110 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033, PC202860040, PC202860056, PC275860075, PC275860079, PC275860080, PC275860081 et PC275860130.

    Date

    1986

    Cote

    4565W64

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC202860003, PC202860004, PC202860020, PC202860033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Rhône Saône Habitat.

    1 media

    Rhône Saône Habitat.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/74

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Décines-Charpieu.
    • Rhône Saône Habitat.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054, PC202900078, PC275900020, PC275900053 et PC275900086.

    Date

    1990

    Cote

    4565W41

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC115900031, PC115900037, PC141900045, PC202900054,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Marchés 79085 à 79099.

    1 media

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    1 media

    SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Date

    2007-2016

    Cote

    7255WM/73

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Décines-Charpieu.
    • SCIC Habitat Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  6. Résultat n°6
    Tramway.

    1 media

    Tramway.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W46

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Décines-Charpieu.
    • Tramway.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Partie 1.

    1 media

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/45

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Décines-Charpieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé.

    1 media

    Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W25

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Dareizé, Décines-Charpieu, Denicé.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    1 media

    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Date

    1951-1967

    Cote

    3522W57

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Décines-Charpieu.

    Date

    2019

    Cote

    5545W40

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  13. Résultat n°13
    Almanach du facteur 2016.

    2 lots 26 medias

    Almanach du facteur 2016.

    Date

    2016

    Cote

    30Fi112

    • Contexte : 30Fi - Calendriers
    • Almanach du facteur 2016.
  14. Résultat n°14
    Permis n°240-260.

    1 media

    Permis n°240-260.

    Date

    1931-1958

    Cote

    3522W31

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°240-260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Almanach du facteur 2004.

    2 lots 24 medias

    Almanach du facteur 2004.

    Date

    2004

    Cote

    30Fi103

    • Contexte : 30Fi - Calendriers
    • Almanach du facteur 2004.
  16. Résultat n°16
    Place de la Libération.

    1 media

    Place de la Libération.

    Date

    2008-2015

    Cote

    7255WM/75

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • Place de la Libération.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  17. Résultat n°17
    OPAC de Villeurbanne.

    1 media

    OPAC de Villeurbanne.

    Date

    2008-2011

    Cote

    7255WM/76

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Décines-Charpieu.
    • OPAC de Villeurbanne.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  18. Résultat n°18
    3 avenue Pasteur, impasse Leroux et 37 avenue Jean Jaurès.

    1 media

    3 avenue Pasteur, impasse Leroux et 37 avenue Jean Jaurès.

    Date

    2007-2012

    Cote

    7255WM/69

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • 3 avenue Pasteur, impasse Leroux et 37 avenue Jean...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  19. Résultat n°19
    Décines-Charpieu.

    1 media

    Décines-Charpieu.

    Date

    2009

    Cote

    6176W100

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Entreprises en activité.
    • Décines-Charpieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Feuille 68. II-5-230-34.

    2 lots 2 medias

    Feuille 68. II-5-230-34.

    Date

    1969

    Cote

    6280W95

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 68. II-5-230-34.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  21. Résultat n°21

    Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736, PC259900770, PC275900019, PC275900040, PC282900127, PC286900119 et PC383900520.

    Date

    1990

    Cote

    4565W50

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC202900003, PC204900098, PC259900680, PC259900736,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074, PC256870076, PC256870077 et PC275870122.

    Date

    1987

    Cote

    4564W68

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC115870011, PC168870006, PC202870096, PC256870074,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Partie 2.

    1 media

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/46

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Décines-Charpieu.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    État de sections.

    248 medias

    État de sections.

    Date

    1815

    Cote

    3P83/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Décines-Charpieu.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  26. Résultat n°26
    Marchés 84025 à 84052.

    1 media

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    1 media

    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Date

    1951-1965

    Cote

    3522W58

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    Permis n°158-175.

    1 media

    Permis n°158-175.

    Date

    1926-1955

    Cote

    3522W26

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°158-175.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    1 media

    Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208, 15209 et 15223.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W38

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°15096, 15172, 15183, 15205, 15207, 15208,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31

    Folios 521-835.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P83/13

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Décines-Charpieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 521-835.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Route départementale n°517 (RD517), Décines-Charpieu, aménagement du "carrefour de la bascule".

    1 media

    Route départementale n°517 (RD517), Décines-Charpieu, aménagement du "carrefour de la bascule".

    Date

    1994-1995

    Cote

    4527W228

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°517 (RD517), Décines-Charpieu,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    ZAC de la Fraternité, îlot cage R.

    1 media

    ZAC de la Fraternité, îlot cage R.

    Date

    2008-2014

    Cote

    7255WM/78

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Décines-Charpieu.
    • OPAC du Rhône.
    • ZAC de la Fraternité, îlot cage R.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  34. Résultat n°34
    Feuille 37. II-5-229-37.

    2 lots 2 medias

    Feuille 37. II-5-229-37.

    Date

    1969

    Cote

    6280W64

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 37. II-5-229-37.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  35. Résultat n°35

    Cases 881-1156.

    Date

    1911-1955

    Cote

    3P83/11

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Décines-Charpieu.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Cases 881-1156.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Feuille 57. II-5-229-35.

    2 lots 2 medias

    Feuille 57. II-5-229-35.

    Date

    1969

    Cote

    6280W84

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 57. II-5-229-35.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  37. Résultat n°37
    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    1 media

    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Date

    1963-1979

    Cote

    3522W51

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38

    Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021, PC202920060, PC202920065, PC202920066, PC202920067, PC275920008 et PC275920011.

    Date

    1992

    Cote

    4565W70

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    280 avenue Jean Jaurès.

    1 media

    280 avenue Jean Jaurès.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/71

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
    • Décines-Charpieu.
    • HLM Habitations Modernes et Familiales en Rhône-Alpes...
    • 280 avenue Jean Jaurès.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  40. Résultat n°40
    Almanach du facteur 2008.

    2 lots 20 medias

    Almanach du facteur 2008.

    Date

    2008

    Cote

    30Fi107

    • Contexte : 30Fi - Calendriers
    • Almanach du facteur 2008.