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  1. Résultat n°1
    Port à Deluz.

    1 media

    Port à Deluz.

    Date

    1990-2001

    Cote

    5524W1

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Aménagements portuaires.
    • Port à Deluz.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  2. Résultat n°2
    Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

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    Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

    Date

    1978-1999

    Cote

    5524W2

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Aménagements portuaires.
    • Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian,...

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  3. Résultat n°3
    Conseil épaves.

    1 media

    Conseil épaves.

    Date

    1974-2007

    Cote

    5524W4

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Conseils.
    • Conseil épaves.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  4. Résultat n°4
    Rénovation des portes.

    1 media

    Rénovation des portes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5524W20

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Écluses de Couzon et Rochetaillée.
    • Écluse de Couzon.
    • Rénovation des portes.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  5. Résultat n°5
    Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

    1 media

    Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5524W15

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  6. Résultat n°6
    Commissions communautaires et groupes de travail.

    1 media

    Commissions communautaires et groupes de travail.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3540WM 1-3540WM43

    • Contexte : Commissions communautaires et groupes de travail.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  7. Résultat n°7
    Pré-contentieux.

    1 media

    Pré-contentieux.

    Date

    2010

    Cote

    5524W8

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Pré-contentieux.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  8. Résultat n°8
    « La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).

    1 media

    « La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).

    Date

    1853-2010

    Cote

    5524W6

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Conseils.
    • Conseils digues.
    • « La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique...

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  9. Résultat n°9
    Conseil Environnement.

    1 media

    Conseil Environnement.

    Date

    2002-2010

    Cote

    5524W9

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Conseils.
    • Conseil Environnement.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  10. Résultat n°10
    Domaine public fluvial.

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    Domaine public fluvial.

    Date

    1941-2003

    Cote

    5711W9

    • Contexte : 5711W - Voies navigables de France - Gestion du domaine...
    • Gestion fluviale.
    • Domaine public fluvial.

    Producteur :

    Voies navigables de France / Direction territoriale Rhône-Saône / Subdivision de Lyon

  11. Résultat n°11
    Quai saint Vincent.

    1 media

    Quai saint Vincent.

    Date

    2008

    Cote

    5524W25

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Quai saint Vincent.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  12. Résultat n°12
    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    1 media

    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1160W 40-1160W51

    • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  13. Résultat n°13
    Schéma portuaire.

    1 media

    Schéma portuaire.

    Date

    2009

    Cote

    5524W7

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Aménagements portuaires.
    • Schéma portuaire.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  14. Résultat n°14
    Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

    1 media

    Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

    Date

    1965-2005

    Cote

    5524W16

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Écluses de Couzon et Rochetaillée.
    • Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  15. Résultat n°15
    Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.

    1 media

    Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.

    Date

    1990-2002

    Cote

    5524W17

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Écluses de Couzon et Rochetaillée.
    • Écluse de Couzon.
    • Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement...

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  16. Résultat n°16
    Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

    1 media

    Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

    Date

    2008

    Cote

    5524W26

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône...

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  17. Résultat n°17
    Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).

    1 media

    Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    5524W12

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Barrage d'Auxonne et Tillenay sur la Saône.
    • Rapport d'analyse des offres, études préliminaires...

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  18. Résultat n°18
    Avant-projet définitif.

    1 media

    Avant-projet définitif.

    Date

    2007

    Cote

    5524W13

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Barrage d'Auxonne et Tillenay sur la Saône.
    • Avant-projet définitif.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  19. Résultat n°19
    Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007), réglementation (1962-2007), inondations Arles (2004), comité de pilotage inondations (2005), programme décennal de restauration hydrologique et écologique du Rhône, optimisation gestion ZEC (2007), comité d'information PCB, zones inondables (2007).

    1 media

    Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007), réglementation (1962-2007), inondations Arles (2004), comité de pilotage inondations (2005), programme décennal de restauration hydrologique et écologique du Rhône, optimisation gestion ZEC (2007), comité d'information PCB, zones inondables (2007).

    Date

    1962-2007

    Cote

    5524W5

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction du développement.
    • Conseils.
    • Conseils digues.
    • Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007),...

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

  20. Résultat n°20
    Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

    1 media

    Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

    Date

    2008

    Cote

    5524W24

    • Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
    • Direction de l'ingénierie.
    • Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

    Producteur :

    Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon