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Résultat n°1
Port à Deluz.

1 media

Port à Deluz.

Date

1990-2001

Cote

5524W1

Résultat n°2
Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

1 media

Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

Date

1978-1999

Cote

5524W2

Résultat n°3
Conseil épaves.

1 media

Conseil épaves.

Date

1974-2007

Cote

5524W4

Résultat n°4
Rénovation des portes.

1 media

Rénovation des portes.

Date

1999-2000

Cote

5524W20

Résultat n°5
Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

1 media

Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

Date

2006-2007

Cote

5524W15

Résultat n°6
Commissions communautaires et groupes de travail.

1 media

Commissions communautaires et groupes de travail.

Date

2001-2008

Cote

3540WM 1-3540WM43

Résultat n°7
Pré-contentieux.

1 media

Pré-contentieux.

Date

2010

Cote

5524W8

Résultat n°8
« La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).

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« La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).

Date

1853-2010

Cote

5524W6

Résultat n°9
Conseil Environnement.

1 media

Conseil Environnement.

Date

2002-2010

Cote

5524W9

Résultat n°10
Domaine public fluvial.

1 media

Domaine public fluvial.

Date

1941-2003

Cote

5711W9

Résultat n°11
Quai saint Vincent.

1 media

Quai saint Vincent.

Date

2008

Cote

5524W25

Résultat n°12
Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

1 media

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

Date

s.d.

Cote

1160W 40-1160W51

Résultat n°13
Schéma portuaire.

1 media

Schéma portuaire.

Date

2009

Cote

5524W7

Résultat n°14
Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

1 media

Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

Date

1965-2005

Cote

5524W16

Résultat n°15
Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.

1 media

Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.

Date

1990-2002

Cote

5524W17

Résultat n°16
Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

1 media

Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

Date

2008

Cote

5524W26

Résultat n°17
Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).

1 media

Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).

Date

2006-2008

Cote

5524W12

Résultat n°18
Avant-projet définitif.

1 media

Avant-projet définitif.

Date

2007

Cote

5524W13

Résultat n°19
Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007), réglementation (1962-2007), inondations Arles (2004), comité de pilotage inondations (2005), programme décennal de restauration hydrologique et écologique du Rhône, optimisation gestion ZEC (2007), comité d'information PCB, zones inondables (2007).

1 media

Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007), réglementation (1962-2007), inondations Arles (2004), comité de pilotage inondations (2005), programme décennal de restauration hydrologique et écologique du Rhône, optimisation gestion ZEC (2007), comité d'information PCB, zones inondables (2007).

Date

1962-2007

Cote

5524W5

Résultat n°20
Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

1 media

Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

Date

2008

Cote

5524W24