DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Port à Deluz.	Cote 5524W1	Date 1990-2001	Lieu DELUZ (DOUBS, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Aménagements portuaires. Port à Deluz.
Résultat n°2	1 media	Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.	Cote 5524W2	Date 1978-1999	Lieu HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Aménagements portuaires. Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian,...
Résultat n°3	1 media	Conseil épaves.	Cote 5524W4	Date 1974-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Conseils. Conseil épaves.
Résultat n°4	1 media	Rénovation des portes.	Cote 5524W20	Date 1999-2000	Lieu COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Écluses de Couzon et Rochetaillée. Écluse de Couzon. Rénovation des portes.
Résultat n°5	1 media	Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.	Cote 5524W15	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.
Résultat n°6	1 media	Commissions communautaires et groupes de travail.	Cote 3540WM 1-3540WM43	Date 2001-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Commissions communautaires et groupes de travail.
Résultat n°7	1 media	Pré-contentieux.	Cote 5524W8	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Pré-contentieux.
Résultat n°8	1 media	« La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).	Cote 5524W6	Date 1853-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Conseils. Conseils digues. « La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique...
Résultat n°9	1 media	Conseil Environnement.	Cote 5524W9	Date 2002-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Conseils. Conseil Environnement.
Résultat n°10	1 media	Domaine public fluvial.	Cote 5711W9	Date 1941-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5711W - Voies navigables de France - Gestion du domaine... Gestion fluviale. Domaine public fluvial.
Résultat n°11	1 media	Quai saint Vincent.	Cote 5524W25	Date 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Quai saint Vincent.
Résultat n°12	1 media	Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.	Cote 1160W 40-1160W51	Date s.d.	Lieu CHAZAY-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VAULX-EN-VELIN, MIRIBEL-JONAGE (PARC), PEAGE-DE-ROUSSILLON, VAUGRIS, MORGON (RUISSEAU)	Type de document -
		Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Résultat n°13	1 media	Schéma portuaire.	Cote 5524W7	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Aménagements portuaires. Schéma portuaire.
Résultat n°14	1 media	Rénovation et amélioration des portes, études et plans.	Cote 5524W16	Date 1965-2005	Lieu COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Écluses de Couzon et Rochetaillée. Rénovation et amélioration des portes, études et plans.
Résultat n°15	1 media	Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.	Cote 5524W17	Date 1990-2002	Lieu COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), ROCHETAILLEE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Écluses de Couzon et Rochetaillée. Écluse de Couzon. Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement...
Résultat n°16	1 media	Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.	Cote 5524W26	Date 2008	Lieu DOUBS (FRANCE ; DEPARTEMENT), HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône...
Résultat n°17	1 media	Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).	Cote 5524W12	Date 2006-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Barrage d'Auxonne et Tillenay sur la Saône. Rapport d'analyse des offres, études préliminaires...
Résultat n°18	1 media	Avant-projet définitif.	Cote 5524W13	Date 2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Barrage d'Auxonne et Tillenay sur la Saône. Avant-projet définitif.
Résultat n°19	1 media	Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007), réglementation (1962-2007), inondations Arles (2004), comité de pilotage inondations (2005), programme décennal de restauration hydrologique et écologique du Rhône, optimisation gestion ZEC (2007), comité d'information PCB, zones inondables (2007).	Cote 5524W5	Date 1962-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction du développement. Conseils. Conseils digues. Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007),...
Résultat n°20	1 media	Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.	Cote 5524W24	Date 2008	Lieu CHALON-SUR-SAONE (SAONE-ET-LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion... Direction de l'ingénierie. Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

Résultats de la recherche

Port à Deluz.

Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

Conseil épaves.

Rénovation des portes.

Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

Commissions communautaires et groupes de travail.

Pré-contentieux.

« La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).

Conseil Environnement.

Domaine public fluvial.

Quai saint Vincent.

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

Schéma portuaire.

Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.

Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).

Avant-projet définitif.

Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.