Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5711W9
Date
1941-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5711W - Voies navigables de France - Gestion du domaine...

  • Gestion fluviale.
  • Domaine public fluvial.
Résultat n°2
Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

1 media

Cote
1160W 40-1160W51
Date
s.d.
Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES, NEUVILLE-SUR-SAONE, VAULX-EN-VELIN, MIRIBEL-JONAGE (PARC), PEAGE-DE-ROUSSILLON, VAUGRIS, MORGON (RUISSEAU)
Type de document -
  • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.