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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Domaine public fluvial.

    Date

    1941-2003

    Cote

    5711W9

    • Contexte : 5711W - Voies navigables de France - Gestion du domaine...

    • Gestion fluviale.
    • Domaine public fluvial.

    Producteur :

    Voies navigables de France / Direction territoriale Rhône-Saône / Subdivision de Lyon

  2. Résultat n°2
    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    1 media

    Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Date

    s.d.

    Cote

    1160W 40-1160W51

    • Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau