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964 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W164

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  2. Résultat n°2
    1645.

    1 media

    1645.

    Date

    1645

    Cote

    8C61

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1645.
  3. Résultat n°3
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    3716W156

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1955.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  4. Résultat n°4
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    3716W162

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1961.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  5. Résultat n°5
    Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

    1 media

    Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

    Date

    1762

    Cote

    8C390

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Rentes.
    • Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
  6. Résultat n°6
    1683-1685.

    1 media

    1683-1685.

    Date

    1683-1685

    Cote

    8C222

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1683-1685.
  7. Résultat n°7

    Partie 5.

    Date

    2003-2010

    Cote

    5834W13

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)...
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  8. Résultat n°8
    1757-1764.

    1 media

    1757-1764.

    Date

    1757-1764

    Cote

    8C123

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1757-1764.
  9. Résultat n°9
    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    1 media

    Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Date

    1942-1942

    Cote

    3716W79

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1942.
    • Mémoires de dépenses.
    • Articles 5-17 et articles spéciaux.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  10. Résultat n°10
    États divers faits par le bureau.

    1 media

    États divers faits par le bureau.

    Date

    1700-1704

    Cote

    8C350

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • États divers faits par le bureau.
  11. Résultat n°11
    1917-1918.

    1 media

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    1T4011

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1917-1918.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  12. Résultat n°12
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  13. Résultat n°13
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W105

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1963.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  14. Résultat n°14
    Production des pépinières.

    1 media

    Production des pépinières.

    Date

    1986-2008

    Cote

    4563W9

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Production des pépinières.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  15. Résultat n°15
    Pes-Pu.

    1 media

    Pes-Pu.

    Date

    1671-1789

    Cote

    8C274

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
    • Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
    • Pes-Pu.
  16. Résultat n°16

    Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).

    Date

    2002-2006

    Cote

    5555W/1

    • Contexte : 5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17
    Registre de correspondance.

    1 media

    Registre de correspondance.

    Date

    1789

    Cote

    8C406

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Aides.
    • Registre de correspondance.
  18. Résultat n°18
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W147

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des mandats délivrés.
    • 1962.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  19. Résultat n°19
    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.

    1 media

    Affaires instruites en liaison avec la direction des contributions directes.

    Date

    1964-1967

    Cote

    4434W365

    • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

    • Economie et finances.
    • Fiscalité.
    • Contributions directes et indirectes.
    • Affaires instruites en liaison avec la direction des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

  20. Résultat n°20

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W37

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21

    Partie 7.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W41

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  22. Résultat n°22
    Recette générale des consignations judiciaires du Lyonnais.

    1 media

    Recette générale des consignations judiciaires du Lyonnais.

    Date

    1507-1790

    Cote

    7C 1-7C168

    • Contexte : Recette générale des consignations judiciaires du Lyonnais.

    Producteur :

    Recette générale des consignations judiciaires du Lyonnais

  23. Résultat n°23
    1610 (juillet décembre).

    1 media

    1610 (juillet décembre).

    Date

    1610

    Cote

    8C170

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1610 (juillet décembre).
  24. Résultat n°24
    1627.

    1 media

    1627.

    Date

    1627

    Cote

    8C185

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1627.
  25. Résultat n°25
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  26. Résultat n°26
    1943.

    1 media

    1943.

    Date

    1943-1943

    Cote

    3716W80

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1943.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  27. Résultat n°27
    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    1 media

    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    3716W167

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  28. Résultat n°28
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1671-1787

    Cote

    8C278

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
    • Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
    • T.
  29. Résultat n°29
    1909-1914.

    1 media

    1909-1914.

    Date

    1909-1914

    Cote

    1T4009

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1909-1914.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  30. Résultat n°30
    Arsenal de Lyon : frais.

    1 media

    Arsenal de Lyon : frais.

    Date

    1608-1653

    Cote

    8C420

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Affaires militaires.
    • Arsenal de Lyon : frais.
  31. Résultat n°31
    1611.

    1 media

    1611.

    Date

    1611

    Cote

    8C171

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1611.
  32. Résultat n°32
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959-1959

    Cote

    3716W102

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1959.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  33. Résultat n°33
    1748.

    1 media

    1748.

    Date

    1748

    Cote

    8C365

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Recette de l'élection de Lyon.
    • 1748.
  34. Résultat n°34
    1934-1938.

    1 media

    1934-1938.

    Date

    1934-1938

    Cote

    1T4030

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Livres de comptes par nature des dépenses.
    • 1934-1938.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  35. Résultat n°35

    Partie 3.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W22

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36
    1670.

    1 media

    1670.

    Date

    1670

    Cote

    8C82

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1670.
  37. Résultat n°37
    1607.

    1 media

    1607.

    Date

    1607

    Cote

    8C24

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1607.
  38. Résultat n°38
    1584.

    1 media

    1584.

    Date

    1584

    Cote

    8C154

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1584.
  39. Résultat n°39
    1621 (second registre).

    1 media

    1621 (second registre).

    Date

    1621

    Cote

    8C37

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1621 (second registre).
  40. Résultat n°40
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    3716W127

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Livres journaux des crédits et dépenses engagées.
    • 1960.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  41. Résultat n°41
    Conseils d'arrondissement.

    1 media

    Conseils d'arrondissement.

    Date

    1799-1940

    Cote

    2N 1-2N105

    • Contexte : Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche

  42. Résultat n°42
    Enregistrement des foi et hommages rendus au roi.

    1 media

    Enregistrement des foi et hommages rendus au roi.

    Date

    1676-1682

    Cote

    8C252

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
    • Enregistrement des foi et hommages rendus au roi.
  43. Résultat n°43
    État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1408-1415

    Cote

    8C285

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • État des redevances dues au roi à cause de son château...
  44. Résultat n°44
    Budget de la faculté.

    1 media

    Budget de la faculté.

    Date

    1966-1966

    Cote

    3716W109

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1966.
    • Budget de la faculté.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  45. Résultat n°45
    1613.

    1 media

    1613.

    Date

    1613

    Cote

    8C173

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1613.
  46. Résultat n°46
    1964.

    1 media

    1964.

    Date

    1964-1964

    Cote

    3716W106

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1964.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  47. Résultat n°47
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    3716W93

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1950.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  48. Résultat n°48

    Partie 1.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6095W65

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  49. Résultat n°49
    1656-1667.

    1 media

    1656-1667.

    Date

    1656-1667

    Cote

    8C382

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Domaines et bois.
    • 1656-1667.
  50. Résultat n°50
    1638.

    1 media

    1638.

    Date

    1638

    Cote

    8C193

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1638.
  51. Résultat n°51
    1681-1683.

    1 media

    1681-1683.

    Date

    1681-1683

    Cote

    8C89

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1681-1683.
  52. Résultat n°52
    1754.

    1 media

    1754.

    Date

    1754

    Cote

    8C330

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • État du roi (budget) des finances de la généralité...
    • 1754.
  53. Résultat n°53
    1750.

    1 media

    1750.

    Date

    1750

    Cote

    8C367

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Recette de l'élection de Lyon.
    • 1750.
  54. Résultat n°54
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933-1933

    Cote

    1T4055

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Livre journal par laboratoire.
    • 1933.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  55. Résultat n°55
    Douanes.

    1 media

    Douanes.

    Date

    1622-1693

    Cote

    8C413

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Douanes.
  56. Résultat n°56
    1664.

    1 media

    1664.

    Date

    1664

    Cote

    8C210

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1664.
  57. Résultat n°57
    Budget de la faculté.

    1 media

    Budget de la faculté.

    Date

    1965-1965

    Cote

    3716W107

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1965.
    • Budget de la faculté.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  58. Résultat n°58
    V-Z.C312

    1 media

    V-Z.C312

    Date

    1671-1789

    Cote

    8C279

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
    • Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
    • V-Z.C312
  59. Résultat n°59
    1612.

    1 media

    1612.

    Date

    1612

    Cote

    8C28

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1612.
  60. Résultat n°60
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958-1958

    Cote

    3716W159

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1958.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  61. Résultat n°61
    Requêtes pour l'enregistrement des lettres de provisions d'offices .

    1 media

    Requêtes pour l'enregistrement des lettres de provisions d'offices .

    Date

    1637-1787

    Cote

    8C310

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Offices.
    • Requêtes pour l'enregistrement des lettres de provisions...
  62. Résultat n°62
    Articles 3-4.

    1 media

    Articles 3-4.

    Date

    1945-1945

    Cote

    3716W85

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1945.
    • Mémoires de dépenses.
    • Articles 3-4.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  63. Résultat n°63
    Domaines et bois, états de recettes et de dépenses.

    1 media

    Domaines et bois, états de recettes et de dépenses.

    Date

    1730-1788

    Cote

    8C337

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Domaines et bois, états de recettes et de dépenses.
  64. Résultat n°64
    1724.

    1 media

    1724.

    Date

    1724

    Cote

    8C340

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • État réalisé par le bureau des changements à opérer...
    • 1724.
  65. Résultat n°65
    1687-1779.

    1 media

    1687-1779.

    Date

    1687-1779

    Cote

    8C383

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Domaines et bois.
    • 1687-1779.
  66. Résultat n°66
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    3716W119

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Livres journaux des crédits et dépenses engagées.
    • 1950.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  67. Résultat n°67

    Boite 2.

    Cote

    6095W68

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  68. Résultat n°68
    1950.

    1 media

    1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    3716W93

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Budgets.
    • Pièces détaillées.
    • 1950.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  69. Résultat n°69
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  70. Résultat n°70
    1735.

    1 media

    1735.

    Date

    1735

    Cote

    8C115

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1735.
  71. Résultat n°71

    Partie 2.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W21

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  72. Résultat n°72

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W36

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  73. Résultat n°73
    1620.

    1 media

    1620.

    Date

    1620

    Cote

    8C176

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1620.
  74. Résultat n°74
    1671.

    1 media

    1671.

    Date

    1671

    Cote

    8C217

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1671.
  75. Résultat n°75
    Fragment d'un registre du greffe.

    1 media

    Fragment d'un registre du greffe.

    Date

    XVIIe s

    Cote

    8C243

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Juridiction.
    • Fragment d'un registre du greffe.
  76. Résultat n°76
    1666.

    1 media

    1666.

    Date

    1666

    Cote

    8C212

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1666.
  77. Résultat n°77
    Commissions.

    1 media

    Commissions.

    Date

    1597-1785

    Cote

    8C148

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Commissions.
  78. Résultat n°78
    1622-1623.

    1 media

    1622-1623.

    Date

    1622-1623

    Cote

    8C40

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1622-1623.
  79. Résultat n°79
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1618-1703

    Cote

    8C404

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Tailles.
    • Affaires diverses.
  80. Résultat n°80
    Administration générale de la région.

    1 media

    Administration générale de la région.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1553W 1-1553W32

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)