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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    3753W51

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1990.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    KAR-KET.

    1 media

    KAR-KET.

    Date

    2006-2022

    Cote

    6022W6

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • KAR-KET.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  3. Résultat n°3
    12 janvier-23 avril 1985.

    1 media

    12 janvier-23 avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3697W102

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 12 janvier-23 avril 1985.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  4. Résultat n°4
    KOB-KYR.

    1 media

    KOB-KYR.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W7

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • KOB-KYR.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  5. Résultat n°5
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5988W207

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  6. Résultat n°6
    Du 18 mai 1992 au 11 janvier 1994.

    1 media

    Du 18 mai 1992 au 11 janvier 1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    5988W232

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres des réquisitions à médecins.
    • Du 18 mai 1992 au 11 janvier 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  7. Résultat n°7
    LIC-LYO.

    1 media

    LIC-LYO.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W8

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • LIC-LYO.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  8. Résultat n°8
    6 juillet-6 novembre 1989.

    1 media

    6 juillet-6 novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3753W49

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 6 juillet-6 novembre 1989.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Du 27 février au 3 mai 1993.

    1 media

    Du 27 février au 3 mai 1993.

    Date

    1993

    Cote

    5988W224

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 27 février au 3 mai 1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  10. Résultat n°10
    2 juin-29 septembre 1989.

    1 media

    2 juin-29 septembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3697W107

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 2 juin-29 septembre 1989.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  11. Résultat n°11
    1968-1975.

    1 media

    1968-1975.

    Date

    1968-1975

    Cote

    3753W42

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1968-1975.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Du 1er octobre au 18 décembre 1997.

    1 media

    Du 1er octobre au 18 décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5988W228

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 1er octobre au 18 décembre 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  13. Résultat n°13
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    5988W215

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  14. Résultat n°14
    Du 9 juin au 20 septembre 1998.

    1 media

    Du 9 juin au 20 septembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    5988W229

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 9 juin au 20 septembre 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  15. Résultat n°15
    Du 26 mars au 6 août 1996.

    1 media

    Du 26 mars au 6 août 1996.

    Date

    1996

    Cote

    5988W227

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 26 mars au 6 août 1996.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  16. Résultat n°16
    Du 15 décembre 1994 au 17 décembre 1997.

    1 media

    Du 15 décembre 1994 au 17 décembre 1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5988W235

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registre des hospitalisations.
    • Du 15 décembre 1994 au 17 décembre 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  17. Résultat n°17
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    5988W214

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  18. Résultat n°18
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    5988W201

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  19. Résultat n°19
    2019.

    1 media

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5915W/2

    • Contexte : 5915W - Service départemental de police technique et...

    • 2019.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique / Sûreté départementale / Service départemental de police technique et scientifique

  20. Résultat n°20
    30 juillet-19 décembre 1983.

    1 media

    30 juillet-19 décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    3697W93

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 30 juillet-19 décembre 1983.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  21. Résultat n°21
    25 juillet-28 novembre 1990.

    1 media

    25 juillet-28 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3697W96

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 25 juillet-28 novembre 1990.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  22. Résultat n°22
    Du 3 novembre 1994 au 11 mars 1995.

    1 media

    Du 3 novembre 1994 au 11 mars 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    5988W226

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 33.
    • Du 3 novembre 1994 au 11 mars 1995.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  23. Résultat n°23
    CEC-CHAK.

    1 media

    CEC-CHAK.

    Date

    2006-2022

    Cote

    6022W3

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • CEC-CHAK.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  24. Résultat n°24
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5988W211

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  25. Résultat n°25
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5988W206

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  26. Résultat n°26
    Du 26 août 1996 au 2 janvier 1998.

    1 media

    Du 26 août 1996 au 2 janvier 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    5988W237

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registre des hospitalisations.
    • Du 26 août 1996 au 2 janvier 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  27. Résultat n°27
    1977.

    1 media

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    5988W188

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1977.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  28. Résultat n°28
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    5988W216

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  29. Résultat n°29
    4 décembre 1991-1er janvier 1992.

    1 media

    4 décembre 1991-1er janvier 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3697W91

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 4 décembre 1991-1er janvier 1992.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  30. Résultat n°30
    Registre des gardes à vue.

    1 media

    Registre des gardes à vue.

    Date

    1959

    Cote

    441W7

    • Contexte : 441W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registres...

    • Registre des gardes à vue.

    Producteur :

    Commissariat de police de Lyon 8e

  31. Résultat n°31
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3753W43

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    5988W217

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres 31.
    • 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  33. Résultat n°33
    BOV-BRE.

    1 media

    BOV-BRE.

    Date

    2006-2021

    Cote

    6022W2

    • Contexte : 6022W - Service départemental de Police technique et...

    • BOV-BRE.

    Producteur :

    Commissariat de Villefranche-sur-Saône / Service départemental de police scientifique et technique

  34. Résultat n°34
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    5988W202

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 2001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  35. Résultat n°35
    15 septembre 1988-29 juin 1989.

    1 media

    15 septembre 1988-29 juin 1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3697W98

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 6ème arrondissement.
    • 15 septembre 1988-29 juin 1989.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  36. Résultat n°36
    2 janvier-26 avril 1991.

    1 media

    2 janvier-26 avril 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3697W104

    • Contexte : 3697W - Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème...

    • Registres de garde à vue.
    • Lyon 3ème arrondissement.
    • 2 janvier-26 avril 1991.

    Producteur :

    Commissariat de Police de Lyon 3ème et 6ème arrondissements

  37. Résultat n°37
    1992.

    1 media

    1992.

    Date

    1992

    Cote

    5988W194

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres de permanence.
    • 1992.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  38. Résultat n°38

    Registre de garde à vue.

    Date

    1939-1948

    Cote

    3752W5

    • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registre de garde à vue.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Du 1er janvier 1996 au 6 janvier 1997.

    1 media

    Du 1er janvier 1996 au 6 janvier 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    5988W234

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Garde à vue.
    • Registres des réquisitions à médecins.
    • Du 1er janvier 1996 au 6 janvier 1997.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  40. Résultat n°40
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    3753W44

    • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

    • Registres de garde à vue.
    • 1987.

    Producteur :

    Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône