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  1. Résultat n°1
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2623

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Grêle.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2
    Inventaire des titres du comité.

    1 media

    Inventaire des titres du comité.

    Date

    29 septembre 1794

    Cote

    33L34

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Gleizé.
    • Inventaire des titres du comité.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  3. Résultat n°3
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Exécution et confirmations.

    1 media

    Exécution et confirmations.

    Date

    1519-1549

    Cote

    3B1210/2

    • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais
    • Actes non judiciaires.
    • Police.
    • Subsistances.
    • Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.
    • Exécution et confirmations.

    Producteur :

    Bailliage de Beaujolais

  5. Résultat n°5
    Famille Bottu de Limas.

    1 media

    Famille Bottu de Limas.

    Date

    1558-1696

    Cote

    1E2418

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Famille Bottu de Limas.
  6. Résultat n°6
    Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny.

    1 media

    Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny.

    Date

    1991-2003

    Cote

    6155W33

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grigny.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    État de sections.

    85 medias

    État de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P105/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Gleizé.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Arrêtés.

    1 media

    Arrêtés.

    Date

    25 novembre 1793-16 septembre 1794

    Cote

    33L33

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Gleizé.
    • Arrêtés.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  9. Résultat n°9
    Descente de cave du vestibule.

    2 lots 2 medias

    Descente de cave du vestibule.

    Date

    s.d.

    Cote

    50Fi95

    • Contexte : 50Fi - André Miciol, architecte
    • Maisons particulières.
    • Château de la Chartonnière à [Gleizé].
    • Escalier.
    • Descente de cave du vestibule.

    Producteur :

    André Miciol, architecte à Villefranche-sur-Saône (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Marchés 86135 à 86137.

    1 media

    Marchés 86135 à 86137.

    Date

    1986

    Cote

    3679W44

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1986.
    • Marchés 86135 à 86137.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Chervinges - Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1808

    Cote

    3P60/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chervinges - Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    36 medias

    Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    3P167/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section B dite du Bourg (octobre 1831).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    1904-1906.

    1 media

    1904-1906.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q288

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Quittances.
    • 1904-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1832-1854

    Cote

    3P167/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Gleizé à Jullié.

    1 media

    Gleizé à Jullié.

    Date

    1977-2023

    Cote

    6445W18

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Gleizé à Jullié.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  16. Résultat n°16

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3P105/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Gleizé.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Délibérations.

    1 media

    Délibérations.

    Date

    17 novembre 1793-16 septembre 1794

    Cote

    33L32

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Gleizé.
    • Délibérations.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  18. Résultat n°18
    Gleizé, Limonest, Montmelas-Saint-Sorlin et Sainte-Colombe.

    1 media

    Gleizé, Limonest, Montmelas-Saint-Sorlin et Sainte-Colombe.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W4

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Gleizé, Limonest, Montmelas-Saint-Sorlin et Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Papier.

    2 lots 2 medias

    Papier.

    Date

    s.d.

    Cote

    50Fi100

    • Contexte : 50Fi - André Miciol, architecte
    • Maisons particulières.
    • Château de la Chartonnière à [Gleizé].
    • Détails d'ornementation architecturale.
    • Papier.

    Producteur :

    André Miciol, architecte à Villefranche-sur-Saône (Rhône).

  20. Résultat n°20
    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.

    Date

    1808

    Cote

    2Q462

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    36 medias

    Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du Bourg, section C dite de Barche.

    Date

    1807

    Cote

    3P167/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • États de sections des propriétés non bâties et bâties.
    • Section A dite de la Croix Fleury, section B dite du...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    1902-1906.

    1 media

    1902-1906.

    Date

    1902-1906

    Cote

    5Q294

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registres des mandats à souche.
    • 1902-1906.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Feuille 143. II-5-222-45.

    2 lots 2 medias

    Feuille 143. II-5-222-45.

    Date

    1970-1971

    Cote

    6280W170

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 143. II-5-222-45.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  24. Résultat n°24
    Feuille 144. II-5-223-45.

    2 lots 2 medias

    Feuille 144. II-5-223-45.

    Date

    1970

    Cote

    6280W171

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 144. II-5-223-45.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  25. Résultat n°25
    Livre de recettes et dépenses.

    1 media

    Livre de recettes et dépenses.

    Date

    1559-1564

    Cote

    1E2409

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Livre de recettes et dépenses.
  26. Résultat n°26

    Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005, PC170930004, PC165910015, PC165920003, PC165920012, PC165930003, PC1659300101, PC165930022, PC162910014, PC162910024, PC162920002 et PC162920003.

    Date

    1987-1993

    Cote

    4564W43

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC092870004, PC092870007, PC092870035, PC170910005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1900-1903

    Cote

    5Q291

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    1 media

    Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872, 16915, 16918, 16958, 17011, 17037, 17087, 17088, 17089, 17149 et 17182.

    Date

    1976-1978

    Cote

    3610W43

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°16782, 16786, 16788, 16819, 16821, 16872,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    1 media

    Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse de Gleizé.

    Date

    1526-1537

    Cote

    1E2416

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Succession de Claude Bourbon.
    • Titres du moulin de Haute-Chanal, situé dans la paroisse...
  30. Résultat n°30
    Ventes, quittances, reconnaissances.

    1 media

    Ventes, quittances, reconnaissances.

    Date

    1578-1597

    Cote

    1E2413

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Ventes, quittances, reconnaissances.
  31. Résultat n°31
    Calque.

    2 lots 2 medias

    Calque.

    Date

    s.d.

    Cote

    50Fi97

    • Contexte : 50Fi - André Miciol, architecte
    • Maisons particulières.
    • Château de la Chartonnière à [Gleizé].
    • Escalier.
    • Vestibule d'entrée au 1er étage.
    • Calque.

    Producteur :

    André Miciol, architecte à Villefranche-sur-Saône (Rhône).

  32. Résultat n°32

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    Givors-Gleizé.

    1 media

    Givors-Gleizé.

    Date

    1871-1912

    Cote

    5Q109

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Givors-Gleizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Société des tuileries et briqueteries de Gleizé (ancienne Tuilerie de la Chartonnière).

    1 media

    Société des tuileries et briqueteries de Gleizé (ancienne Tuilerie de la Chartonnière).

    Date

    [1924]

    Cote

    1J1643

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Société des tuileries et briqueteries de Gleizé (ancienne...
  35. Résultat n°35
    Noir et blanc.

    2 lots 2 medias

    Noir et blanc.

    Date

    s.d.

    Cote

    50Fi102

    • Contexte : 50Fi - André Miciol, architecte
    • Maisons particulières.
    • Château de la Chartonnière à [Gleizé].
    • Détails d'ornementation architecturale.
    • Calques.
    • Noir et blanc.

    Producteur :

    André Miciol, architecte à Villefranche-sur-Saône (Rhône).

  36. Résultat n°36
    Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grézieu-le-Marché, Grigny, Haute-Rivoire, Irigny, Jonage, Jons, Lachassagne.

    1 media

    Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grézieu-le-Marché, Grigny, Haute-Rivoire, Irigny, Jonage, Jons, Lachassagne.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W13

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Givors, Gleizé, Grézieu-la-Varenne, Grézieu-le-Marché,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  37. Résultat n°37
    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    1 media

    Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210, 13232, 13240, 13269, 13285, 13305, 13306 et 13312.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W26

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°13044, 13072, 13095, 13099, 13203, 13210,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

    1 media

    Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W20

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    1 media

    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/11

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2012.
    • De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  40. Résultat n°40
    Échanges.

    1 media

    Échanges.

    Date

    1571-1588

    Cote

    1E2411

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Échanges.
  41. Résultat n°41
    Feuille 146. II-5-222-44.

    2 lots 2 medias

    Feuille 146. II-5-222-44.

    Date

    1970

    Cote

    6280W173

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 146. II-5-222-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  42. Résultat n°42
    G-J.

    1 media

    G-J.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W14

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • G-J.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  43. Résultat n°43
    Permis n°141 à 157.

    1 media

    Permis n°141 à 157.

    Date

    1925-1954

    Cote

    3522W25

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°141 à 157.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur de Marc de Thenay et Laurent son fils.

    1 media

    Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur de Marc de Thenay et Laurent son fils.

    Date

    1611-1623

    Cote

    1E2417

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Succession de Claude Bourbon.
    • Adjudication des biens de Claude Bourbon en faveur...
  45. Résultat n°45
    Adjudications en faveur de Claude Bourbon.

    1 media

    Adjudications en faveur de Claude Bourbon.

    Date

    1578-1593

    Cote

    1E2412

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Adjudications en faveur de Claude Bourbon.
  46. Résultat n°46
    Feuille II-5-222-44.

    1 media

    Feuille II-5-222-44.

    Date

    1970-1974

    Cote

    6280W341

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-222-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  47. Résultat n°47
    Cenves à les Chères.

    1 media

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48
    Titres concernant des particuliers. D-H.

    1 media

    Titres concernant des particuliers. D-H.

    Date

    1506-1660

    Cote

    1E2420

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Titres concernant des particuliers. D-H.
  49. Résultat n°49
    Logements collectifs.

    1 media

    Logements collectifs.

    Date

    1982-1993

    Cote

    75Fi64

    • Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte
    • Photothèque.
    • Logements collectifs.

    Producteur :

    Agence d'architecture d'Yves Heskia.

  50. Résultat n°50
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2613

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Incendies.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  51. Résultat n°51

    Gleizé.

    Date

    2019

    Cote

    5545W55

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  52. Résultat n°52

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P105/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Gleizé.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2632

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Inondations.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  54. Résultat n°54
    Livre d'ordonnancement des mandats.

    1 media

    Livre d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q292

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    Permis n°176-187.

    1 media

    Permis n°176-187.

    Date

    1933-1957

    Cote

    3522W27

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°176-187.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Registre des recettes.

    1 media

    Registre des recettes.

    Date

    1823-1898

    Cote

    5Q284

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    Acquisitions.

    1 media

    Acquisitions.

    Date

    1553-1598

    Cote

    1E2410

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Claude Bourbon.
    • Acquisitions.
  58. Résultat n°58

    Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Date

    1807-1813

    Cote

    3P167/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ouilly.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Registre des dépenses.

    1 media

    Registre des dépenses.

    Date

    1823-1899

    Cote

    5Q289

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  60. Résultat n°60

    1911-1934.

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P105/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Gleizé.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2642

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Mortalité du bétail et épizooties.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  62. Résultat n°62
    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    2 lots 2 medias

    Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    2Q491

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des bois des particuliers.
    • Salles, Cogny, Denicé, Lacenas, Gleizé, Montmelas.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  63. Résultat n°63
    Permis n°303 à 316.

    1 media

    Permis n°303 à 316.

    Date

    1928-1963

    Cote

    3522W35

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°303 à 316.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P105/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Gleizé.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  65. Résultat n°65
    Ouilly (commune de Gleizé).

    2 lots 2 medias

    Ouilly (commune de Gleizé).

    Date

    1985

    Cote

    28Fi16

    • Contexte : 28Fi - Pierre Carron - Eglises romanes en Beaujolais
    • Dessins des églises.
    • Ouilly (commune de Gleizé).

    Producteur :

    Pierre Carron, peintre.

  66. Résultat n°66
    Titres concernant des particuliers. A-C.

    1 media

    Titres concernant des particuliers. A-C.

    Date

    1488-1584

    Cote

    1E2419

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Titres relatifs à d’autres personnes.
    • Titres concernant des particuliers. A-C.
  67. Résultat n°67
    1900-1902.

    1 media

    1900-1902.

    Date

    1900-1902

    Cote

    5Q293

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Registres des mandats à souche.
    • 1900-1902.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68
    Gleizé.

    1 media

    Gleizé.

    Date

    1985-2000

    Cote

    5962W19

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    Livre de détail des recettes

    1 media

    Livre de détail des recettes

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q285

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre de détail des recettes

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  70. Résultat n°70
    Gleizé.

    1 media

    Gleizé.

    Date

    1982-1985

    Cote

    4527W50

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  71. Résultat n°71
    Permis n°06739, 07042 et 09523.

    1 media

    Permis n°06739, 07042 et 09523.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W15

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°06739, 07042 et 09523.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  73. Résultat n°73
    Feuille 147. II-5-223-44.

    2 lots 2 medias

    Feuille 147. II-5-223-44.

    Date

    1970

    Cote

    6280W174

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 147. II-5-223-44.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  74. Résultat n°74
    Prédécesseurs de Claude Bourbon.

    1 media

    Prédécesseurs de Claude Bourbon.

    Date

    1514-1601

    Cote

    1E2408

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...
    • Bourbon (Claude), receveur des tailles en Beaujolais,...
    • Prédécesseurs de Claude Bourbon.
  75. Résultat n°75
    1901-1904.

    1 media

    1901-1904.

    Date

    1901-1904

    Cote

    5Q287

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Quittances.
    • 1901-1904.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    Feuille 145. II-5-224-45.

    2 lots 2 medias

    Feuille 145. II-5-224-45.

    Date

    1970

    Cote

    6280W172

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 145. II-5-224-45.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  77. Résultat n°77

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  78. Résultat n°78
    Détail de la porte.

    2 lots 2 medias

    Détail de la porte.

    Date

    s.d.

    Cote

    50Fi98

    • Contexte : 50Fi - André Miciol, architecte
    • Maisons particulières.
    • Château de la Chartonnière à [Gleizé].
    • Détail de la porte.

    Producteur :

    André Miciol, architecte à Villefranche-sur-Saône (Rhône).

  79. Résultat n°79

    Folios 493-608.

    Date

    1914-1934

    Cote

    3P105/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Gleizé.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-608.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  80. Résultat n°80
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q290

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Gleizé.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines