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  1. Résultat n°1

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038, PC141880025, PC149880051, PC275880037 et PC290880043.

    Date

    1988

    Cote

    4565W67

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC115880017, PC115880023, PC127880026, PC127880038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2023

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Entrée du bourg.
  6. Résultat n°6

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076, PC127880021, PC127880035, PC244880043, PC286880091 et PC286880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W59

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC019880060, PC019880061, PC096880070, PC096880076,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    1 media

    De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de Meyzieu handball ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/7

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Tennis club de Décines » à « Union sportive de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  10. Résultat n°10
    Permis n°94602 et 95206.

    1 media

    Permis n°94602 et 95206.

    Date

    1973

    Cote

    3610W5

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°94602 et 95206.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Marcy-Sainte-Consorce.

    1 media

    Marcy-Sainte-Consorce.

    Date

    1861

    Cote

    56Fi58

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont

    • Marcy-Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  12. Résultat n°12
    Marcy-L'Etoile. L'église et la place.

    1 media

    Marcy-L'Etoile. L'église et la place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3494

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-L'Etoile. L'église et la place.
  13. Résultat n°13
    Résidence de service.

    1 media

    Résidence de service.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W235

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Résidence de service.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14

    879 avenue Marcel Mérieux.

    Date

    2007

    Cote

    7255WM/279

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Foncière DI.
    • 879 avenue Marcel Mérieux.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  15. Résultat n°15
    Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2024

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. La place. La mairie. L'église.
  16. Résultat n°16
    Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de la poupée.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de la poupée.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4588

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Domaine de Lacroix-Laval. Château de...
  17. Résultat n°17

    Semcoda.

    Date

    2007-2011

    Cote

    7255WM/281

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Semcoda.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  18. Résultat n°18

    Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Date

    1997-1998

    Cote

    6155W106

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Marcy-l'Etoile, Messimy, Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.

    1 media

    Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2025

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Marcy-l'Etoile. Château de la Poupée.
  20. Résultat n°20
    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    2 lots 2 medias

    Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal aux ayants droits du donateur de 1818 : plan dressé par l'architecte Jucault le 15 juillet 1909.

    Date

    1909

    Cote

    5Q213

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Plans.
    • Marcy-l'Etoile, rétrocession du presbytère communal...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21

    Marchés 86101 à 86117.

    Date

    1986

    Cote

    3679W42

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1986.
    • Marchés 86101 à 86117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Bio Mérieux.

    1 media

    Bio Mérieux.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6189W232

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Bio Mérieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  23. Résultat n°23

    Marcy-l'Etoile.

    Date

    1992-1997

    Cote

    6155W44

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Marcy-l'Etoile.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24

    Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018, PC127860012, PC286860107, PC019870035, PC127870008, PC286870049, PC286870076, PC286870078, PC286870101, PC019880066 et PC244880030.

    Date

    1984-1988

    Cote

    4564W86

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC383840399, PC088850002, PC286850105, PC127860018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021, PC202920060, PC202920065, PC202920066, PC202920067, PC275920008 et PC275920011.

    Date

    1992

    Cote

    4565W70

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127920011, PC127920015, PC127920019, PC127920021,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Permis n°PC127860005, PC127860015, PC1278600016, PC127860017, PC127860020, PC127860021, PC127860027, PC127860031, PC127860032, PC127870006, PC127870007, PC127870009, PC127870013, PC127870016, PC127870021 et PC127870023.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4565W54

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC127860005, PC127860015, PC1278600016, PC127860017,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    Permis n°PC091880030, PC091880055, PC127880013, PC149880037, PC149880049, PC290880065, PC290880116 et PC290880122.

    Date

    1988

    Cote

    4564W3

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091880030, PC091880055, PC127880013, PC149880037,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    1 media

    Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W23

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Marchampt-Marnand.

    1 media

    Marchampt-Marnand.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q132

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Marchampt-Marnand.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    1 media

    Actions en reprise de legs et de donations, procédures judiciaires.

    Date

    1847-1911

    Cote

    5Q84

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Séquestre des presbytères.
    • Actions en reprise de legs et de donations, procédures...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31

    Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003, PC202910007, PC275910086, PC286910053, PC286910090 et PC286910101.

    Date

    1991

    Cote

    4565W42

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091910043, PC127910033, PC149910003, PC202910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Permis n°349 à 370.

    1 media

    Permis n°349 à 370.

    Date

    1925-1943

    Cote

    3522W38

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°349 à 370.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  34. Résultat n°34
    Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    1 media

    Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    Date

    1999-2006

    Cote

    6189W231

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36

    Lieu-dit Les Verchères.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/280

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Foncière DI.
    • Lieu-dit Les Verchères.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  37. Résultat n°37

    Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023, PC127930024, PC127930026, PC127930037, PC265930012 et PC290930049.

    Date

    1993

    Cote

    4565W73

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1129930014, PC127930009, PC127930016, PC127930023,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Permis n°218-239.

    1 media

    Permis n°218-239.

    Date

    1925-1956

    Cote

    3522W30

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°218-239.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  40. Résultat n°40
    Institut national du travail.

    1 media

    Institut national du travail.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W233

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut national du travail.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  41. Résultat n°41
    Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    1 media

    Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W234

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Marcy-l'Etoile.
    • Aventis Pasteur Campus Mérieux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  42. Résultat n°42
    Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

    1 media

    Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W27

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5962W33

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Date

    1992

    Cote

    5962W31

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45

    Marchés 87136 à 87143.

    Date

    1987

    Cote

    3679W49

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87136 à 87143.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46

    Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile, Marcilly-d'Azergues, Marnand, Messimy.

    Date

    2005-2010

    Cote

    5794W16

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Loire-sur-Rhône, Lozanne, Longes, Lucenay, Marcy-L'Etoile,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales