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  1. Résultat n°1
    Décisions du Président : certificats d'affichage des arrêtés réglementaires.

    1 media

    Décisions du Président : certificats d'affichage des arrêtés réglementaires.

    Date

    2008-2013

    Cote

    5807WM 1-5807WM6

    • Contexte : Décisions du Président : certificats d'affichage des...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  2. Résultat n°2
    Arrêtés du Président : certificats d'affichage.

    1 media

    Arrêtés du Président : certificats d'affichage.

    Date

    2014-2020

    Cote

    7184WM 1-7184WM44

    • Contexte : Arrêtés du Président : certificats d'affichage.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

  3. Résultat n°3
    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du Président.

    1 media

    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du Président.

    Date

    2009

    Cote

    3905WM 1-3905WM9

    • Contexte : Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau....

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  4. Résultat n°4
    Commissions communautaires et groupes de travail.

    1 media

    Commissions communautaires et groupes de travail.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3540WM 1-3540WM43

    • Contexte : Commissions communautaires et groupes de travail.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  5. Résultat n°5
    Délibérations du Conseil communautaire. Décisions du Bureau. Décisions du Président.

    1 media

    Délibérations du Conseil communautaire. Décisions du Bureau. Décisions du Président.

    Date

    2011

    Cote

    4339WM 1-4339WM18

    • Contexte : Délibérations du Conseil communautaire. Décisions du...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  6. Résultat n°6
    Conseil communautaire, séances. Bureau, réunions. Décisions du Président.

    1 media

    Conseil communautaire, séances. Bureau, réunions. Décisions du Président.

    Date

    2012

    Cote

    4685WM 1-4685WM17

    • Contexte : Conseil communautaire, séances. Bureau, réunions. Décisions...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  7. Résultat n°7
    Conseil communautaire, fonctionnement et séances. Bureau, composition et réunions. Décisions du Président. Commissions thématiques permanentes. Groupes politiques.

    1 media

    Conseil communautaire, fonctionnement et séances. Bureau, composition et réunions. Décisions du Président. Commissions thématiques permanentes. Groupes politiques.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5796WM 1-5796WM26

    • Contexte : Conseil communautaire, fonctionnement et séances. Bureau,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  8. Résultat n°8
    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du Président.

    1 media

    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du Président.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3742WM 1-3742WM20

    • Contexte : Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau....

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  9. Résultat n°9
    Transfert des pouvoirs de police des maires.

    1 media

    Transfert des pouvoirs de police des maires.

    Date

    2011

    Cote

    6116WM 1

    • Contexte : Transfert des pouvoirs de police des maires.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  10. Résultat n°10
    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du président.

    1 media

    Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau. Décisions du président.

    Date

    2010

    Cote

    4287WM 1-4287WM11

    • Contexte : Séances du Conseil communautaire. Réunions du Bureau....

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  11. Résultat n°11
    Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre 2000.

    1 media

    Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre 2000.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2356WM 1-2356WM29

    • Contexte : Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

  12. Résultat n°12
    Décisions du Président : registres des arrêtés réglementaires.

    1 media

    Décisions du Président : registres des arrêtés réglementaires.

    Date

    2001-2007

    Cote

    3550WM 1-3550WM50

    • Contexte : Décisions du Président : registres des arrêtés réglementaires.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées