Filtrer les résultats
Multimédias
  • 201
  • 58
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 192
  • 55
  • 19
  • 9
Producteurs
  • 192
  • 55
  • 19
  • 19
  • 19
Afficher plus
Sujets
  • 275
  • 192
  • 192
  • 192
  • 55
Afficher plus
Lieux
  • 37
  • 12
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 11
  • 8
  • 7
  • 7
  • 7
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 274
  • 3
  • 1
  • 1
Typologies
  • 192
  • 55
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

275 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L163

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    2 medias

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    G.

    2 lots 2 medias

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Mai-août 1793.

    2 lots 2 medias

    Mai-août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    42L54

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
    • Mai-août 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    n° 1-31.

    2 lots 2 medias

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6
    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L32

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Liste des membres ; délibérations et correspondance...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7
    Première partie.

    2 lots 2 medias

    Première partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L144

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1036.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  8. Résultat n°8
    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9
    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    1 media

    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J129

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  10. Résultat n°10
    Mor-N.

    2 lots 2 medias

    Mor-N.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L82

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Mor-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    1 media

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  12. Résultat n°12
    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Date

    25 nov. 1793 - 12 fév. 1794

    Cote

    42L162

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13
    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    1 media

    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    Date

    jeudi 15 novembre 1792

    Cote

    404J152

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  14. Résultat n°14
    Dossier n° 1187.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 1187.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L152

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1187.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  15. Résultat n°15
    Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L13

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16
    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    Date

    samedi 28 septembre 1793

    Cote

    404J109

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  17. Résultat n°17
    Répertoire des jugements.

    2 lots 2 medias

    Répertoire des jugements.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L26

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Répertoire des jugements.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  18. Résultat n°18
    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  19. Résultat n°19
    Avis aux citoyens.

    1 media

    Avis aux citoyens.

    Date

    octobre 1793

    Cote

    404J141

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Avis aux citoyens.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  20. Résultat n°20
    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  21. Résultat n°21
    Dossiers n° 729-754.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 729-754.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L133

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 729-754.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  22. Résultat n°22
    Livre de caisse (juillet-août 1793).

    2 lots 2 medias

    Livre de caisse (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L51

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Livre de caisse (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  23. Résultat n°23
    Dossiers n° 163-112.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 163-112.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L100

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 163-112.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  24. Résultat n°24
    Décrets de la Convention nationale.

    1 media

    Décrets de la Convention nationale.

    Date

    mercredi 27 février 1793

    Cote

    404J106

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  25. Résultat n°25
    Vid-W.

    2 lots 2 medias

    Vid-W.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L89

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Vid-W.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  26. Résultat n°26
    Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L52

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  27. Résultat n°27
    Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L12

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  28. Résultat n°28
    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J139

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  29. Résultat n°29
    « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».

    2 lots 2 medias

    « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L60

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
    • « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité,...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  30. Résultat n°30
    Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).

    Date

    21 nov. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L91

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Registre indicatif des différents dossiers particuliers...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  31. Résultat n°31
    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    2 medias

    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    Date

    mercredi 16 janvier 1793

    Cote

    404J149

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  32. Résultat n°32
    Dossiers n° 1124-1157.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1124-1157.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L150

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1124-1157.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  33. Résultat n°33
    Dubr-Duv.

    2 lots 2 medias

    Dubr-Duv.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L178

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Dubr-Duv.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  34. Résultat n°34
    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    1 media

    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    Date

    mardi 16 juillet 1793

    Cote

    404J128

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  35. Résultat n°35
    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mardi 09 juillet 1793

    Cote

    404J138

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des délibérations de la Commission...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  36. Résultat n°36
    Première partie.

    2 lots 2 medias

    Première partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L118

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 384.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  37. Résultat n°37
    Dossiers n° 257-272.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 257-272.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L110

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 257-272.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  38. Résultat n°38
    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    1 media

    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    jeudi 25 octobre 1792

    Cote

    404J107

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  39. Résultat n°39
    Dossiers n° 1079-1102.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1079-1102.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L148

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1079-1102.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  40. Résultat n°40
    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    1 media

    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    Date

    mercredi 14 novembre 1792

    Cote

    404J126

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Cinquième supplément de liste pour le district de la...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  41. Résultat n°41

    Audiences de la municipalité.

    Date

    23 août 1793-28 nivôse an II

    Cote

    46L16

    • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

    • Neuville-sur-Saône.
    • Audiences de la municipalité.

    Producteur :

    Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42
    1789-juillet 1793.

    2 lots 2 medias

    1789-juillet 1793.

    Date

    1789-1793

    Cote

    42L57

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Recueil de lettres saisies chez les inculpés.
    • 1789-juillet 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  43. Résultat n°43
    Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L50

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  44. Résultat n°44
    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    2 lots 2 medias

    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Date

    1773-1793

    Cote

    42L6

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  45. Résultat n°45
    Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    2 lots 2 medias

    Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 19 avr. 1794

    Cote

    42L1

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  46. Résultat n°46

    2 prairial an II-22 ventôse an III.

    Date

    2 prairial an II-22 ventôse an III

    Cote

    46L14

    • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

    • Neuville-sur-Saône.
    • Enregistrement des certificats de résidence.
    • 2 prairial an II-22 ventôse an III.

    Producteur :

    Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)

  47. Résultat n°47
    Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    1 media

    Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    Date

    1792

    Cote

    404J146

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  48. Résultat n°48
    n° 201-238.

    2 lots 2 medias

    n° 201-238.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L171

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 201-238.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  49. Résultat n°49
    7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.

    2 lots 2 medias

    7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L30/2

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
    • 7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  50. Résultat n°50
    Dossiers n° 546-574.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 546-574.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L128

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 546-574.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  51. Résultat n°51
    Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    2 lots 2 medias

    Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    Date

    02 janv. 1794 - 25 mars 1794

    Cote

    42L2

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  52. Résultat n°52
    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

    1 media

    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

    Date

    mercredi 23 janvier 1793

    Cote

    404J136

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  53. Résultat n°53
    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    1 media

    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    Date

    dimanche 21 mars 1790

    Cote

    404J100

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  54. Résultat n°54

    Enregistrement des entrées dans la maison d'arrêt.

    Date

    17 septembre 1793-16 floréal an II

    Cote

    46L17

    • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

    • Neuville-sur-Saône.
    • Enregistrement des entrées dans la maison d'arrêt.

    Producteur :

    Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)

  55. Résultat n°55
    A.

    2 lots 2 medias

    A.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L172

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  56. Résultat n°56
    Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

    Date

    jeudi 09 mai 1793

    Cote

    404J111

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  57. Résultat n°57
    Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L39

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Pièces à conviction contre les membres des sections...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  58. Résultat n°58
    Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J140

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  59. Résultat n°59
    Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.

    1 media

    Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.

    Date

    lundi 24 septembre 1792

    Cote

    404J112

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  60. Résultat n°60

    Cuire.

    Date

    1789-1792

    Cote

    46L2

    • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

    • Cuire.

    Producteur :

    Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)

  61. Résultat n°61
    Ra-Ros.

    2 lots 2 medias

    Ra-Ros.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L85

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Ra-Ros.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  62. Résultat n°62
    Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    1 media

    Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    Date

    samedi 25 mai 1793

    Cote

    404J105

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  63. Résultat n°63
    La-Leg.

    2 lots 2 medias

    La-Leg.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L79

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • La-Leg.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  64. Résultat n°64
    O-Pe.

    2 lots 2 medias

    O-Pe.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L83

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • O-Pe.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  65. Résultat n°65
    Dossiers n° 143-150.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 143-150.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L103

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 143-150.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  66. Résultat n°66
    Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L4

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  67. Résultat n°67

    Déclaration des créances des habitants de la commune sur les inculpés de Lyon.

    Date

    13 septembre 1793-9 octobre 1793

    Cote

    46L15

    • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

    • Neuville-sur-Saône.
    • Déclaration des créances des habitants de la commune...

    Producteur :

    Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)

  68. Résultat n°68
    Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L53

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  69. Résultat n°69
    P-Q.

    2 lots 2 medias

    P-Q.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L186

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • P-Q.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  70. Résultat n°70
    Chas-Cr.

    2 lots 2 medias

    Chas-Cr.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L175

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Chas-Cr.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  71. Résultat n°71
    Dossier n° 872.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 872.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L137

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 872.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  72. Résultat n°72
    Jugements.

    2 lots 2 medias

    Jugements.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L27

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  73. Résultat n°73

    Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    17 prairial an II-21 brumaire an IV

    Cote

    46L19

    • Contexte : 46L - Archives communales de la période révolutionnaire

    • Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Producteur :

    Bessenay (Rhône, France ; commune), Cuire (Rhône, France ; commune), Ecully (Rhône, France ; commune), Mornant (Rhône, France ; commune), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; commune), Riverie (Rhône, France ; commune), Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône, France ; commune)

  74. Résultat n°74
    Va-Vic.

    2 lots 2 medias

    Va-Vic.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L88

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Va-Vic.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  75. Résultat n°75
    Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation (vendémiaire-pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L158

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  76. Résultat n°76
    Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.

    1 media

    Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.

    Date

    vendredi 05 juillet 1793

    Cote

    404J118

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Proclamation du commandant général du bataillon des...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  77. Résultat n°77
    Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).

    Date

    12 oct. 1793 - 09 déc. 1793

    Cote

    42L11

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  78. Résultat n°78
    Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mercredi 10 juillet 1793

    Cote

    404J131

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre des délibérations de la Commission...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  79. Résultat n°79
    Dossier n° 151.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 151.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L104

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 151.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  80. Résultat n°80
    Deuxième partie.

    2 lots 2 medias

    Deuxième partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L145

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1036.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire