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717 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sanslaville.

2 lots 40 medias

Sanslaville.
Cote
35L46/2
 Date
1792-1799
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Thizy.
  • Sanslaville.
Résultat n°2
An II.

1 media

An II.
Cote
38L35
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Villefranche.
  • Procédure criminelle.
  • An II.
Résultat n°3
An IX.

1 media

An IX.
Cote
36L132
 Date
1800-1801
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Ville.
  • Registres d'insinuation des donations entre vifs.
  • An IX.
Résultat n°4
An V.

1 media

An V.
Cote
39L40
 Date
1796-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal criminel du Rhône.
  • Procédure.
  • Procédures diverses.
  • Affaires instruites par le jury de Lyon-Ville.
  • An V.
Résultat n°5
Présentations.

1 media

Présentations.
Cote
36L33
 Date
1er janvier 1791-31 mars 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Ville.
  • Procédure civile.
  • Présentations.
Résultat n°6
2e partie.

1 media

2e partie.
Cote
36L84/2
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Ville.
  • Causes d'appel.
  • Procédure criminelle.
  • Affaire de l'abbé Bonjour.
  • 2e partie.
Résultat n°7
n° 401-490 (an IV).

1 media

n° 401-490 (an IV).
Cote
39L63
 Date
1795-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal criminel du Rhône.
  • Jugements.
  • Jugements.
  • n° 401-490 (an IV).
Résultat n°8
1791.

1 media

1791.
Cote
37L66
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Campagne.
  • Juridiction gracieuse.
  • Nominations et prestations du serment d'experts ; procès-verbaux...
  • 1791.
Résultat n°9
Tribunal de simple police de Vaugneray.

1 media

Tribunal de simple police de Vaugneray.
Cote
37L51
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Campagne.
  • Causes d'appel.
  • Procédure criminelle.
  • Tribunal de simple police de Vaugneray.
Résultat n°10
Angelot.

3 lots 3 medias

Angelot.
Cote
35L35/9
 Date
1792-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Charly.
  • Angelot.
Résultat n°11
Tribunal de district de Lyon-Ville.

1 media

Tribunal de district de Lyon-Ville.
Cote
37L43
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Campagne.
  • Causes d'appel.
  • Procédure criminelle.
  • Tribunal de district de Lyon-Ville.
Résultat n°12
Eymard.

2 lots 2 medias

Eymard.
Cote
35L40/4
 Date
1792-1799
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Lyon.
  • Eymard.
Résultat n°13
Chatelard.

3 lots 10 medias

Chatelard.
Cote
35L43/17
 Date
1792-1799
 Lieu
Riverie
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Riverie.
  • Chatelard.
Résultat n°14
Tribunal de district de Pont-de-Vaux-Saint-Trivier.

1 media

Tribunal de district de Pont-de-Vaux-Saint-Trivier.
Cote
37L50
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Campagne.
  • Causes d'appel.
  • Procédure criminelle.
  • Tribunal de district de Pont-de-Vaux-Saint-Trivier.
Résultat n°15
18 thermidor an II-14 messidor an III.

1 media

18 thermidor an II-14 messidor an III.
Cote
39L7
 Date
5 août 1794-2 juillet 1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal criminel du Rhône.
  • Greffe.
  • Délibérations du tribunal.
  • 18 thermidor an II-14 messidor an III.
Résultat n°16
Plumitif de l'audience du petit-criminel.

1 media

Plumitif de l'audience du petit-criminel.
Cote
36L48
 Date
8 juin 1793-26 juin 1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Ville.
  • Procédure criminelle.
  • Plumitif de l'audience du petit-criminel.
Résultat n°17
n° 703-776 (an VII).

1 media

n° 703-776 (an VII).
Cote
39L66
 Date
1798-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal criminel du Rhône.
  • Jugements.
  • Jugements.
  • n° 703-776 (an VII).
Résultat n°18
1793-an III.

1 media

1793-an III.
Cote
37L37
 Date
1793-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Campagne.
  • Procédure criminelle.
  • Minutes de procédure criminelle.
  • Plaintes, informations, enquêtes, interrogatoires,...
  • 1793-an III.
Résultat n°19
Tribunal de commerce de Lyon (1790-an VII).

1 media

Tribunal de commerce de Lyon (1790-an VII).
Cote
35L22
 Date
1790-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Organisation des tribunaux.
  • Tribunaux de commerce.
  • Tribunal de commerce de Lyon (1790-an VII).
Résultat n°20
Pouzols.

2 lots 2 medias

Pouzols.
Cote
35L36/3
 Date
1792-1799
 Lieu
Condrieu
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Condrieu.
  • Pouzols.
Résultat n°21
District puis arrondissement de Lyon-ville (1790-an VII).

1 media

District puis arrondissement de Lyon-ville (1790-an VII).
Cote
35L19
 Date
1790-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Organisation des tribunaux.
  • Justices de paix.
  • Élections et démissions des juges et assesseurs.
  • District puis arrondissement de Lyon-ville (1790-an...
Résultat n°22
1792.

1 media

1792.
Cote
38L20
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Villefranche.
  • Procédure civile.
  • Minutes de procédure civile.
  • Enquêtes.
  • 1792.
Résultat n°23
Tribunal du district de Villefranche (1792-an VII).

1 media

Tribunal du district de Villefranche (1792-an VII).
Cote
35L13
 Date
1792-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Organisation des tribunaux.
  • Établissement du tribunal, élections et démissions...
  • Tribunal du district de Villefranche (1792-an VII).
Résultat n°24
An VIII.

1 media

An VIII.
Cote
41L30
 Date
1799-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunaux correctionnels.
  • Villefranche.
  • Minutes de procédure.
  • An VIII.
Résultat n°25
Tribunal de police correctionnelle de Villefranche.

1 media

Tribunal de police correctionnelle de Villefranche.
Cote
38L56
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Villefranche.
  • Causes d'appel.
  • Procédure criminelle.
  • Tribunal de police correctionnelle de Villefranche.
Résultat n°26
Procès en règlement de dette entre Claude Dubois teinturier à Lyon et Jean Gayral ci-devant écuyer seigneur de Serezins.

1 media

Procès en règlement de dette entre Claude Dubois teinturier à Lyon et Jean Gayral ci-devant écuyer seigneur de Serezins.
Cote
37L25
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Campagne.
  • Procédure civile.
  • Minutes de procédure civile.
  • Procès en règlement de dette entre Claude Dubois teinturier...
Résultat n°27
Tribunal de police correctionnelle de Lyon (1791-an III).

1 media

Tribunal de police correctionnelle de Lyon (1791-an III).
Cote
36L96
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Ville.
  • Causes d'appel.
  • Procédure criminelle.
  • Tribunal de police correctionnelle de Lyon (1791-an...
Résultat n°28
An VIII.

1 media

An VIII.
Cote
40L30
 Date
1799-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal civil du Rhône.
  • Procédure.
  • Minutes de procédure, enquêtes.
  • An VIII.
Résultat n°29
Actes d'appel et déclarations d'exclusion de tribunaux d'appel (1791-vendémiaire an IV).

1 media

Actes d'appel et déclarations d'exclusion de tribunaux d'appel (1791-vendémiaire an IV).
Cote
38L37
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Villefranche.
  • Causes d'appel.
  • Procédure civile.
  • Actes d'appel et déclarations d'exclusion de tribunaux...
Résultat n°30
Caillat.

2 lots 29 medias

Caillat.
Cote
35L38/9
 Date
1792-1799
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Lyon.
  • Caillat.
Résultat n°31
Affirmations de créances (1791-an III).

1 media

Affirmations de créances (1791-an III).
Cote
37L72
 Date
1791-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Campagne.
  • Juridiction gracieuse.
  • Affirmations de créances (1791-an III).
Résultat n°32
An V.

1 media

An V.
Cote
40L88
 Date
1796-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal civil du Rhône.
  • Juridiction gracieuse.
  • État-civil.
  • An V.
Résultat n°33
Correspondance générale ; délimitation des justices de paix de Lyon et de ses faubourgs (1790-an VII).

1 media

Correspondance générale ; délimitation des justices de paix de Lyon et de ses faubourgs (1790-an VII).
Cote
35L18
 Date
1790-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Organisation des tribunaux.
  • Justices de paix.
  • Correspondance générale ; délimitation des justices...
Résultat n°34
3 janvier-17 mai 1791.

1 media

3 janvier-17 mai 1791.
Cote
38L91
 Date
3 janvier 1791-17 mai 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Villefranche.
  • Insinuation des donations entre vifs.
  • 3 janvier-17 mai 1791.
Résultat n°35
Organisation de l'appel.

1 media

Organisation de l'appel.
Cote
35L4
 Date
1790-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Organisation générale.
  • Organisation de l'appel.
Résultat n°36
Buisson.

3 lots 62 medias

Buisson.
Cote
35L43/9
 Date
1792-1799
 Lieu
Neuville
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Neuville.
  • Buisson.
Résultat n°37
Perrodon.

2 lots 48 medias

Perrodon.
Cote
35L41/11
 Date
1792-1799
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Lyon.
  • Perrodon.
Résultat n°38
1792.

1 media

1792.
Cote
39L35
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal criminel du Rhône.
  • Procédure.
  • Procédures diverses.
  • Affaires instruites par le jury de Lyon-Ville.
  • 1792.
Résultat n°39
n° 1201-1400.

1 media

n° 1201-1400.
Cote
36L13
 Date
16 décembre 1791-24 janvier 1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal de district de Lyon-Ville.
  • Procédure civile.
  • Qualités de jugements.
  • n° 1201-1400.
Résultat n°40
An III.

1 media

An III.
Cote
39L38
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Tribunal criminel du Rhône.
  • Procédure.
  • Procédures diverses.
  • Affaires instruites par le jury de Lyon-Ville.
  • An III.