ZONE D'AMENAGEMENT

Résultat n°1

1 media
Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Date

2003

Cote

5749W57
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Pusignan, ZAC Syntex Parc.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2

1 media
Gleizé, Villefranche.

Date

1979-1995

Cote

5749W77
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Gleizé, Villefranche.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Procédures, études préalables.

Date

2004-2005

Cote

5749W47
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Quincieux, parc d'activité En Chuel.
- Procédures, études préalables.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4

1 media
Aménagement.

Date

1984

Cote

1682W 1-1682W16
- Contexte : Aménagement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau
Résultat n°5

1 media
Urbanisme.

Date

1986-1992

Cote

3019W 1-3019W23
- Contexte : Urbanisme.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
Résultat n°6

1 media
Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Date

1991-2007

Cote

5749W72
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7

1 media
Mornant, Anse.

Date

1997-1999

Cote

5749W69
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Mornant, Anse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

1 media
Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Date

1990-1998

Cote

5749W112
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9

1 media
Aigueperse.

Date

1999-2004

Cote

5749W133
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Aigueperse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°10

1 media
ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

Date

1957-1984

Cote

2042W 1-2042W15
- Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
Résultat n°11

1 media
Genas, Echalas, Givors.

Date

2000-2006

Cote

5749W80
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Genas, Echalas, Givors.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

1 media
Courzieu, zone NA.

Date

2006-2007

Cote

5749W16
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Courzieu, zone NA.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°13

1 media
Zone Naturelle de l'Île Porte.

Date

1986-2001

Cote

5749W22
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Arnas.
- Zone Naturelle de l'Île Porte.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°14

1 media
Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

Date

1996-2005

Cote

5749W15
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

1 media
Lozanne, Anse.

Date

1997-2005

Cote

5749W13
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lozanne, Anse.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

Date

2005-2007

Cote

5749W30
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

1 media
Le Carré Victorien.

Date

2007-2009

Cote

6189W144
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Lyon.
- 3ème arrondissement.
- ZAC de la Buire.
- Le Carré Victorien.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°18

1 media
ZAC de Chavanne.

Date

1991-1998

Cote

5749W19
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Arnas.
- ZAC de Chavanne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°19

1 media
L'Arbresle, ZAC des Mollières.

Date

1987-1988

Cote

5749W81
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- L'Arbresle, ZAC des Mollières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°20

1 media
Sainte-Colombe, aménagement routier.

Date

2002

Cote

5749W50
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sainte-Colombe, aménagement routier.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°21

1 media
Chénas, Gleizé, Saint-Lager.

Date

2000-2006

Cote

5749W7
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Chénas, Gleizé, Saint-Lager.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22

1 media
Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.

Date

1997-2005

Cote

5749W55
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23

1 media
Condrieu, RN86.

Date

2003

Cote

5749W53
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Condrieu, RN86.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°24

1 media
Deuxième partie.

Date

1999-2001

Cote

5749W62
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
- Etudes préalables.
- Deuxième partie.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25

1 media
Dossier de création, dossier de réalisation.

Date

2001

Cote

5749W38
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Grigny, ZAC de Chantelot.
- Dossier de création, dossier de réalisation.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°26

1 media
Ampuis, Grigny.

Date

1992-1994

Cote

5749W43
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ampuis, Grigny.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°27

1 media
Requalification de l'entrée Est.

Date

1996

Cote

5749W121
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Belleville.
- Requalification de l'entrée Est.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28

1 media
Dossier de création.

Date

1999

Cote

5749W4
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Anse, ZAC de la Citadelle.
- Dossier de création.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29

1 media
Villié-Morgon, Villefranche, Vaux-en-Beaujolais, Valsonne.

Date

1988-1996

Cote

5749W104
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Villié-Morgon, Villefranche, Vaux-en-Beaujolais, Valsonne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30

1 media
Mornant, Le Peu.

Date

1999

Cote

5749W76
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Mornant, Le Peu.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°31

1 media
Sérézin-du-Rhône, Souzy, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines.

Date

1984-1996

Cote

5749W98
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sérézin-du-Rhône, Souzy, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°32

1 media
Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place des Acacias, montée du Château.

Date

1994-1995

Cote

5749W126
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Place de l'ancienne Mairie, carrefour RN6 RD147, place...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°33

1 media
Etudes hydrauliques.

Date

2004-2005

Cote

5749W48
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Quincieux, parc d'activité En Chuel.
- Etudes hydrauliques.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34

1 media
Thizy, lotissement communal.

Date

1995

Cote

5749W23
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Thizy, lotissement communal.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35

1 media
Bagnols, Beaujeu.

Date

1997-2003

Cote

5749W120
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Bagnols, Beaujeu.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°36

1 media
L'Adagio.

Date

2008

Cote

6189W145
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Lyon.
- 3ème arrondissement.
- ZAC de la Buire.
- L'Adagio.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°37

1 media
Limas.

Date

1987-1995

Cote

5749W40
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Limas.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°38

1 media
Dossier de réalisation.

Date

2001-2002

Cote

5749W2
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Anse, ZAC de la Citadelle.
- Dossier de réalisation.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°39

1 media
Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL).

Date

1964-1980

Cote

1301W 27-1301W38
- Contexte : Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL).
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau
Résultat n°40

1 media
Belleville, Charnay.

Date

1999-2000

Cote

5749W89
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Belleville, Charnay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°41

1 media
Duerne.

Date

2001

Cote

5749W131
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Duerne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°42

1 media
Recherche d'un concessionnaire.

Date

2007

Cote

5749W36
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Genas, ZAC G SUD.
- Recherche d'un concessionnaire.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°43

1 media
Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

1992-1999

Cote

5749W115
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°44

1 media
RN7 - Entrée Est, contrat avec le Conseil Général.

Date

1991-1994

Cote

5749W101
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Tarare.
- RN7 - Entrée Est, contrat avec le Conseil Général.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°45

1 media
Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

Date

2004-2006

Cote

5749W93
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°46

1 media
Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.

Date

2006

Cote

5749W46
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Symphorien-d'Ozon, avenue du Champ de Mars.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°47

1 media
Saint-Romain-en-Gal.

Date

1993-2005

Cote

5749W111
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Romain-en-Gal.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°48

1 media
Aménagement.

Date

1969-1982

Cote

1688W 1-1688W20
- Contexte : Aménagement.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau
Résultat n°49

1 media
Nuelles, Ouroux.

Date

1994-1999

Cote

5749W136
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Nuelles, Ouroux.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°50

1 media
Urbanisme.

Date

1983-1990

Cote

2773W 1-2773W17
- Contexte : Urbanisme.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
Résultat n°51

1 media
Marennes, Messimy, Meys.

Date

1995-2002

Cote

5749W144
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Marennes, Messimy, Meys.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°52

1 media
Lamure, Lancié, Les Haies.

Date

1985-1996

Cote

5749W142
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lamure, Lancié, Les Haies.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°53

1 media
Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.

Date

1989-1998

Cote

5749W103
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Tupin-et-Semons, Trèves, Trades.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°54

1 media
Morancé, Ville-sur-Jarnioux.

Date

1994-1996

Cote

5749W88
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Morancé, Ville-sur-Jarnioux.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°55

1 media
Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Date

1984-2005

Cote

5749W134
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Frontenas, Grézieu-le-Marché, Fleurie, Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°56

1 media
Première partie.

Date

1999-2001

Cote

5749W61
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Toussieu, ZAC du Bois Chevrier.
- Etudes préalables.
- Première partie.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°57

1 media
Yzeron, zone NA.

Date

1984-2006

Cote

5749W106
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Yzeron, zone NA.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°58

1 media
Vourles.

Date

2002

Cote

5749W8
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Vourles.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°59

1 media
Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Romain-en-Gier.

Date

1991-1995

Cote

5749W116
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°60

1 media
Limas, Quincieux.

Date

1987-1994

Cote

5749W41
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Limas, Quincieux.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°61

1 media
Sociétés d'économie mixte.

Date

1968-1981

Cote

1497W 1-1497W14
- Contexte : Sociétés d'économie mixte.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau
Résultat n°62

1 media
Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

1997-1998

Cote

5749W117
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Romain-de-Popey, Saint-Symphorien-sur-Coise.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°63

1 media
Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.

Date

1990-2006

Cote

5749W79
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Longes, Saint-Bonnet-de-Mure.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°64

1 media
Limas, aménagement de zone et de lotissement.

Date

1996-2006

Cote

5749W44
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Limas, aménagement de zone et de lotissement.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°65

1 media
ZAC du Verrier.

Date

1995-2006

Cote

5749W21
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Arnas.
- ZAC du Verrier.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°66

1 media
Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.

Date

1989-2005

Cote

5749W90
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Jean-d'Ardières, Gleizé, Dommartin.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°67

1 media
Requalification de l'entrée Est et contrats de quartier.

Date

1996

Cote

5749W122
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Belleville.
- Requalification de l'entrée Est et contrats de quartier.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°68

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

Date

2007-2008

Cote

5749W91
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°69

1 media
Aménagement urbain.

Date

1970-1985

Cote

1845W 1-1845W8
- Contexte : Aménagement urbain.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles
Résultat n°70

1 media
Le Teracota.

Date

2007-2009

Cote

6189W143
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Lyon.
- 3ème arrondissement.
- ZAC de la Buire.
- Le Teracota.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°71

1 media
Loire-sur-Rhône, aménagement routier.

Date

2002

Cote

5749W52
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Loire-sur-Rhône, aménagement routier.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°72

1 media
Dossier d'aménagement.

Date

2001

Cote

5749W11
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Theizé, lotissement artisanal.
- Dossier d'aménagement.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°73

1 media
Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Agny.

Date

1981-2002

Cote

5749W113
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°74

1 media
Aménagement urbain.

Date

1973-1982

Cote

1708W 1-1708W8
- Contexte : Aménagement urbain.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau
Résultat n°75

1 media
Etudes préalables.

Date

1998

Cote

5749W3
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Anse, ZAC de la Citadelle.
- Etudes préalables.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°76

1 media
Zones d'aménagement concerté (ZAC).

Date

1971-1988

Cote

2284W 1-2284W13
- Contexte : Zones d'aménagement concerté (ZAC).
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
Résultat n°77

1 media
Lozanne, ZAC des Prés Secs.

Date

1999

Cote

5749W12
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Lozanne, ZAC des Prés Secs.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°78

1 media
ZAC de l'Orne.

Date

2000

Cote

5749W27
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Givors.
- ZAC de l'Orne.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°79

1 media
Urbanisme.

Date

1963-1984

Cote

1802W 1-1802W6
- Contexte : Urbanisme.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau
Résultat n°80

1 media
Eveux, lieu-dit Le Bourg.

Date

2004-2006

Cote

5749W18
- Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Eveux, lieu-dit Le Bourg.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Gleizé, Villefranche.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Procédures, études préalables.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Aménagement.

Date

Cote

Contexte : Aménagement.

Producteur :

Urbanisme.

Date

Cote

Contexte : Urbanisme.

Producteur :

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Mornant, Anse.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Aigueperse.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

Date

Cote

Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

Producteur :

Genas, Echalas, Givors.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Courzieu, zone NA.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Zone Naturelle de l'Île Porte.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Lozanne, Anse.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Producteur :

Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.

Date

Cote

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...