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151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cenves à les Chères.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W2

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cenves à les Chères.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Civrieux-d'Azergues, Condrieu, Cours-la-Ville, Cublize.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W101

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Civrieux-d'Azergues, Condrieu, Cours-la-Ville, Cublize.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Chatillon-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues.

    Date

    1980-2001

    Cote

    6155W17

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Chatillon-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Chevinay,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  6. Résultat n°6
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    1 media

    Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    Date

    1993-2008

    Cote

    5962W17

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    1 media

    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/11

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  9. Résultat n°9

    Licenciements de salariés protégés.

    Date

    2002-2010

    Cote

    5242W/24

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Precial Casting (Civrieux-d'Azergues).
    • Licenciements de salariés protégés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10

    Plan de sauvegarde de l'emploi, recours licenciement pour motif économique.

    Date

    2002-2010

    Cote

    5242W/23

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Precial Casting (Civrieux-d'Azergues).
    • Plan de sauvegarde de l'emploi, recours licenciement...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11

    Liquidation judiciaire, licenciement de salariés protégés, contrôle de l'entreprise, comité d'hygiène et de sécurité au travail.

    Date

    2002-2010

    Cote

    5242W/22

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Precial Casting (Civrieux-d'Azergues).
    • Liquidation judiciaire, licenciement de salariés protégés,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008, PC244930030, PC244930048 et PC252930002.

    Date

    1993

    Cote

    4565W71

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Permis n°PC077860003, PC109860004, PC252860009 et PC059870013.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4565W56

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC077860003, PC109860004, PC252860009 et PC059870013.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

    Date

    1988

    Cote

    4565W32

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Permis n°PC0598600011, PC064860021 et PC096860012.

    Date

    1986

    Cote

    4565W5

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0598600011, PC064860021 et PC096860012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009 et PC287880032.

    Date

    1988

    Cote

    4564W83

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215, PC383840235, PC024860002, PC291860033, PC059870012, PC235870010 et PC289870027.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4564W82

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC286840058, PC382840421, PC383840300, PC383840215,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC059910024, PC238910010, PC037920003, PC059920010, PC086920019, PC099920011, PC137920002, PC201920001 et PC203920010.

    Date

    1992

    Cote

    4564W81

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC059910024, PC238910010, PC037920003, PC059920010,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Civrieux-d'Azergues, voie communale n°5 (VC5), aménagement d'un carrefour.

    Date

    1984

    Cote

    4527W87

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Civrieux-d'Azergues, voie communale n°5 (VC5), aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Marchés 81080 à 81092.

    Date

    1981

    Cote

    3679W20

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81080 à 81092.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement