Cenves à les Chères.
Date
2005-2012
Cote
6269W2
-
Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Cenves à les Chères.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2005-2012
6269W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1991-2003
6155W33
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1989-2007
6025W14
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1985-2000
5962W19
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2012
5885W/11
Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
2008-2010
5794W13
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1987-1993
4564W43
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1982-1985
4527W50
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1984-1985
4022W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1986
3679W44
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1976-1977
3610W45
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1976-1978
3610W43
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975-1976
3610W26
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975-1976
3610W20
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1975-1976
3610W15
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1928-1963
3522W35
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1933-1957
3522W27
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1925-1954
3522W25
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1902-1906
5Q294
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1900-1902
5Q293
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1901-1906
5Q292
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1900-1903
5Q291
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1900-1906
5Q290
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1823-1899
5Q289
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1904-1906
5Q288
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1901-1904
5Q287
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1900-1901
5Q286
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1900-1906
5Q285
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1823-1898
5Q284
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1871-1912
5Q109
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
an IV-an VIII
2Q491
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1808
2Q462
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1855
6M2642
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1855
6M2632
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1855
6M2623
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1855
6M2613
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
[1924]
1J1643
s.d.
11Fi5050
s.d.
11Fi5049
s.d.
11Fi5048
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