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  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W26

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

    Date

    1990

    Cote

    4565W18

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    1 media

    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W40

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

    Date

    1991

    Cote

    4565W35

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7

    PC122930004, PC152930031, PC211930022, PC233930005 et PC233930009.

    Date

    1993

    Cote

    4565W30

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • PC122930004, PC152930031, PC211930022, PC233930005...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    1 media

    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W46

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q156

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10

    Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardières.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4911

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardières.
  11. Résultat n°11
    Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardière et le pont de la Thuaille.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardière et le pont de la Thuaille.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4346

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardière et le pont de la Thuaille.
  12. Résultat n°12
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13

    Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardières, le pont et la route de Villié-Morgon.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4912

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardières, le pont et la route...
  14. Résultat n°14
    Saint-Jean-d'Ardières. L'église.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières. L'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4574

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-d'Ardières. L'église.
  15. Résultat n°15

    Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardières. Pont de Saint-Jean-d'Ardières. Route nationale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4913

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Jean-d'Ardières. L'Ardières. Pont de Saint-Jean-d'Ardières....
  16. Résultat n°16

    Permis n°PC211880001, PC211880016, PC268880031, PC296880001, PC296880004 et PC296880014.

    Date

    1988

    Cote

    4565W12

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC211880001, PC211880016, PC268880031, PC296880001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Marchés 87136 à 87143.

    Date

    1987

    Cote

    3679W49

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87136 à 87143.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement