Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.
Date
1991-1998
Cote
6155W109
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Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers de cession.
- Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière