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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6155W72

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Saint-P-So.

    1 media

    Saint-P-So.

    Date

    1989-2003

    Cote

    6025W19

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Saint-P-So.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    Date

    2008

    Cote

    5961W35

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Pierre-la-Palud et Saint-Romain-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6
    Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    2008

    Cote

    5961W34

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Saint-Pierre-la-Palud.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7

    Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-en-Gier, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Romain-de-Popey.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W28

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-la-Palud,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

    Date

    1991

    Cote

    4565W35

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

    Date

    1992

    Cote

    4565W27

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005 et PC271880093.

    Date

    1988

    Cote

    4565W10

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC220880007, PC231880014, PC233880004, PC233880005...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011, PC152870021, PC156870006, PC202870006, PC204870056, PC204870086, PC204870090, PC204870091 et PC2318700014.

    Date

    1987

    Cote

    4565W6

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC013870034, PC013870035, PC152870008, PC152870011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042, PC290900010, PC290900011, PC290900012 et PC290900083.

    Date

    1990

    Cote

    4564W73

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC093900005, PC167900007, PC231900007, PC283900042,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

    Date

    1993

    Cote

    4564W56

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Date

    1992

    Cote

    4564W55

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC231920012 et PC091920050.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    1 media

    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    Date

    1976

    Cote

    3610W34

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    1 media

    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    Date

    1975

    Cote

    3610W21

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Saint-Maurice-sur-Dargoire-Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    1 media

    Saint-Maurice-sur-Dargoire-Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q159

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire-Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    Saint-Pierre-la-Palud. Ecole nationale des métiers EDF, La Perrollière, le bâtiment Mangini.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud. Ecole nationale des métiers EDF, La Perrollière, le bâtiment Mangini.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4504

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Pierre-la-Palud. Ecole nationale des métiers...
  21. Résultat n°21
    Saint-Pierre-la-Palud. Puits Perret et Saint-Gobain.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud. Puits Perret et Saint-Gobain.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4417

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Pierre-la-Palud. Puits Perret et Saint-Gobain.
  22. Résultat n°22
    Saint-Pierre-la-Palud. Groupe scolaire et route du vieux Bourg.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud. Groupe scolaire et route du vieux Bourg.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4349

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Pierre-la-Palud. Groupe scolaire et route du...
  23. Résultat n°23
    Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

    1 media

    Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3744

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.
  24. Résultat n°24
    Sain-Pierre-la-Palud. Vue générale et groupe scolaire.

    1 media

    Sain-Pierre-la-Palud. Vue générale et groupe scolaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3733

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sain-Pierre-la-Palud. Vue générale et groupe scolaire.
  25. Résultat n°25
    Sain-Pierre-la-Palud. Le puits Saint-Antoine et le ventilateur des galeries de la Morte.

    1 media

    Sain-Pierre-la-Palud. Le puits Saint-Antoine et le ventilateur des galeries de la Morte.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3732

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Sain-Pierre-la-Palud. Le puits Saint-Antoine et le...
  26. Résultat n°26
    Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Gobain, la sortie des mineurs.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Gobain, la sortie des mineurs.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3731

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Gobain, la sortie des...
  27. Résultat n°27
    Saint-Pierre-la-Palud. Le puits Perret.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud. Le puits Perret.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3327

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Pierre-la-Palud. Le puits Perret.
  28. Résultat n°28
    Saint-Pierre-la-Palud. La Pérollière.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud. La Pérollière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2586

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Pierre-la-Palud. La Pérollière.
  29. Résultat n°29
    Écoles libres, déclaration : déclarations, correspondance.

    1 media

    Écoles libres, déclaration : déclarations, correspondance.

    Date

    1861-1902

    Cote

    EDEPOT231/248

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Écoles libres, déclaration : déclarations, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  30. Résultat n°30
    Registre des procès-verbaux des réunions.

    1 media

    Registre des procès-verbaux des réunions.

    Date

    1918-1938

    Cote

    EDEPOT231/247

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.
    • Section cantonale de l'Arbresle.
    • Registre des procès-verbaux des réunions.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  31. Résultat n°31
    Registre des séances.

    1 media

    Registre des séances.

    Date

    1923-1931

    Cote

    EDEPOT231/246

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.
    • Section cantonale de l'Arbresle.
    • Registre des séances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  32. Résultat n°32
    Toutes sections, suivi.

    1 media

    Toutes sections, suivi.

    Date

    1918-1921

    Cote

    EDEPOT231/245

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.
    • Toutes sections, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  33. Résultat n°33
    Sou des écoles, organisation de fête : répertoires, programmes.

    1 media

    Sou des écoles, organisation de fête : répertoires, programmes.

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT231/244

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Sou des écoles, organisation de fête : répertoires,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  34. Résultat n°34
    Caisse des écoles, création et gestion.

    1 media

    Caisse des écoles, création et gestion.

    Date

    1882-1908

    Cote

    EDEPOT231/243

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Caisse des écoles, création et gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  35. Résultat n°35
    Instituteurs, institutrices et adjoints.

    1 media

    Instituteurs, institutrices et adjoints.

    Date

    1846-1889

    Cote

    EDEPOT231/242

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Instituteurs, institutrices et adjoints.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  36. Résultat n°36
    Personnel de ménage, recrutement.

    1 media

    Personnel de ménage, recrutement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEPOT231/241

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Personnel de ménage, recrutement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  37. Résultat n°37
    École de garçons, établissement de la gratuité complète.

    1 media

    École de garçons, établissement de la gratuité complète.

    Date

    1874-1875

    Cote

    EDEPOT231/240

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • École de garçons, établissement de la gratuité complète.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  38. Résultat n°38
    Délégation cantonale, suivi : circulaire, correspondance.

    1 media

    Délégation cantonale, suivi : circulaire, correspondance.

    Date

    1887-1895

    Cote

    EDEPOT231/239

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Délégation cantonale, suivi : circulaire, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  39. Résultat n°39
    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Date

    1845-1932

    Cote

    EDEPOT231/238

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  40. Résultat n°40
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1873-1945

    Cote

    EDEPOT231/237

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  41. Résultat n°41
    Registre de suivi des comptes ouverts par les sociétaires.

    1 media

    Registre de suivi des comptes ouverts par les sociétaires.

    Date

    1904-1927

    Cote

    EDEPOT231/236

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Registre de suivi des comptes ouverts par les sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  42. Résultat n°42
    Livrets de sociétaires.

    1 media

    Livrets de sociétaires.

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEPOT231/235

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  43. Résultat n°43
    Distribution des livrets : registre nominatif.

    1 media

    Distribution des livrets : registre nominatif.

    Date

    1855-1891

    Cote

    EDEPOT231/234

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Distribution des livrets : registre nominatif.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  44. Résultat n°44
    1928-1965

    1 media

    1928-1965

    Date

    1928-1965

    Cote

    EDEPOT231/233

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Cotisations, paiement : registres.
    • 1928-1965

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  45. Résultat n°45
    1904-1919

    1 media

    1904-1919

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEPOT231/232

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Cotisations, paiement : registres.
    • 1904-1919

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  46. Résultat n°46
    Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés malades ou blessés, gestion.

    1 media

    Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés malades ou blessés, gestion.

    Date

    1914-1971

    Cote

    EDEPOT231/231

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Caisse d’organisation de secours aux familles des mobilisés...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  47. Résultat n°47
    Registre à souche de bons à payer.

    1 media

    Registre à souche de bons à payer.

    Date

    1905-1907

    Cote

    EDEPOT231/230

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Registre à souche de bons à payer.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  48. Résultat n°48
    Cahiers de compte.

    1 media

    Cahiers de compte.

    Date

    1913-1971

    Cote

    EDEPOT231/229

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Cahiers de compte.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  49. Résultat n°49
    1944-1955

    1 media

    1944-1955

    Date

    1944-1955

    Cote

    EDEPOT231/228

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1944-1955

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  50. Résultat n°50
    1904-1943

    1 media

    1904-1943

    Date

    1904-1943

    Cote

    EDEPOT231/227

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1943

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  51. Résultat n°51
    1904-1928

    1 media

    1904-1928

    Date

    1904-1928

    Cote

    EDEPOT231/226

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1928

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  52. Résultat n°52
    Grand livre.

    1 media

    Grand livre.

    Date

    1904-1955

    Cote

    EDEPOT231/225

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Grand livre.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  53. Résultat n°53
    Bureau et assemblées générales, tenue des séances.

    1 media

    Bureau et assemblées générales, tenue des séances.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEPOT231/224

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Bureau et assemblées générales, tenue des séances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  54. Résultat n°54
    Registre de correspondance envoyée.

    1 media

    Registre de correspondance envoyée.

    Date

    1905-1910

    Cote

    EDEPOT231/223

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Registre de correspondance envoyée.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  55. Résultat n°55
    Affaires générales, gestion.

    1 media

    Affaires générales, gestion.

    Date

    1905-1948

    Cote

    EDEPOT231/222

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Affaires générales, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  56. Résultat n°56
    143ème société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du Rhône, cotisation.

    1 media

    143ème société de secours mutuels des instituteurs et institutrices du Rhône, cotisation.

    Date

    1909-1933

    Cote

    EDEPOT231/221

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 143ème société de secours mutuels des instituteurs...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  57. Résultat n°57
    Épileptiques, paiement des frais d’hospitalisation : correspondance.

    1 media

    Épileptiques, paiement des frais d’hospitalisation : correspondance.

    Date

    1902-1910

    Cote

    EDEPOT231/220

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Épileptiques, paiement des frais d’hospitalisation :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  58. Résultat n°58
    Aliénés et indigents, participation aux frais d’hospitalisation.

    1 media

    Aliénés et indigents, participation aux frais d’hospitalisation.

    Date

    1859-1921

    Cote

    EDEPOT231/219

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aliénés et indigents, participation aux frais d’hospitalisation.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  59. Résultat n°59
    Agriculteurs, distribution d’allocations.

    1 media

    Agriculteurs, distribution d’allocations.

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEPOT231/218

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Agriculteurs, distribution d’allocations.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  60. Résultat n°60
    Familles et femmes en couches, assistance.

    1 media

    Familles et femmes en couches, assistance.

    Date

    1907-1950

    Cote

    EDEPOT231/217

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Familles et femmes en couches, assistance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  61. Résultat n°61
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1867-1921

    Cote

    EDEPOT231/216

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  62. Résultat n°62
    novembre 1919-1926

    1 media

    novembre 1919-1926

    Date

    novembre 1919-1926

    Cote

    EDEPOT231/215

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • novembre 1919-1926

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  63. Résultat n°63
    novembre 1912-juillet 1919

    1 media

    novembre 1912-juillet 1919

    Date

    novembre 1912-juillet 1919

    Cote

    EDEPOT231/214

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • novembre 1912-juillet 1919

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  64. Résultat n°64
    novembre 1903-août 1912

    1 media

    novembre 1903-août 1912

    Date

    novembre 1903-août 1912

    Cote

    EDEPOT231/213

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • novembre 1903-août 1912

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  65. Résultat n°65
    1879- janvier 1903

    1 media

    1879- janvier 1903

    Date

    1879- janvier 1903

    Cote

    EDEPOT231/212

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • 1879- janvier 1903

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  66. Résultat n°66
    Suivi général.

    1 media

    Suivi général.

    Date

    1900-1926

    Cote

    EDEPOT231/211

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Suivi général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  67. Résultat n°67
    Tuberculeux, aide aux soins.

    1 media

    Tuberculeux, aide aux soins.

    Date

    1901-1951

    Cote

    EDEPOT231/210

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Tuberculeux, aide aux soins.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  68. Résultat n°68
    Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    Date

    1907-1920

    Cote

    EDEPOT231/209

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  69. Résultat n°69
    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    1 media

    Assistance médicale gratuite, suivi général.

    Date

    1897-1955

    Cote

    EDEPOT231/208

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite, suivi général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  70. Résultat n°70
    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    1 media

    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    Date

    1923-1948

    Cote

    EDEPOT231/206

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Victimes de guerre, assistance et soins gratuits :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  71. Résultat n°71
    Allocation et retraites militaires, distribution.

    1 media

    Allocation et retraites militaires, distribution.

    Date

    1867-1917

    Cote

    EDEPOT231/205

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Allocation et retraites militaires, distribution.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  72. Résultat n°72
    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, suivi.

    1 media

    Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs, suivi.

    Date

    1914-1916

    Cote

    EDEPOT231/204

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Mineurs.
    • Caisse autonome de retraites des ouvriers mineurs,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  73. Résultat n°73
    Retraites des anciens ouvriers, majoration du montant de la pension.

    1 media

    Retraites des anciens ouvriers, majoration du montant de la pension.

    Date

    1903-1915

    Cote

    EDEPOT231/203

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Mineurs.
    • Retraites des anciens ouvriers, majoration du montant...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  74. Résultat n°74
    Retraites ouvrières et paysannes, suivi.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes, suivi.

    Date

    1911-1920

    Cote

    EDEPOT231/202

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Retraites ouvrières et paysannes, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  75. Résultat n°75
    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    1 media

    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEPOT231/201

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aide sociale, suivi général de la distribution des...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  76. Résultat n°76
    Établissements hospitaliers et instituts, recensement et suivi.

    1 media

    Établissements hospitaliers et instituts, recensement et suivi.

    Date

    1878-1909

    Cote

    EDEPOT231/200

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Établissements hospitaliers et instituts, recensement...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  77. Résultat n°77
    Dons, legs et secours pour les nécessiteux.

    1 media

    Dons, legs et secours pour les nécessiteux.

    Date

    1832-1902

    Cote

    EDEPOT231/199

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Dons, legs et secours pour les nécessiteux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  78. Résultat n°78
    Comptabilité, gestion.

    1 media

    Comptabilité, gestion.

    Date

    1891-1947

    Cote

    EDEPOT231/198

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptabilité, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  79. Résultat n°79
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEPOT231/197

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  80. Résultat n°80
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1860-1914

    Cote

    EDEPOT231/196

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud