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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6232W/12
Date
2020
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°2
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Cote
1823WM/33
Date
1981
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°3
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Cote
1823WM/24
Date
1979
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°4
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Cote
1384WM/10
Date
1993
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°5
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Cote
1823WM/55
Date
1987
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°6
Cote
6232W/21
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°7
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Cote
1823WM/26
Date
1980
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°8
Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

2 lots 186 medias

Cote
1823WM/29
Date
1980
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...
Résultat n°9
Cote
6232W/27
Date
2020
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 12 février, 28 avril 2020.
Résultat n°10
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Cote
1759W 1-1759W18
Date
1974-1985
Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION
  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

Résultat n°11
Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

2 lots 387 medias

Cote
1384WM/3
Date
1991
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.
Résultat n°12
Cote
6232W/1
Date
2017
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.
Résultat n°13
Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

2 lots 274 medias

Cote
1823WM/6
Date
1972-1973
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...
Résultat n°14
Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

2 lots 304 medias

Cote
1823WM/16
Date
1976
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...
Résultat n°15
Cote
6232W/5
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 5 octobre, 14 décembre 2018.
Résultat n°16
7 janvier au 7 avril 1997.

2 lots 363 medias

Cote
2430WM/9
Date
1997
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 7 janvier au 7 avril 1997.
Résultat n°17
11 septembre au 30 octobre 1995.

2 lots 282 medias

Cote
2430WM/3
Date
1995
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • 11 septembre au 30 octobre 1995.
Résultat n°18
Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).

2 lots 256 medias

Cote
1823WM/14
Date
1975
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096,...
Résultat n°19
Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).

2 lots 193 medias

Cote
1823WM/22
Date
1978
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140,...
Résultat n°20
Cote
6232W/4
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 25 mai, 29 juin 2018.
Résultat n°21
Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

2 lots 584 medias

Cote
1129WM/5
Date
1990
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.
Résultat n°22
Cote
6232W/2
Date
2017
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 27 octobre, 15 décembre 2017.
Résultat n°23
Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).

2 lots 212 medias

Cote
1823WM/39
Date
1983
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à...
Résultat n°24
Séances du 1er février au 24 mai 1988.

2 lots 464 medias

Cote
1067WM/1
Date
1988
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 24 mai 1988.
Résultat n°25
Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).

2 lots 289 medias

Cote
1823WM/34
Date
1982
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633...
Résultat n°26
Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.

1 media

Cote
103J 1-103J104
Date
1901-1983
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.

Résultat n°27
Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).

2 lots 305 medias

Cote
1823WM/3
Date
1971
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à...
Résultat n°28
Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).

2 lots 223 medias

Cote
1823WM/30
Date
1981
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à...
Résultat n°29
Bureaux de bienfaisance.

1 media

Cote
2XP 1-2XP170
Date
1790-1935
Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, COMPTE DE GESTION, DELIBERATION, PROCES-VERBAL DE REUNION, STATISTIQUE
  • Contexte : Bureaux de bienfaisance.

Résultat n°30
Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).

2 lots 394 medias

Cote
1823WM/25
Date
1979
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876,...
Résultat n°31
Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

2 lots 575 medias

Cote
1594WM/3
Date
1994
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1594WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.
Résultat n°32
Cote
6232W/18
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 2 février, 23 mars 2018.
Résultat n°33
Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001 à 1970-0892).

2 lots 475 medias

Cote
1823WM/1
Date
1969-1970
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001...
Résultat n°34
Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096 à 1980-3348).

2 lots 239 medias

Cote
1823WM/28
Date
1980
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096...
Résultat n°35
Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).

2 lots 303 medias

Cote
1823WM/4
Date
1971-1972
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446...
Résultat n°36
Cote
6232W/11
Date
2020
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 9 octobre 2020.
Résultat n°37
Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

2 lots 437 medias

Cote
1067WM/2
Date
1988
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.
Résultat n°38
Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004 à 1977-0326).

2 lots 263 medias

Cote
1823WM/18
Date
1977
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004...
Résultat n°39
Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625 à 1974-2954).

2 lots 279 medias

Cote
1823WM/9
Date
1974
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625...
Résultat n°40
Constructions immobilières.

1 media

Cote
448W 1-448W31
Date
1947-1964
Lieu - Type de document
DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : Constructions immobilières.