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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
20 avril 1705-4 avril 1713.

2 lots 53 medias

Cote
00008, 10C5
Date
1705-1713
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 20 avril 1705-4 avril 1713.
Résultat n°2
30 mars 1713-4 février 1719.

2 lots 25 medias

Cote
00009, 10C6
Date
1713-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 mars 1713-4 février 1719.
Résultat n°3
23 mars 1719-20 septembre 1719.

2 lots 5 medias

Cote
00010, 10C7
Date
1719-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Résultat n°4
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

Cote
00061, 10C54
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°5
5 décembre 1710-13 février 1715.

2 lots 43 medias

Cote
00062, 10C55
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 5 décembre 1710-13 février 1715.
Résultat n°6
3 juillet 1720-3 novembre 1736.

2 lots 58 medias

Cote
00064, 10C56
Date
1720-1736
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 juillet 1720-3 novembre 1736.
Résultat n°7
9 novembre 1736-20 mai 1746.

2 lots 54 medias

Cote
00065, 10C57
Date
1736-1746
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1736-20 mai 1746.
Résultat n°8
21 mai 1746-28 décembre 1754.

2 lots 55 medias

Cote
00066, 10C58
Date
1746-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 mai 1746-28 décembre 1754.
Résultat n°9
4 janvier 1755-11 mai 1763.

2 lots 54 medias

Cote
00067, 10C59
Date
1755-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 janvier 1755-11 mai 1763.
Résultat n°10
24 mai 1763-7 avril 1772.

2 lots 55 medias

Cote
00068, 10C60
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1763-7 avril 1772.
Résultat n°11
8 avril 1772-27 juin 1774.

2 lots 55 medias

Cote
00069, 10C61
Date
1772-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 avril 1772-27 juin 1774.
Résultat n°12
28 juin 1774-5 février 1778.

2 lots 104 medias

Cote
00070, 10C62
Date
1774-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 juin 1774-5 février 1778.
Résultat n°13
6 février 1778-6 mai 1780.

2 lots 55 medias

Cote
00071, 10C63
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 février 1778-6 mai 1780.
Résultat n°14
6 mai 1780-31 mai 1782.

2 lots 55 medias

Cote
00072, 10C64
Date
1780-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 mai 1780-31 mai 1782.
Résultat n°15
1er juin 1782-28 décembre 1784.

2 lots 57 medias

Cote
00073, 10C65
Date
1782-1784
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juin 1782-28 décembre 1784.
Résultat n°16
29 décembre 1784-2 septembre 1787.

2 lots 55 medias

Cote
00074, 10C66
Date
1784-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 décembre 1784-2 septembre 1787.
Résultat n°17
5 septembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 101 medias

Cote
00075, 10C67
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 septembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°18
9 juin 1704-2 janvier 1708.

2 lots 24 medias

Cote
00209, 10C190
Date
1704-1708
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°19
8 mai 1708-18 avril 1715.

2 lots 38 medias

Cote
00210, 10C191
Date
1708-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°20
1er avril 1715-28 octobre 1718.

2 lots 18 medias

Cote
00211, 10C192
Date
1715-1718
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Résultat n°21
9 novembre 1718-27 juin 1720.

2 lots 15 medias

Cote
00212, 10C193
Date
1718-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°22
17 juillet 1723-23 juillet 1735.

2 lots 55 medias

Cote
00214, 10C194
Date
1723-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 juillet 1723-23 juillet 1735.
Résultat n°23
8 août 1735-31 décembre 1743.

2 lots 54 medias

Cote
00215, 10C195
Date
1735-1743
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 août 1735-31 décembre 1743.
Résultat n°24
1er janvier 1744-4 septembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
00216, 10C196
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er janvier 1744-4 septembre 1747.
Résultat n°25
4 septembre 1747-8 mars 1751.

2 lots 54 medias

Cote
00217, 10C197
Date
1747-1751
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 septembre 1747-8 mars 1751.
Résultat n°26
9 mars 1751-1er février 1754.

2 lots 55 medias

Cote
00218, 10C198
Date
1751-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1751-1er février 1754.
Résultat n°27
1er février 1754-8 avril 1758.

2 lots 61 medias

Cote
00219, 10C199
Date
1754-1758
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er février 1754-8 avril 1758.
Résultat n°28
9 avril 1758-25 octobre 1762.

2 lots 54 medias

Cote
00220, 10C200
Date
1758-1762
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 avril 1758-25 octobre 1762.
Résultat n°29
25 octobre 1762-21 mars 1767.

2 lots 55 medias

Cote
00221, 10C201
Date
1762-1767
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 octobre 1762-21 mars 1767.
Résultat n°30
21 mars 1767-30 novembre 1770.

2 lots 55 medias

Cote
00222, 10C202
Date
1767-1770
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 mars 1767-30 novembre 1770.
Résultat n°31
1er décembre 1770-28 février 1773.

2 lots 54 medias

Cote
00223, 10C203
Date
1770-1773
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er décembre 1770-28 février 1773.
Résultat n°32
1er mars 1773-30 décembre 1775.

2 lots 55 medias

Cote
00224, 10C204
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er mars 1773-30 décembre 1775.
Résultat n°33
30 décembre 1775-7 février 1779.

2 lots 70 medias

Cote
00225, 10C205
Date
1775-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 décembre 1775-7 février 1779.
Résultat n°34
7 février 1779-20 septembre 1781.

2 lots 56 medias

Cote
00226, 10C206
Date
1779-1781
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 février 1779-20 septembre 1781.
Résultat n°35
21 septembre 1781-3 juillet 1786.

2 lots 107 medias

Cote
00227, 10C207
Date
1781-1786
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 septembre 1781-3 juillet 1786.
Résultat n°36
4 juillet 1786-31 janvier 1791.

2 lots 103 medias

Cote
00228, 10C208
Date
1786-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 juillet 1786-31 janvier 1791.
Résultat n°37
12 mars 1719-16 mai 1720.

2 lots 5 medias

Cote
00287, 10C256
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
  • 12 mars 1719-16 mai 1720.
Résultat n°38
25 juin 1722-10 août 1724.

2 lots 4 medias

Cote
00288, 10C257
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
  • 25 juin 1722-10 août 1724.
Résultat n°39
10 novembre 1709-30 novembre 1717.

2 lots 44 medias

Cote
00367, 10C332
Date
1709-1717
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 novembre 1709-30 novembre 1717.
Résultat n°40
22 mars 1719-30 juin 1720.

2 lots 12 medias

Cote
00368, 10C333
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 mars 1719-30 juin 1720.
Résultat n°41
30 janvier 1722-28 mars 1725.

2 lots 23 medias

Cote
00369, 10C334
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 janvier 1722-28 mars 1725.
Résultat n°42
9 janvier 1725-27 août 1730.

2 lots 53 medias

Cote
00370, 10C335
Date
1725-1730
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 janvier 1725-27 août 1730.
Résultat n°43
30 août 1730-2 janvier 1736.

2 lots 55 medias

Cote
00371, 10C336
Date
1730-1736
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 août 1730-2 janvier 1736.
Résultat n°44
3 janvier 1736-22 mars 1741.

2 lots 51 medias

Cote
00372, 10C337
Date
1736-1741
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 janvier 1736-22 mars 1741.
Résultat n°45
5 avril 1741-31 décembre 1745.

2 lots 54 medias

Cote
00373, 10C338
Date
1741-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 avril 1741-31 décembre 1745.
Résultat n°46
1er janvier 1746-15 juillet 1754.

2 lots 104 medias

Cote
00374, 10C339
Date
1746-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er janvier 1746-15 juillet 1754.
Résultat n°47
19 juillet 1754-29 novembre 1758.

2 lots 51 medias

Cote
00375, 10C340
Date
1754-1758
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 juillet 1754-29 novembre 1758.
Résultat n°48
5 décembre 1758-16 juin 1763.

2 lots 53 medias

Cote
00376, 10C341
Date
1758-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 décembre 1758-16 juin 1763.
Résultat n°49
21 juin 1763-9 février 1768.

2 lots 54 medias

Cote
00377, 10C342
Date
1763-1768
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 juin 1763-9 février 1768.
Résultat n°50
12 février 1768-21 avril 1772.

2 lots 53 medias

Cote
00378, 10C343
Date
1768-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 février 1768-21 avril 1772.
Résultat n°51
21 avril 1772-20 février 1775.

2 lots 53 medias

Cote
00379, 10C344
Date
1772-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 avril 1772-20 février 1775.
Résultat n°52
22 février 1775-25 juin 1779.

2 lots 57 medias

Cote
00380, 10C345
Date
1775-1779
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 février 1775-25 juin 1779.
Résultat n°53
30 juin 1779-18 septembre 1782.

2 lots 55 medias

Cote
00381, 10C346
Date
1779-1782
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 30 juin 1779-18 septembre 1782.
Résultat n°54
18 septembre 1782-21 avril 1789.

2 lots 106 medias

Cote
00382, 10C347
Date
1782-1789
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 septembre 1782-21 avril 1789.
Résultat n°55
21 avril 1789-9 février 1791.

2 lots 28 medias

Cote
00383, 10C348
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 avril 1789-9 février 1791.
Résultat n°56
18 avril 1705-10 février 1711.

2 lots 53 medias

Cote
00466, 10C422
Date
1705-1711
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 avril 1705-10 février 1711.
Résultat n°57
22 janvier 1711-28 février 1719.

2 lots 47 medias

Cote
00467, 10C423
Date
1711-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 janvier 1711-28 février 1719.
Résultat n°58
9 mars 1719-30 juin 1720.

2 lots 14 medias

Cote
00468, 10C424
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 mars 1719-30 juin 1720.
Résultat n°59
15 janvier 1722-24 décembre 1724.

2 lots 34 medias

Cote
00469, 10C425
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 janvier 1722-24 décembre 1724.
Résultat n°60
19 janvier 1725-26 mai 1732.

2 lots 53 medias

Cote
00470, 10C426
Date
1725-1732
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 janvier 1725-26 mai 1732.
Résultat n°61
5 juin 1732-30 septembre 1738.

2 lots 53 medias

Cote
00471, 10C427
Date
1732-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juin 1732-30 septembre 1738.
Résultat n°62
15 octobre 1738-3 octobre 1749.

2 lots 65 medias

Cote
00472, 10C428
Date
1738-1749
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Résultat n°63
3 octobre 1749-2 juillet 1754.

2 lots 74 medias

Cote
00473, 10C429
Date
1749-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 octobre 1749-2 juillet 1754.
Résultat n°64
5 juillet 1754-19 février 1760.

2 lots 55 medias

Cote
00474, 10C430
Date
1754-1760
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 juillet 1754-19 février 1760.
Résultat n°65
17 mars 1760-7 septembre 1768.

2 lots 51 medias

Cote
00475, 10C431
Date
1760-1768
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 mars 1760-7 septembre 1768.
Résultat n°66
22 octobre 1768-16 décembre 1778.

2 lots 54 medias

Cote
00476, 10C432
Date
1768-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 octobre 1768-16 décembre 1778.
Résultat n°67
14 janvier 1779-25 novembre 1788.

2 lots 61 medias

Cote
00477, 10C433
Date
1779-1788
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 janvier 1779-25 novembre 1788.
Résultat n°68
25 novembre 1788-12 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00478, 10C434
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-12 février 1791.
Résultat n°69
14 juin 1711-13 avril 1715.

2 lots 28 medias

Cote
00555, 10C500
Date
1711-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 14 juin 1711-13 avril 1715.
Résultat n°70
6 avril 1715-28 juin 1717.

2 lots 16 medias

Cote
00556, 10C501
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 6 avril 1715-28 juin 1717.
Résultat n°71
6 juillet 1717-31 janvier 1720.

2 lots 25 medias

Cote
00557, 10C502
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 6 juillet 1717-31 janvier 1720.
Résultat n°72
7 février 1720-28 juin 1720.

2 lots 7 medias

Cote
00558, 10C503
Date
1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 7 février 1720-28 juin 1720.
Résultat n°73
31 décembre 1722-26 mars 1727.

2 lots 58 medias

Cote
00559, 10C504
Date
1722-1727
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 31 décembre 1722-26 mars 1727.
Résultat n°74
7 mars 1727-27 janvier 1735.

2 lots 55 medias

Cote
00561, 10C505
Date
1727-1735
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 mars 1727-27 janvier 1735.
Résultat n°75
24 janvier 1735-15 mai 1745.

2 lots 53 medias

Cote
00562, 10C506
Date
1735-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 janvier 1735-15 mai 1745.
Résultat n°76
15 mai 1745-11 août 1755.

2 lots 54 medias

Cote
00563, 10C507
Date
1745-1755
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 15 mai 1745-11 août 1755.
Résultat n°77
18 août 1755-12 décembre 1764.

2 lots 54 medias

Cote
00564, 10C508
Date
1755-1764
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 août 1755-12 décembre 1764.
Résultat n°78
17 décembre 1764-31 avril 1773.

2 lots 55 medias

Cote
00565, 10C509
Date
1764-1773
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 décembre 1764-31 avril 1773.
Résultat n°79
1er septembre 1773-1er janvier 1783.

2 lots 105 medias

Cote
00566, 10C510
Date
1773-1783
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er septembre 1773-1er janvier 1783.
Résultat n°80
14 janvier 1783-23 juin 1787.

2 lots 56 medias

Cote
00567, 10C511
Date
1783-1787
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 janvier 1783-23 juin 1787.