Insinuation suivant le tarif

Résultat n°1

2 lots 53 medias
20 avril 1705-4 avril 1713.

Date

1705-1713

Cote

00008, 10C5
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Amplepuis.
- Insinuation suivant le tarif.
- 20 avril 1705-4 avril 1713.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 25 medias
30 mars 1713-4 février 1719.

Date

1713-1719

Cote

00009, 10C6
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Amplepuis.
- Insinuation suivant le tarif.
- 30 mars 1713-4 février 1719.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 5 medias
23 mars 1719-20 septembre 1719.

Date

1719-1719

Cote

00010, 10C7
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Amplepuis.
- Insinuation suivant le tarif.
- 23 mars 1719-20 septembre 1719.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 63 medias
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

Date

1705-1710

Cote

00061, 10C54
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 43 medias
5 décembre 1710-13 février 1715.

Date

1710-1715

Cote

00062, 10C55
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 5 décembre 1710-13 février 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 58 medias
3 juillet 1720-3 novembre 1736.

Date

1720-1736

Cote

00064, 10C56
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 3 juillet 1720-3 novembre 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 54 medias
9 novembre 1736-20 mai 1746.

Date

1736-1746

Cote

00065, 10C57
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 novembre 1736-20 mai 1746.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 55 medias
21 mai 1746-28 décembre 1754.

Date

1746-1754

Cote

00066, 10C58
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 mai 1746-28 décembre 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 54 medias
4 janvier 1755-11 mai 1763.

Date

1755-1763

Cote

00067, 10C59
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 janvier 1755-11 mai 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 55 medias
24 mai 1763-7 avril 1772.

Date

1763-1772

Cote

00068, 10C60
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 24 mai 1763-7 avril 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 55 medias
8 avril 1772-27 juin 1774.

Date

1772-1774

Cote

00069, 10C61
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 8 avril 1772-27 juin 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 104 medias
28 juin 1774-5 février 1778.

Date

1774-1778

Cote

00070, 10C62
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 28 juin 1774-5 février 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 55 medias
6 février 1778-6 mai 1780.

Date

1778-1780

Cote

00071, 10C63
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 6 février 1778-6 mai 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 55 medias
6 mai 1780-31 mai 1782.

Date

1780-1782

Cote

00072, 10C64
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 6 mai 1780-31 mai 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 57 medias
1er juin 1782-28 décembre 1784.

Date

1782-1784

Cote

00073, 10C65
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er juin 1782-28 décembre 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 55 medias
29 décembre 1784-2 septembre 1787.

Date

1784-1787

Cote

00074, 10C66
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 29 décembre 1784-2 septembre 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 101 medias
5 septembre 1787-31 janvier 1791.

Date

1787-1791

Cote

00075, 10C67
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Insinuation suivant le tarif.
- 5 septembre 1787-31 janvier 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 24 medias
9 juin 1704-2 janvier 1708.

Date

1704-1708

Cote

00209, 10C190
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 38 medias
8 mai 1708-18 avril 1715.

Date

1708-1715

Cote

00210, 10C191
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 8 mai 1708-18 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 18 medias
1er avril 1715-28 octobre 1718.

Date

1715-1718

Cote

00211, 10C192
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 15 medias
9 novembre 1718-27 juin 1720.

Date

1718-1720

Cote

00212, 10C193
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
- 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 55 medias
17 juillet 1723-23 juillet 1735.

Date

1723-1735

Cote

00214, 10C194
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 17 juillet 1723-23 juillet 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 54 medias
8 août 1735-31 décembre 1743.

Date

1735-1743

Cote

00215, 10C195
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 8 août 1735-31 décembre 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 54 medias
1er janvier 1744-4 septembre 1747.

Date

1744-1747

Cote

00216, 10C196
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er janvier 1744-4 septembre 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 54 medias
4 septembre 1747-8 mars 1751.

Date

1747-1751

Cote

00217, 10C197
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 septembre 1747-8 mars 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 55 medias
9 mars 1751-1er février 1754.

Date

1751-1754

Cote

00218, 10C198
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 mars 1751-1er février 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 61 medias
1er février 1754-8 avril 1758.

Date

1754-1758

Cote

00219, 10C199
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er février 1754-8 avril 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 54 medias
9 avril 1758-25 octobre 1762.

Date

1758-1762

Cote

00220, 10C200
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 avril 1758-25 octobre 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 55 medias
25 octobre 1762-21 mars 1767.

Date

1762-1767

Cote

00221, 10C201
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 25 octobre 1762-21 mars 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 55 medias
21 mars 1767-30 novembre 1770.

Date

1767-1770

Cote

00222, 10C202
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 mars 1767-30 novembre 1770.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 54 medias
1er décembre 1770-28 février 1773.

Date

1770-1773

Cote

00223, 10C203
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er décembre 1770-28 février 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 55 medias
1er mars 1773-30 décembre 1775.

Date

1773-1775

Cote

00224, 10C204
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er mars 1773-30 décembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 70 medias
30 décembre 1775-7 février 1779.

Date

1775-1779

Cote

00225, 10C205
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 30 décembre 1775-7 février 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 56 medias
7 février 1779-20 septembre 1781.

Date

1779-1781

Cote

00226, 10C206
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 7 février 1779-20 septembre 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 107 medias
21 septembre 1781-3 juillet 1786.

Date

1781-1786

Cote

00227, 10C207
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 septembre 1781-3 juillet 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 103 medias
4 juillet 1786-31 janvier 1791.

Date

1786-1791

Cote

00228, 10C208
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 juillet 1786-31 janvier 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 5 medias
12 mars 1719-16 mai 1720.

Date

1719-1720

Cote

00287, 10C256
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
- 12 mars 1719-16 mai 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 4 medias
25 juin 1722-10 août 1724.

Date

1722-1724

Cote

00288, 10C257
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
- 25 juin 1722-10 août 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 44 medias
10 novembre 1709-30 novembre 1717.

Date

1709-1717

Cote

00367, 10C332
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 10 novembre 1709-30 novembre 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 12 medias
22 mars 1719-30 juin 1720.

Date

1719-1720

Cote

00368, 10C333
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 22 mars 1719-30 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°41

2 lots 23 medias
30 janvier 1722-28 mars 1725.

Date

1722-1725

Cote

00369, 10C334
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 30 janvier 1722-28 mars 1725.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°42

2 lots 53 medias
9 janvier 1725-27 août 1730.

Date

1725-1730

Cote

00370, 10C335
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 janvier 1725-27 août 1730.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 55 medias
30 août 1730-2 janvier 1736.

Date

1730-1736

Cote

00371, 10C336
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 30 août 1730-2 janvier 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°44

2 lots 51 medias
3 janvier 1736-22 mars 1741.

Date

1736-1741

Cote

00372, 10C337
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 3 janvier 1736-22 mars 1741.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°45

2 lots 54 medias
5 avril 1741-31 décembre 1745.

Date

1741-1745

Cote

00373, 10C338
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 5 avril 1741-31 décembre 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°46

2 lots 104 medias
1er janvier 1746-15 juillet 1754.

Date

1746-1754

Cote

00374, 10C339
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er janvier 1746-15 juillet 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 51 medias
19 juillet 1754-29 novembre 1758.

Date

1754-1758

Cote

00375, 10C340
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 19 juillet 1754-29 novembre 1758.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°48

2 lots 53 medias
5 décembre 1758-16 juin 1763.

Date

1758-1763

Cote

00376, 10C341
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 5 décembre 1758-16 juin 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°49

2 lots 54 medias
21 juin 1763-9 février 1768.

Date

1763-1768

Cote

00377, 10C342
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 juin 1763-9 février 1768.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°50

2 lots 53 medias
12 février 1768-21 avril 1772.

Date

1768-1772

Cote

00378, 10C343
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 12 février 1768-21 avril 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°51

2 lots 53 medias
21 avril 1772-20 février 1775.

Date

1772-1775

Cote

00379, 10C344
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 avril 1772-20 février 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 57 medias
22 février 1775-25 juin 1779.

Date

1775-1779

Cote

00380, 10C345
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 22 février 1775-25 juin 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°53

2 lots 55 medias
30 juin 1779-18 septembre 1782.

Date

1779-1782

Cote

00381, 10C346
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 30 juin 1779-18 septembre 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 106 medias
18 septembre 1782-21 avril 1789.

Date

1782-1789

Cote

00382, 10C347
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 18 septembre 1782-21 avril 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 28 medias
21 avril 1789-9 février 1791.

Date

1789-1791

Cote

00383, 10C348
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 21 avril 1789-9 février 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 53 medias
18 avril 1705-10 février 1711.

Date

1705-1711

Cote

00466, 10C422
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 18 avril 1705-10 février 1711.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°57

2 lots 47 medias
22 janvier 1711-28 février 1719.

Date

1711-1719

Cote

00467, 10C423
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 22 janvier 1711-28 février 1719.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 14 medias
9 mars 1719-30 juin 1720.

Date

1719-1720

Cote

00468, 10C424
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 9 mars 1719-30 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 34 medias
15 janvier 1722-24 décembre 1724.

Date

1722-1724

Cote

00469, 10C425
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 15 janvier 1722-24 décembre 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 53 medias
19 janvier 1725-26 mai 1732.

Date

1725-1732

Cote

00470, 10C426
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 19 janvier 1725-26 mai 1732.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

2 lots 53 medias
5 juin 1732-30 septembre 1738.

Date

1732-1738

Cote

00471, 10C427
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 5 juin 1732-30 septembre 1738.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°62

2 lots 65 medias
15 octobre 1738-3 octobre 1749.

Date

1738-1749

Cote

00472, 10C428
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 15 octobre 1738-3 octobre 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

2 lots 74 medias
3 octobre 1749-2 juillet 1754.

Date

1749-1754

Cote

00473, 10C429
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 3 octobre 1749-2 juillet 1754.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°64

2 lots 55 medias
5 juillet 1754-19 février 1760.

Date

1754-1760

Cote

00474, 10C430
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 5 juillet 1754-19 février 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 51 medias
17 mars 1760-7 septembre 1768.

Date

1760-1768

Cote

00475, 10C431
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 17 mars 1760-7 septembre 1768.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

2 lots 54 medias
22 octobre 1768-16 décembre 1778.

Date

1768-1778

Cote

00476, 10C432
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 22 octobre 1768-16 décembre 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 61 medias
14 janvier 1779-25 novembre 1788.

Date

1779-1788

Cote

00477, 10C433
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 14 janvier 1779-25 novembre 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

2 lots 25 medias
25 novembre 1788-12 février 1791.

Date

1788-1791

Cote

00478, 10C434
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Insinuation suivant le tarif.
- 25 novembre 1788-12 février 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 28 medias
14 juin 1711-13 avril 1715.

Date

1711-1715

Cote

00555, 10C500
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 14 juin 1711-13 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

2 lots 16 medias
6 avril 1715-28 juin 1717.

Date

1715-1717

Cote

00556, 10C501
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 6 avril 1715-28 juin 1717.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°71

2 lots 25 medias
6 juillet 1717-31 janvier 1720.

Date

1717-1720

Cote

00557, 10C502
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 6 juillet 1717-31 janvier 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 7 medias
7 février 1720-28 juin 1720.

Date

1720

Cote

00558, 10C503
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 7 février 1720-28 juin 1720.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°73

2 lots 58 medias
31 décembre 1722-26 mars 1727.

Date

1722-1727

Cote

00559, 10C504
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 31 décembre 1722-26 mars 1727.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°74

2 lots 55 medias
7 mars 1727-27 janvier 1735.

Date

1727-1735

Cote

00561, 10C505
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif.
- 7 mars 1727-27 janvier 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°75

2 lots 53 medias
24 janvier 1735-15 mai 1745.

Date

1735-1745

Cote

00562, 10C506
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif.
- 24 janvier 1735-15 mai 1745.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°76

2 lots 54 medias
15 mai 1745-11 août 1755.

Date

1745-1755

Cote

00563, 10C507
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif.
- 15 mai 1745-11 août 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°77

2 lots 54 medias
18 août 1755-12 décembre 1764.

Date

1755-1764

Cote

00564, 10C508
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif.
- 18 août 1755-12 décembre 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

2 lots 55 medias
17 décembre 1764-31 avril 1773.

Date

1764-1773

Cote

00565, 10C509
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif.
- 17 décembre 1764-31 avril 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°79

2 lots 105 medias
1er septembre 1773-1er janvier 1783.

Date

1773-1783

Cote

00566, 10C510
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er septembre 1773-1er janvier 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

2 lots 56 medias
14 janvier 1783-23 juin 1787.

Date

1783-1787

Cote

00567, 10C511
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Insinuation suivant le tarif.
- 14 janvier 1783-23 juin 1787.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

20 avril 1705-4 avril 1713.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

30 mars 1713-4 février 1719.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

23 mars 1719-20 septembre 1719.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

16 janvier 1705-28 novembre 1710.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

5 décembre 1710-13 février 1715.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

3 juillet 1720-3 novembre 1736.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

9 novembre 1736-20 mai 1746.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

21 mai 1746-28 décembre 1754.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

4 janvier 1755-11 mai 1763.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

24 mai 1763-7 avril 1772.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

8 avril 1772-27 juin 1774.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

28 juin 1774-5 février 1778.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

6 février 1778-6 mai 1780.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

6 mai 1780-31 mai 1782.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er juin 1782-28 décembre 1784.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

29 décembre 1784-2 septembre 1787.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes