REGISTRE D'AUDIENCE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Audiences civiles.	Cote 4U25/3	Date 3 janvier 1922-27 juin 1957	Lieu MONSOLS	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Série U : Justice. Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. Registres d'audiences civiles et de simple police. Audiences civiles.
Résultat n°2	1 media	Audiences de simple police.	Cote 4U25/4	Date 1933-1959	Lieu MONSOLS	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Série U : Justice. Attributions civiles et pénales. Actes et jugements en matière civile et pénale. Registres d'audiences civiles et de simple police. Audiences de simple police.
Résultat n°3	1 media	1928-1958	Cote 4485W1	Date 1928-1958	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1928-1958
Résultat n°4	1 media	1959-1972	Cote 4485W2	Date 1959-1972	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1959-1972
Résultat n°5	1 media	1973-1976	Cote 4485W3	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1973-1976
Résultat n°6	1 media	1977-1978	Cote 4485W4	Date 1977-1978	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Minutes de jugements. 1977-1978
Résultat n°7	1 media	Section Industrie.	Cote 4485W5	Date 1980-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Industrie.
Résultat n°8	1 media	Section Commerce.	Cote 4485W6	Date 1980-1985	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Commerce.
Résultat n°9	1 media	Section Agriculture.	Cote 4485W7	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Agriculture.
Résultat n°10	1 media	Section Encadrement.	Cote 4485W8	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Encadrement.
Résultat n°11	1 media	Section Activités diverses.	Cote 4485W9	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Activités diverses.
Résultat n°12	1 media	référés.	Cote 4485W10	Date 1981-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. référés.
Résultat n°13	1 media	Section Industrie.	Cote 4485W11	Date 1986-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Industrie.
Résultat n°14	1 media	Section Commerce.	Cote 4485W12	Date 1986-1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Section Commerce.
Résultat n°15	1 media	1990	Cote 4485W13	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1990
Résultat n°16	1 media	1991	Cote 4485W14	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1991
Résultat n°17	1 media	1992	Cote 4485W15	Date 1992	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1992
Résultat n°18	1 media	1995	Cote 4485W16	Date 1995	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1995
Résultat n°19	1 media	1996	Cote 4485W17	Date 1996	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1996
Résultat n°20	1 media	1997	Cote 4485W18	Date 1997	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1997
Résultat n°21	1 media	1998	Cote 4485W19	Date 1998	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1998
Résultat n°22	1 media	1999	Cote 4485W20	Date 1999	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 1999
Résultat n°23	1 media	2000	Cote 4485W21	Date 2000	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 2000
Résultat n°24	1 media	2001	Cote 4485W22	Date 2001	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 2001
Résultat n°25	1 media	2002	Cote 4485W23	Date 2002	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 2002
Résultat n°26	1 media	2003	Cote 4485W24	Date 2003	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône... Registres d'audience. Sections industrie, commerce, agriculture, encadrement,... 2003
Résultat n°27	1 media	Janvier à mars 2003.	Cote 4525W1	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section activités diverses. Janvier à mars 2003.
Résultat n°28	1 media	Avril à juillet 2003.	Cote 4525W2	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section activités diverses. Avril à juillet 2003.
Résultat n°29	1 media	Août à octobre 2003.	Cote 4525W3	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section activités diverses. Août à octobre 2003.
Résultat n°30	1 media	Novembre à décembre 2003.	Cote 4525W4	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section activités diverses. Novembre à décembre 2003.
Résultat n°31	1 media	Janvier à mars 2003.	Cote 4525W5	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section commerce. Janvier à mars 2003.
Résultat n°32	1 media	Avril à juillet 2003.	Cote 4525W6	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section commerce. Avril à juillet 2003.
Résultat n°33	1 media	Août à octobre 2003.	Cote 4525W7	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section commerce. Août à octobre 2003.
Résultat n°34	1 media	Novembre à décembre 2003.	Cote 4525W8	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section commerce. Novembre à décembre 2003.
Résultat n°35	1 media	Janvier à mai 2003.	Cote 4525W9	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section encadrement. Janvier à mai 2003.
Résultat n°36	1 media	Juin à septembre 2003.	Cote 4525W10	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section encadrement. Juin à septembre 2003.
Résultat n°37	1 media	Octobre à décembre 2003.	Cote 4525W11	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section encadrement. Octobre à décembre 2003.
Résultat n°38	1 media	Janvier à avril 2003.	Cote 4525W12	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section industrie. Janvier à avril 2003.
Résultat n°39	1 media	Mai à septembre 2003.	Cote 4525W13	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section industrie. Mai à septembre 2003.
Résultat n°40	1 media	Octobre à décembre 2003.	Cote 4525W14	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section industrie. Octobre à décembre 2003.
Résultat n°41	1 media	Janvier à mai 2003.	Cote 4525W15	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section référés. Janvier à mai 2003.
Résultat n°42	1 media	Juin à décembre 2003.	Cote 4525W16	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Section référés. Juin à décembre 2003.
Résultat n°43	1 media	Janvier à septembre 2003.	Cote 4525W17	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Service départition. Janvier à septembre 2003.
Résultat n°44	1 media	Octobre à décembre 2003.	Cote 4525W18	Date 2003	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2003. Service départition. Octobre à décembre 2003.
Résultat n°45	1 media	Janvier à mars 2004.	Cote 4525W19	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Janvier à mars 2004.
Résultat n°46	1 media	Avril à juin 2004.	Cote 4525W20	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Avril à juin 2004.
Résultat n°47	1 media	Juillet à septembre 2004.	Cote 4525W21	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Juillet à septembre 2004.
Résultat n°48	1 media	Octobre à novembre 2004.	Cote 4525W22	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Octobre à novembre 2004.
Résultat n°49	1 media	Décembre 2004.	Cote 4525W23	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section activités diverses. Décembre 2004.
Résultat n°50	1 media	Janvier à mars 2004.	Cote 4525W24	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section commerce. Janvier à mars 2004.
Résultat n°51	1 media	Avril à juin 2004.	Cote 4525W25	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section commerce. Avril à juin 2004.
Résultat n°52	1 media	Juillet à octobre 2004.	Cote 4525W26	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section commerce. Juillet à octobre 2004.
Résultat n°53	1 media	Novembre à décembre 2004.	Cote 4525W27	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section commerce. Novembre à décembre 2004.
Résultat n°54	1 media	Janvier à avril 2004.	Cote 4525W28	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section encadrement. Janvier à avril 2004.
Résultat n°55	1 media	Mai à septembre 2004.	Cote 4525W29	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section encadrement. Mai à septembre 2004.
Résultat n°56	1 media	Octobre à décembre 2004.	Cote 4525W30	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section encadrement. Octobre à décembre 2004.
Résultat n°57	1 media	Janvier à avril 2004.	Cote 4525W31	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section industrie. Janvier à avril 2004.
Résultat n°58	1 media	Mai à septembre 2004.	Cote 4525W32	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section industrie. Mai à septembre 2004.
Résultat n°59	1 media	Octobre à décembre 2004.	Cote 4525W33	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section industrie. Octobre à décembre 2004.
Résultat n°60	1 media	Janvier à juin 2004.	Cote 4525W34	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section référés. Janvier à juin 2004.
Résultat n°61	1 media	Juillet à décembre 2004.	Cote 4525W35	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Section référés. Juillet à décembre 2004.
Résultat n°62	1 media	Janvier à mai 2004.	Cote 4525W36	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Service départition. Janvier à mai 2004.
Résultat n°63	1 media	Juin à octobre 2004.	Cote 4525W37	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Service départition. Juin à octobre 2004.
Résultat n°64	1 media	Novembre à décembre 2004.	Cote 4525W38	Date 2004	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences Année 2004. Service départition. Novembre à décembre 2004.
Résultat n°65	1 media	Enregistrement des conflits de compétence.	Cote 4938W/1	Date 1959-1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enregistrement des conflits de compétence.
Résultat n°66	1 media	Liste des experts mise à jour.	Cote 4938W/2	Date 1978-1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Liste des experts mise à jour.
Résultat n°67	1 media	Du 1er janvier 1968 au 8 octobre 1973.	Cote 4938W/3	Date 1968-1973	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 1er janvier 1968 au 8 octobre 1973.
Résultat n°68	1 media	Du 9 octobre 1973 au 14 juillet 1977.	Cote 4938W/4	Date 1973-1977	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 9 octobre 1973 au 14 juillet 1977.
Résultat n°69	1 media	Du 15 juillet 1977 au 31 décembre 1979.	Cote 4938W/5	Date 1977-1979	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 15 juillet 1977 au 31 décembre 1979.
Résultat n°70	1 media	Du 1er janvier 1980 au 31 juillet 1982.	Cote 4938W/6	Date 1980-1982	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Enrôlement des dossiers civils. Du 1er janvier 1980 au 31 juillet 1982.
Résultat n°71	1 media	Du 1er janvier 1989 au 31 décembre 1991.	Cote 4938W/7	Date 1989-1991	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries civiles de la chambre des mineurs. Du 1er janvier 1989 au 31 décembre 1991.
Résultat n°72	1 media	Du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1995.	Cote 4938W/8	Date 1994-1995	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries civiles de la chambre des mineurs. Du 1er janvier 1994 au 31 décembre 1995.
Résultat n°73	1 media	Du 20 mai 1996 au 30 juin 1998.	Cote 4938W/9	Date 1996-1998	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries civiles de la chambre des mineurs. Du 20 mai 1996 au 30 juin 1998.
Résultat n°74	1 media	Du 2 janvier 1973 au 19 février 1976.	Cote 4938W/10	Date 1973-1976	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 2 janvier 1973 au 19 février 1976.
Résultat n°75	1 media	Du 20 février 1976 au 31 décembre 1978.	Cote 4938W/11	Date 1976-1978	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 20 février 1976 au 31 décembre 1978.
Résultat n°76	1 media	Du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1981.	Cote 4938W/12	Date 1979-1981	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1981.
Résultat n°77	1 media	Du 1er janvier 1982 au 31 décembre 1984.	Cote 4938W/13	Date 1982-1984	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 1er janvier 1982 au 31 décembre 1984.
Résultat n°78	1 media	Du 20 février 1985 au 6 juillet 1988.	Cote 4938W/14	Date 1985-1988	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 20 février 1985 au 6 juillet 1988.
Résultat n°79	1 media	Du 21 septembre 1989 au 21 février 1990.	Cote 4938W/15	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Plaidoiries des chambres civiles non identifiées. Du 21 septembre 1989 au 21 février 1990.
Résultat n°80	1 media	Statistiques des rétentions administratives.	Cote 4938W/16	Date 1995-1999	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 4938W - Cour d'appel de Lyon - Registres d'audiences... Statistiques des rétentions administratives.

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Audiences civiles.

Contexte : Série U : Justice.

Audiences de simple police.

Contexte : Série U : Justice.

1928-1958

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

1959-1972

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

1973-1976

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

1977-1978

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

Section Industrie.

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

Section Commerce.

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

Section Agriculture.

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Section Encadrement.

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Section Activités diverses.

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référés.

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Section Industrie.

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Section Commerce.

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1990

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1991

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1992

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1995

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1996

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1997

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1998

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1999

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2000

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2001

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2002

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

2003

Contexte : 4485W - Conseil des Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône...

Janvier à mars 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Avril à juillet 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Août à octobre 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Novembre à décembre 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Janvier à mars 2003.

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Avril à juillet 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Août à octobre 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Novembre à décembre 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Janvier à mai 2003.

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Juin à septembre 2003.

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Octobre à décembre 2003.

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Janvier à avril 2003.

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Mai à septembre 2003.

Contexte : 4525W - Conseil de Prudhommes de Lyon - Audiences

Octobre à décembre 2003.