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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3645W 1-3645W239
 Date
1928-1994
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°2

Arrêtés du sous-préfet.
Cote
2818W 1-2818W23
 Date
1959-1987
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, REPERTOIRE

  • Contexte : Arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°3
1984-1986.

1 media

1984-1986.
Cote
5767W/3
 Date
1984 -1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE

  • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

  • Plumitifs.
  • 1984-1986.
Résultat n°4
1978-1983.

1 media

1978-1983.
Cote
5767W/2
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE

  • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

  • Plumitifs.
  • 1978-1983.
Résultat n°5
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Cote
3521W 1-3521W269
 Date
1800-1982
 Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE-RENDU, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT, REPERTOIRE

  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Résultat n°6
Répertoire (1940-1977).

1 media

Répertoire (1940-1977).
Cote
5767W/4
 Date
1940-1977
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE, REPERTOIRE

  • Contexte : 5767W - Cour d'assises du Rhône - Plumitifs et répertoire

  • Répertoire (1940-1977).
Résultat n°7
Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.
Cote
6UP2/ 1-6UP2/212
 Date
1798-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE, MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°8
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°9
1er septembre 1967-23 août 1968.

1 media

1er septembre 1967-23 août 1968.
Cote
5591W/10
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 1er septembre 1967-23 août 1968.
Résultat n°10
1968.

1 media

1968.
Cote
5590W/9
 Date
1968
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5590W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1968.
Résultat n°11
1967.

1 media

1967.
Cote
5589W/6
 Date
1967
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5589W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1967.
Résultat n°12
6 juillet 1966-1er septembre 1967.

1 media

6 juillet 1966-1er septembre 1967.
Cote
5591W/9
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 6 juillet 1966-1er septembre 1967.
Résultat n°13
1967.

1 media

1967.
Cote
5590W/8
 Date
1967
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5590W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1967.
Résultat n°14
29 juillet 1965-6 juillet 1966.

1 media

29 juillet 1965-6 juillet 1966.
Cote
5591W/8
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 29 juillet 1965-6 juillet 1966.
Résultat n°15
Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).

1 media

Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).
Cote
5591W/1
 Date
1956-1966
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Répertoire des registres d'écrou (1956-1966).
Résultat n°16
Affaires correctionnelles.

1 media

Affaires correctionnelles.
Cote
3593W 1-3593W46
 Date
1918-1966
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°17
1966.

1 media

1966.
Cote
5590W/7
 Date
1966
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5590W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1966.
Résultat n°18
1965.

1 media

1965.
Cote
5589W/5
 Date
1965
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5589W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1965.
Résultat n°19
12 août 1964-29 juillet 1965.

1 media

12 août 1964-29 juillet 1965.
Cote
5591W/7
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 12 août 1964-29 juillet 1965.
Résultat n°20
Tribunal de commerce de Tarare.

1 media

Tribunal de commerce de Tarare.
Cote
6UP3/ 1-6UP3/168
 Date
1883-1965
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE DE SOCIETE, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.