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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 42 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1778-7 novembre 1789

    Cote

    00132, 10C116

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 20 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    28 décembre 1750-29 mai 1789

    Cote

    00133, 10C117

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    2 lots 50 medias

    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Date

    1751-1798

    Cote

    00282, 10C252

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    8 mai 1777-1er janvier 1807.

    2 lots 56 medias

    8 mai 1777-1er janvier 1807.

    Date

    1777-1807

    Cote

    00283, 10C253

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 8 mai 1777-1er janvier 1807.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    9 juin 1753-7 août 1790

    Cote

    00284, 10C254

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    2 lots 45 medias

    2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    Date

    1750-1778

    Cote

    00421, 10C381

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 2 janvier 1750-21 novembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    8 février 1787-15 septembre 1812.

    2 lots 65 medias

    8 février 1787-15 septembre 1812.

    Date

    1787-1812

    Cote

    00423, 10C383

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 8 février 1787-15 septembre 1812.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    3 juillet 1750-13 juillet 1787

    Cote

    00424, 10C384

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    2 lots 48 medias

    7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    Date

    1751-1788

    Cote

    00508, 10C457

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    2 lots 20 medias

    15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    Date

    1776-1790

    Cote

    00509, 10C458

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 19 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    11 février 1751-7 novembre 1789

    Cote

    00510, 10C459

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 40 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    26 septembre 1750-5 floréaI an IX

    Cote

    00591, 10C532

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 24 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    14 mai 1767-12 octobre 1784

    Cote

    00592, 10C533

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    2 lots 23 medias

    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Date

    1739-1767

    Cote

    00817, 10C739

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1751-20 août 1783.

    2 lots 43 medias

    1er janvier 1751-20 août 1783.

    Date

    1751-1783

    Cote

    00818, 10C740

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 1er janvier 1751-20 août 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    21 août 1783-23 pluviôse an VII.

    2 lots 43 medias

    21 août 1783-23 pluviôse an VII.

    Date

    1783-1799

    Cote

    00819, 10C741

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 21 août 1783-23 pluviôse an VII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1751-11 mai 1789.

    2 lots 15 medias

    1er janvier 1751-11 mai 1789.

    Date

    1751-1789

    Cote

    00821, 10C742

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
    • 1er janvier 1751-11 mai 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er janvier 1751-16 février 1791.

    2 lots 14 medias

    1er janvier 1751-16 février 1791.

    Date

    1751-1791

    Cote

    00822, 10C743

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
    • 1er janvier 1751-16 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    20 mars 1754-30 décembre 1781

    Cote

    00928, 10C839

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    11 novembre 1785-31 décembre 1816

    Cote

    00938, 10C846

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Date

    1741-1789

    Cote

    01583, 10C1462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    2 lots 64 medias

    5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    Date

    1789-1805

    Cote

    01584, 10C1463

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 novembre 1741-3 avril 1790

    Cote

    01585, 10C1464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 60 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    11 janvier 1748-13 août 1789

    Cote

    01675, 10C1547

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    Tables des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 24 medias

    Tables des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    26 mars 1753-22 septembre 1788

    Cote

    01676, 10C1548

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Tables des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01743, 10C1606

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01744, 10C1607

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    Vers 1750-6 mars 1814.

    2 lots 51 medias

    Vers 1750-6 mars 1814.

    Date

    1750-1814

    Cote

    01873, 10C1721

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Vers 1750-6 mars 1814.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    Vers 1764-22 octobre 1814.

    2 lots 54 medias

    Vers 1764-22 octobre 1814.

    Date

    1764-1814

    Cote

    01874, 10C1722

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Vers 1764-22 octobre 1814.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    18 janvier 1750-13 octobre 1789

    Cote

    01875, 10C1723

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    29 mars 1738-22 août 1764.

    2 lots 40 medias

    29 mars 1738-22 août 1764.

    Date

    1738-1764

    Cote

    02007, 10C1841

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 29 mars 1738-22 août 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    8 janvier 1754-24 germinal an IV.

    2 lots 53 medias

    8 janvier 1754-24 germinal an IV.

    Date

    1754-1796

    Cote

    02008, 10C1842

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 8 janvier 1754-24 germinal an IV.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    16 novembre 1777-3 brumaire an X.

    2 lots 52 medias

    16 novembre 1777-3 brumaire an X.

    Date

    1777-1801

    Cote

    02009, 10C1843

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 16 novembre 1777-3 brumaire an X.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    19 mars 1754-17 octobre 1788

    Cote

    02010, 10C1844

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    30 avril 1753-12 septembre 1792

    Cote

    02075, 10C1898

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    2 septembre 1753-2 septembre 1785

    Cote

    02076, 10C1899

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    27 décembre 1750-22 floréal an II

    Cote

    02206, 10C2012

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1753-11 octobre 1785

    Cote

    02317, 10C2115

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    29 juin 1755-10 novembre 1787

    Cote

    02318, 10C2116

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 59 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02392, 10C2183

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    9 janvier 1751-25 juin 1783.

    2 lots 75 medias

    9 janvier 1751-25 juin 1783.

    Date

    1751-1783

    Cote

    02540, 10C2318

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 9 janvier 1751-25 juin 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    8 juillet 1777-7 frimaire an II.

    2 lots 40 medias

    8 juillet 1777-7 frimaire an II.

    Date

    1777-1793

    Cote

    02541, 10C2319

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 8 juillet 1777-7 frimaire an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    1806-1814 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    1806-1814 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1806-1814

    Cote

    03186, 3Q4/321

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1806-1814 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    An XI-1856 (volume 1).

    2 lots 205 medias

    An XI-1856 (volume 1).

    Date

    An XI-1856

    Cote

    03187, 3Q4/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • An XI-1856 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Communes A-B (volume 1).

    1 media

    Communes A-B (volume 1).

    Date

    1871-1936

    Cote

    03189, 3Q4/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes A-B (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    Communes C-LO (volume 2).

    1 media

    Communes C-LO (volume 2).

    Date

    1871-1936

    Cote

    03190, 3Q4/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes C-LO (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    Communes LU-Z (volume 3).

    1 media

    Communes LU-Z (volume 3).

    Date

    1871-1936

    Cote

    03191, 3Q4/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes LU-Z (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    15 septembre 1812-31 décembre 1818.

    2 lots 107 medias

    15 septembre 1812-31 décembre 1818.

    Date

    1812-1818

    Cote

    04071, 3Q5/668

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 septembre 1812-31 décembre 1818.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    1er janvier 1819-1er janvier 1825.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1819-1er janvier 1825.

    Date

    1819-1825

    Cote

    04072, 3Q5/669

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1819-1er janvier 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    2 lots 205 medias

    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    04073, 3Q5/670

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1er janvier 1837-décembre 1865.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1837-décembre 1865.

    Date

    1837-1865

    Cote

    04074, 3Q5/671

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1837-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    1871-1881 (ordre alphabétique des communes).

    1 media

    1871-1881 (ordre alphabétique des communes).

    Date

    1871-1881

    Cote

    04076, 3Q5/672

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1871-1881 (ordre alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

    1 media

    1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

    Date

    1881-1911

    Cote

    04077, 3Q5/673

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    1er brumaire an IV-février 1818.

    2 lots 106 medias

    1er brumaire an IV-février 1818.

    Date

    An IV-1818

    Cote

    04983, 3Q6/628

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er brumaire an IV-février 1818.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    Avril 1818-novembre 1865.

    2 lots 205 medias

    Avril 1818-novembre 1865.

    Date

    1818-1865

    Cote

    04984, 3Q6/629

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1818-novembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1865-1870.

    2 lots 201 medias

    1865-1870.

    Date

    1865-1870

    Cote

    04986, 3Q6/630

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1865-1870.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    1904-1926.

    1 media

    1904-1926.

    Date

    1904-1926

    Cote

    04987, 3Q6/631

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1904-1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    1948-1954.

    1 media

    1948-1954.

    Date

    1948-1954

    Cote

    04988, 3Q6/632

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1948-1954.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1954-1958.

    1 media

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    04989, 3Q6/633

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    An VIII-juin 1815.

    2 lots 62 medias

    An VIII-juin 1815.

    Date

    An VIII-1815

    Cote

    05729, 3Q7/528

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • An VIII-juin 1815.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    Juillet 1815-décembre 1843.

    2 lots 204 medias

    Juillet 1815-décembre 1843.

    Date

    1815-1843

    Cote

    05730, 3Q7/529

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1815-décembre 1843.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    Janvier 1844-décembre 1865.

    2 lots 204 medias

    Janvier 1844-décembre 1865.

    Date

    1844-1865

    Cote

    05731, 3Q7/530

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1844-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    2 lots 105 medias

    Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    Date

    An VIII-1813

    Cote

    06128, 3Q8/293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    2 lots 164 medias

    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Date

    1813-1846

    Cote

    06129, 3Q8/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 203 medias

    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1846-1865

    Cote

    06130, 3Q8/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    1 media

    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Date

    [1901-1940]

    Cote

    06131, 3Q8/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

    2 lots 82 medias

    Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

    Date

    1807-1825

    Cote

    08196, 3Q12/595

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Date

    1793-An XIII

    Cote

    08332, 3Q13/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    2 lots 18 medias

    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08333, 3Q13/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    2 lots 69 medias

    1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    Date

    An VII-1809

    Cote

    08525, 3Q14/166

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    25 mars 1809-novembre 1819.

    2 lots 67 medias

    25 mars 1809-novembre 1819.

    Date

    1809-1819

    Cote

    08526, 3Q14/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 25 mars 1809-novembre 1819.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    Décembre 1819-juillet 1828.

    2 lots 116 medias

    Décembre 1819-juillet 1828.

    Date

    1819-1828

    Cote

    08527, 3Q14/168

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Décembre 1819-juillet 1828.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    Août 1828-janvier 1835.

    2 lots 106 medias

    Août 1828-janvier 1835.

    Date

    1828-1835

    Cote

    08528, 3Q14/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Août 1828-janvier 1835.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    Janvier 1835-juin 1838.

    2 lots 84 medias

    Janvier 1835-juin 1838.

    Date

    1835-1838

    Cote

    08529, 3Q14/170

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1835-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    Juillet 1838-novembre 1854.

    2 lots 165 medias

    Juillet 1838-novembre 1854.

    Date

    1838-1854

    Cote

    09594, 3Q15/1014

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-novembre 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    Novembre 1854-juin 1858.

    2 lots 178 medias

    Novembre 1854-juin 1858.

    Date

    1854-1858

    Cote

    09595, 3Q15/1015

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1854-juin 1858.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    Mai 1858-novembre 1866.

    2 lots 115 medias

    Mai 1858-novembre 1866.

    Date

    1858-1866

    Cote

    09596, 3Q15/1016

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Mai 1858-novembre 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

    2 lots 83 medias

    1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

    Date

    An XII-1811

    Cote

    10557, 3Q17/226

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    Novembre 1811-novembre 1820.

    2 lots 93 medias

    Novembre 1811-novembre 1820.

    Date

    1811-1820

    Cote

    10558, 3Q17/227

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1811-novembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement