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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Table alphabétique des baux.

2 lots 42 medias

Cote
00132, 10C116
Date
1er janvier 1778-7 novembre 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°2
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 20 medias

Cote
00133, 10C117
Date
28 décembre 1750-29 mai 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°3
1er janvier 1751-7 floréal an VI.

2 lots 50 medias

Cote
00282, 10C252
Date
1751-1798
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 1er janvier 1751-7 floréal an VI.
Résultat n°4
8 mai 1777-1er janvier 1807.

2 lots 56 medias

Cote
00283, 10C253
Date
1777-1807
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 mai 1777-1er janvier 1807.
Résultat n°5
Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Cote
00284, 10C254
Date
9 juin 1753-7 août 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°6
2 janvier 1750-21 novembre 1778.

2 lots 45 medias

Cote
00421, 10C381
Date
1750-1778
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 2 janvier 1750-21 novembre 1778.
Résultat n°7
1771-an IX.

2 lots 39 medias

Cote
00422, 10C382
Date
1771-1801
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 1771-an IX.
Résultat n°8
8 février 1787-15 septembre 1812.

2 lots 65 medias

Cote
00423, 10C383
Date
1787-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table alphabétique des baux.
  • 8 février 1787-15 septembre 1812.
Résultat n°9
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 18 medias

Cote
00424, 10C384
Date
3 juillet 1750-13 juillet 1787
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°10
7 janvier 1751-12 novembre 1788.

2 lots 48 medias

Cote
00508, 10C457
Date
1751-1788
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 7 janvier 1751-12 novembre 1788.
Résultat n°11
15 novembre 1776-20 novembre 1790.

2 lots 20 medias

Cote
00509, 10C458
Date
1776-1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.
Résultat n°12
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 19 medias

Cote
00510, 10C459
Date
11 février 1751-7 novembre 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°13
Table alphabétique des baux.

2 lots 40 medias

Cote
00591, 10C532
Date
26 septembre 1750-5 floréaI an IX
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°14
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 24 medias

Cote
00592, 10C533
Date
14 mai 1767-12 octobre 1784
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°15
19 décembre 1739-11 octobre 1767.

2 lots 23 medias

Cote
00817, 10C739
Date
1739-1767
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Résultat n°16
1er janvier 1751-20 août 1783.

2 lots 43 medias

Cote
00818, 10C740
Date
1751-1783
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 1er janvier 1751-20 août 1783.
Résultat n°17
21 août 1783-23 pluviôse an VII.

2 lots 43 medias

Cote
00819, 10C741
Date
1783-1799
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 21 août 1783-23 pluviôse an VII.
Résultat n°18
1er janvier 1751-11 mai 1789.

2 lots 15 medias

Cote
00821, 10C742
Date
1751-1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
  • 1er janvier 1751-11 mai 1789.
Résultat n°19
1er janvier 1751-16 février 1791.

2 lots 14 medias

Cote
00822, 10C743
Date
1751-1791
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux des biens des gens de...
  • 1er janvier 1751-16 février 1791.
Résultat n°20
Table alphabétique des baux.

2 lots 29 medias

Cote
00928, 10C839
Date
20 mars 1754-30 décembre 1781
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°21
Table alphabétique des baux.

2 lots 43 medias

Cote
00938, 10C846
Date
11 novembre 1785-31 décembre 1816
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°22
2 janvier 1741-12 décembre 1789.

2 lots 52 medias

Cote
01583, 10C1462
Date
1741-1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.
Résultat n°23
5 mars 1789-15 germinal an XIII.

2 lots 64 medias

Cote
01584, 10C1463
Date
1789-1805
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 5 mars 1789-15 germinal an XIII.
Résultat n°24
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Cote
01585, 10C1464
Date
10 novembre 1741-3 avril 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°25
Table alphabétique des baux.

2 lots 60 medias

Cote
01675, 10C1547
Date
11 janvier 1748-13 août 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°26
Tables des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 24 medias

Cote
01676, 10C1548
Date
26 mars 1753-22 septembre 1788
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Tables des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°27
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Cote
01743, 10C1606
Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°28
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
01744, 10C1607
Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°29
Vers 1750-6 mars 1814.

2 lots 51 medias

Cote
01873, 10C1721
Date
1750-1814
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Vers 1750-6 mars 1814.
Résultat n°30
Vers 1764-22 octobre 1814.

2 lots 54 medias

Cote
01874, 10C1722
Date
1764-1814
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Vers 1764-22 octobre 1814.
Résultat n°31
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 28 medias

Cote
01875, 10C1723
Date
18 janvier 1750-13 octobre 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°32
29 mars 1738-22 août 1764.

2 lots 40 medias

Cote
02007, 10C1841
Date
1738-1764
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 29 mars 1738-22 août 1764.
Résultat n°33
8 janvier 1754-24 germinal an IV.

2 lots 53 medias

Cote
02008, 10C1842
Date
1754-1796
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 janvier 1754-24 germinal an IV.
Résultat n°34
16 novembre 1777-3 brumaire an X.

2 lots 52 medias

Cote
02009, 10C1843
Date
1777-1801
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 16 novembre 1777-3 brumaire an X.
Résultat n°35
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
02010, 10C1844
Date
19 mars 1754-17 octobre 1788
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°36
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Cote
02075, 10C1898
Date
30 avril 1753-12 septembre 1792
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°37
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
02076, 10C1899
Date
2 septembre 1753-2 septembre 1785
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°38
Table alphabétique des baux.

2 lots 53 medias

Cote
02206, 10C2012
Date
27 décembre 1750-22 floréal an II
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°39
Table alphabétique des baux.

2 lots 53 medias

Cote
02317, 10C2115
Date
1er janvier 1753-11 octobre 1785
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°40
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
02318, 10C2116
Date
29 juin 1755-10 novembre 1787
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°41
Table alphabétique des baux.

2 lots 59 medias

Cote
02392, 10C2183
Date
1er janvier 1751-1er juillet 1791
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°42
9 janvier 1751-25 juin 1783.

2 lots 75 medias

Cote
02540, 10C2318
Date
1751-1783
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 9 janvier 1751-25 juin 1783.
Résultat n°43
8 juillet 1777-7 frimaire an II.

2 lots 40 medias

Cote
02541, 10C2319
Date
1777-1793
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 8 juillet 1777-7 frimaire an II.
Résultat n°44
1806-1814 (numéro de volume non indiqué).

1 media

Cote
03186, 3Q4/321
Date
1806-1814
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1806-1814 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°45
An XI-1856 (volume 1).

2 lots 205 medias

Cote
03187, 3Q4/322
Date
An XI-1856
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • An XI-1856 (volume 1).
Résultat n°46
Communes A-B (volume 1).

1 media

Cote
03189, 3Q4/323
Date
1871-1936
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Communes A-B (volume 1).
Résultat n°47
Communes C-LO (volume 2).

1 media

Cote
03190, 3Q4/324
Date
1871-1936
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Communes C-LO (volume 2).
Résultat n°48
Communes LU-Z (volume 3).

1 media

Cote
03191, 3Q4/325
Date
1871-1936
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Communes LU-Z (volume 3).
Résultat n°49
15 septembre 1812-31 décembre 1818.

2 lots 107 medias

Cote
04071, 3Q5/668
Date
1812-1818
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 septembre 1812-31 décembre 1818.
Résultat n°50
1er janvier 1819-1er janvier 1825.

2 lots 104 medias

Cote
04072, 3Q5/669
Date
1819-1825
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1819-1er janvier 1825.
Résultat n°51
1er janvier 1825-1er janvier 1837.

2 lots 205 medias

Cote
04073, 3Q5/670
Date
1825-1837
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.
Résultat n°52
1er janvier 1837-décembre 1865.

2 lots 204 medias

Cote
04074, 3Q5/671
Date
1837-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1837-décembre 1865.
Résultat n°53
1871-1881 (ordre alphabétique des communes).

1 media

Cote
04076, 3Q5/672
Date
1871-1881
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1871-1881 (ordre alphabétique des communes).
Résultat n°54
1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

1 media

Cote
04077, 3Q5/673
Date
1881-1911
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1881-1911 (ordre alphabétique des communes).
Résultat n°55
1er brumaire an IV-février 1818.

2 lots 106 medias

Cote
04983, 3Q6/628
Date
An IV-1818
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er brumaire an IV-février 1818.
Résultat n°56
Avril 1818-novembre 1865.

2 lots 205 medias

Cote
04984, 3Q6/629
Date
1818-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1818-novembre 1865.
Résultat n°57
1865-1870.

2 lots 201 medias

Cote
04986, 3Q6/630
Date
1865-1870
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1865-1870.
Résultat n°58
1904-1926.

1 media

Cote
04987, 3Q6/631
Date
1904-1926
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1904-1926.
Résultat n°59
1948-1954.

1 media

Cote
04988, 3Q6/632
Date
1948-1954
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1948-1954.
Résultat n°60
1954-1958.

1 media

Cote
04989, 3Q6/633
Date
1954-1958
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1954-1958.
Résultat n°61
An VIII-juin 1815.

2 lots 62 medias

Cote
05729, 3Q7/528
Date
An VIII-1815
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • An VIII-juin 1815.
Résultat n°62
Juillet 1815-décembre 1843.

2 lots 204 medias

Cote
05730, 3Q7/529
Date
1815-1843
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1815-décembre 1843.
Résultat n°63
Janvier 1844-décembre 1865.

2 lots 204 medias

Cote
05731, 3Q7/530
Date
1844-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1844-décembre 1865.
Résultat n°64
Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

2 lots 105 medias

Cote
06128, 3Q8/293
Date
An VIII-1813
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).
Résultat n°65
15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

2 lots 164 medias

Cote
06129, 3Q8/294
Date
1813-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Résultat n°66
Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 203 medias

Cote
06130, 3Q8/295
Date
1846-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°67
Baux écrits (classement alphabétique des communes).

1 media

Cote
06131, 3Q8/296
Date
[1901-1940]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits (classement alphabétique des communes).
Résultat n°68
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

2 lots 82 medias

Cote
08196, 3Q12/595
Date
1807-1825
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Résultat n°69
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

2 lots 75 medias

Cote
08332, 3Q13/54
Date
1793-An XIII
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°70
1er prairial An II-30 frimaire An III.

2 lots 18 medias

Cote
08333, 3Q13/55
Date
An II-An III
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Résultat n°71
1er nivôse An VII-25 mars 1809.

2 lots 69 medias

Cote
08525, 3Q14/166
Date
An VII-1809
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Résultat n°72
25 mars 1809-novembre 1819.

2 lots 67 medias

Cote
08526, 3Q14/167
Date
1809-1819
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 25 mars 1809-novembre 1819.
Résultat n°73
Décembre 1819-juillet 1828.

2 lots 116 medias

Cote
08527, 3Q14/168
Date
1819-1828
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1819-juillet 1828.
Résultat n°74
Août 1828-janvier 1835.

2 lots 106 medias

Cote
08528, 3Q14/169
Date
1828-1835
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Août 1828-janvier 1835.
Résultat n°75
Janvier 1835-juin 1838.

2 lots 84 medias

Cote
08529, 3Q14/170
Date
1835-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1835-juin 1838.
Résultat n°76
Juillet 1838-novembre 1854.

2 lots 165 medias

Cote
09594, 3Q15/1014
Date
1838-1854
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1838-novembre 1854.
Résultat n°77
Novembre 1854-juin 1858.

2 lots 178 medias

Cote
09595, 3Q15/1015
Date
1854-1858
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1854-juin 1858.
Résultat n°78
Mai 1858-novembre 1866.

2 lots 115 medias

Cote
09596, 3Q15/1016
Date
1858-1866
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Mai 1858-novembre 1866.
Résultat n°79
1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

2 lots 83 medias

Cote
10557, 3Q17/226
Date
An XII-1811
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.
Résultat n°80
Novembre 1811-novembre 1820.

2 lots 93 medias

Cote
10558, 3Q17/227
Date
1811-1820
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1811-novembre 1820.