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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6249W4
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2005.
Résultat n°2
N° 1170-1334.

1 media

Cote
5150W28
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
Résultat n°3
Cote
5924W22
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • HAMM - ISM.
Résultat n°4
Août-décembre.

1 media

Cote
5897W/27
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
Résultat n°5
N° 3613-4039.

1 media

Cote
5763W/15
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°6
N° 738-847.

1 media

Cote
5150W3
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°7
N° 329-485.

1 media

Cote
5150W16
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 329-485.
Résultat n°8
Cote
5801W/12
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • A.
Résultat n°9
2018.

1 media

Cote
5899W/7
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°10
N° 1777-1789.

1 media

Cote
5150W14
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
Résultat n°11
Cote
5801W/30
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • GHR-MAH.
Résultat n°12
N° 22-569.

1 media

Cote
5763W/8
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°13
N° 271-407.

1 media

Cote
5150W1
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°14
N° 1024-1182.

1 media

Cote
5150W35
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
Résultat n°15
Cote
6250W/2
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Juin à octobre.
Résultat n°16
Cote
5924W3
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • ALI - AOU.
Résultat n°17
Cote
5801W/20
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2010.
  • F-L.
Résultat n°18
N° 816-883.

1 media

Cote
5150W26
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 816-883.
Résultat n°19
N° 3037-3586.

1 media

Cote
5763W/14
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°20
Cote
5801W/5
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • M-SAM.
Résultat n°21
Cote
5924W7
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • BES - BOUL.
Résultat n°22
N° 1601-1763.

1 media

Cote
5150W13
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1601-1763.
Résultat n°23
Octobre-novembre.

1 media

Cote
5897W/5
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°24
Cote
5924W17
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • FERR - GAN.
Résultat n°25
N° 2-210.

1 media

Cote
5150W7
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 2-210.
Résultat n°26
2015-2016.

1 media

Cote
5894W/3
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°27
Septembre-octobre.

1 media

Cote
5897W/11
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°28
N° 2826-3261.

1 media

Cote
5763W/7
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°29
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Cote
6118W/7
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°30
Cote
5801W/7
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • A-BEL.
Résultat n°31
2006.

1 media

Cote
5897W/25
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2006.
Résultat n°32
Cote
5924W46
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • VAS - VIO.
Résultat n°33
Cote
5801W/16
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • N-S.
Résultat n°34
Cote
5924W15
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • DIP - DUF.
Résultat n°35
Cote
5924W18
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • GAT - GIM.
Résultat n°36
Cote
5924W11
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • CHAH - CIS.
Résultat n°37
Cote
5924W33
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • MERZOUK - MOHAMED S.
Résultat n°38
N° 2351-2801.

1 media

Cote
5763W/6
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.
Résultat n°39
Cote
5801W/13
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • B-C.
Résultat n°40
Cote
5801W/8
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • BEN-FER.
Résultat n°41
N° 1153-1650.

1 media

Cote
5763W/10
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°42
Septembre-octobre.

1 media

Cote
5897W/17
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2009.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°43
Cote
5924W49
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ACH à SOU.
  • ACH - BENA.
Résultat n°44
2009.

1 media

Cote
5897W/29
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2009.
Résultat n°45
N° 773-935.

1 media

Cote
5150W10
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 773-935.
Résultat n°46
2008.

1 media

Cote
5897W/28
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2008.
Résultat n°47
N° 1084-1225.

1 media

Cote
5150W11
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1084-1225.
Résultat n°48
Cote
5801W/23
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2011.
  • A.
Résultat n°49
N° 1056-1163.

1 media

Cote
5150W27
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1056-1163.
Résultat n°50
Cote
5801W/15
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • K-M.
Résultat n°51
Août-septembre.

1 media

Cote
5897W/23
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Août-septembre.
Résultat n°52
Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

1 media

Cote
6118W/3
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Résultat n°53
Cote
5924W45
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • TOUB - VAN.
Résultat n°54
Décembre.

1 media

Cote
5897W/6
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Décembre.
Résultat n°55
N° 1234-1381.

1 media

Cote
5150W12
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1234-1381.
Résultat n°56
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Cote
5895W/5
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°57
Cote
5924W4
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • ARA - AVE.
Résultat n°58
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Cote
5898W/3
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°59
Cote
5801W/31
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • MAI-R.
Résultat n°60
Cote
5801W/32
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • S-Z.
Résultat n°61
Juillet-août.

1 media

Cote
5897W/16
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2009.
  • Juillet-août.
Résultat n°62
N° 599-1134.

1 media

Cote
5763W/9
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 599-1134.
Résultat n°63
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Cote
5898W/12
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°64
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Cote
5898W/7
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°65
Cote
5924W61
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Plan départemental d'insertion, organisation et fonctionnement.
  • Programmation des actions.
Résultat n°66
2015.

1 media

Cote
5899W/4
Date
2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°67
Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

1 media

Cote
6118W/2
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Résultat n°68
Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

1 media

Cote
5895W/4
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Résultat n°69
Juillet.

1 media

Cote
5897W/22
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Juillet.
Résultat n°70
Statistiques mensuelles.

1 media

Cote
5897W/33
Date
2006-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Statistiques mensuelles.
Résultat n°71
N° 2122-2634.

1 media

Cote
5763W/12
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2122-2634.
Résultat n°72
Cote
6250W/1
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Janvier à mai.
Résultat n°73
2016.

1 media

Cote
5899W/2
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°74
2017.

1 media

Cote
5899W/3
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°75
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Cote
5898W/8
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°76
Cote
5924W21
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • GUL - HAMI.
Résultat n°77
Cote
5942W42
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • SEI - SOUC.
Résultat n°78
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Cote
5898W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°79
N° 15-455.

1 media

Cote
5763W/1
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 15-455.
Résultat n°80
Cote
5924W12
Date
2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

  • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
  • Familles ABB à ZUK.
  • CIU - COV.