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44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Congrégations religieuses.

1 media

Congrégations religieuses.
Cote
991W 1-991W40
 Date
1911-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Congrégations religieuses.
Résultat n°2
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
845W 1-845W165
 Date
1933-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°3
Comité départemental des HLM.

1 media

Comité départemental des HLM.
Cote
888W 1-888W143
 Date
1937-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comité départemental des HLM.
Résultat n°4

Cadre réglementaire.
Cote
4527W7
 Date
1943-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Cadre réglementaire.
Résultat n°5
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2434W 1-2434W8
 Date
1953-1987
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°6
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1955W 1-1955W25
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°7

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.
Cote
4527W15
 Date- Lieu
LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°8

Bron, hôpital du Vinatier.
Cote
4527W11
 Date
1955-1969
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Bron, hôpital du Vinatier.
Résultat n°9

Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.
Cote
4527W30
 Date
1958-1967
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...
Résultat n°10

Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».
Cote
4527W10
 Date
1962-1997
 Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».
Résultat n°11

Dardilly, domaine de la Beffe.
Cote
4527W12
 Date
1964-1987
 Lieu
DARDILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Dardilly, domaine de la Beffe.
Résultat n°12

École vétérinaire, transfert sur la commune.
Cote
4527W31
 Date
1966
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°13
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1762W 1-1762W20
 Date
1967-1984
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°14

Gestion locative, suivi.
Cote
4527W8
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Gestion locative, suivi.
Résultat n°15
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1404W 13-1404W22
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°16
Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

1 media

Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.
Cote
2428W 1-2428W11
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions...
Résultat n°17

Bâtiments des juridictions locales.
Cote
4527W18
 Date
1971-1976
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Bâtiments des juridictions locales.
Résultat n°18
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2212W 1-2212W28
 Date
1971-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°19

Démolitions.
Cote
4527W9
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Démolitions.
Résultat n°20

Institut du monde du travail, installation.
Cote
4527W32
 Date
1975-1984
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Institut du monde du travail, installation.