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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5955W/9

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Espaces naturels sensibles (ENS).

    Date

    2016-2019

    Cote

    5955W/4

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Espaces naturels sensibles (ENS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5955W/8

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Juin à décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/7

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Juin à décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Janvier à mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/6

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Janvier à mai 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Gestion des cours d'eau.

    Date

    1994-2017

    Cote

    5517W 1-5517W32

    • Contexte : Gestion des cours d'eau.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement et agriculture

  9. Résultat n°9

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1992-2016

    Cote

    5509W/7

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  12. Résultat n°12
    Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

    1 media

    Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

    Date

    1981-2015

    Cote

    5930W/1

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  13. Résultat n°13
    Actions.

    1 media

    Actions.

    Date

    2003-2015

    Cote

    5509W/12

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Communication.
    • Actions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  14. Résultat n°14

    Région urbaine de Lyon, fonctionnement et actions.

    Date

    1975-2015

    Cote

    6140WM 1-6140WM189

    • Contexte : Région urbaine de Lyon, fonctionnement et actions.

    Producteur :

    Région urbaine de Lyon

  15. Résultat n°15
    Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    1 media

    Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    Date

    1986-2015

    Cote

    5930W/3

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  16. Résultat n°16
    Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

    1 media

    Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

    Date

    1979-2015

    Cote

    5930W/2

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  17. Résultat n°17
    Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

    1 media

    Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

    Date

    1979-2014

    Cote

    5930W/4

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  18. Résultat n°18
    Organisation inter-associations.

    1 media

    Organisation inter-associations.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5509W/8

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Organisation inter-associations.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  19. Résultat n°19
    Ressources humaines.

    1 media

    Ressources humaines.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5509W/9

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Ressources humaines.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  20. Résultat n°20
    2008-2014.

    1 media

    2008-2014.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5509W/11

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Rapports d'activité.
    • 2008-2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  21. Résultat n°21
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1959-2013

    Cote

    5096W/2

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Police.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  22. Résultat n°22
    Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

    1 media

    Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

    Date

    1980-2013

    Cote

    5529W/6

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  23. Résultat n°23
    Gestion foncière.

    1 media

    Gestion foncière.

    Date

    1976-2013

    Cote

    5096W/3

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion foncière.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  24. Résultat n°24

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  25. Résultat n°25

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  26. Résultat n°26

    De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/7

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27

    De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/8

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  28. Résultat n°28

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    6177W/29

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  29. Résultat n°29

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  30. Résultat n°30
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/7

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Finances.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  31. Résultat n°31

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  32. Résultat n°32
    Cours d'eau, étude et gestion.

    1 media

    Cours d'eau, étude et gestion.

    Date

    1990-2011

    Cote

    4728W 1-4728W8

    • Contexte : Cours d'eau, étude et gestion.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement

  33. Résultat n°33
    Solidarité.

    1 media

    Solidarité.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/6

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Solidarité.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  34. Résultat n°34
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/4

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Statistiques.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  35. Résultat n°35
    Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

    1 media

    Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5096W/12

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Accueil de groupes et d'événements.
    • Usage du terrain de football éclairé, autorisation....

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  36. Résultat n°36

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    6177W/28

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  37. Résultat n°37
    Inventaire des végétaux en pépinière.

    1 media

    Inventaire des végétaux en pépinière.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/5

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Inventaire des végétaux en pépinière.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  38. Résultat n°38
    Presse.

    1 media

    Presse.

    Date

    1991-2011

    Cote

    5509W/13

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Communication.
    • Presse.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  39. Résultat n°39

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  40. Résultat n°40

    2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6177W/4

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  41. Résultat n°41
    Assainissement autonome.

    1 media

    Assainissement autonome.

    Date

    2001-2010

    Cote

    5529W/5

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Assainissement autonome.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  42. Résultat n°42

    Site Internet et mails.

    Date

    2000-2010

    Cote

    6294W11

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Site Internet et mails.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  43. Résultat n°43

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/5

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  44. Résultat n°44

    Publications.

    Date

    1990-2010

    Cote

    6294W12

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Publications.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  45. Résultat n°45
    Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

    1 media

    Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

    Date

    2004-2010

    Cote

    5096W/11

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Accueil de groupes et d'événements.
    • Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  46. Résultat n°46

    Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/27

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  47. Résultat n°47
    Candidature d'Annecy pour les Jeux Olympiques 2018.

    1 media

    Candidature d'Annecy pour les Jeux Olympiques 2018.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5845W/3

    • Contexte : 5845W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Candidature d'Annecy pour les Jeux Olympiques 2018.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement / Politique environnementale tourisme, montagne

  48. Résultat n°48
    2010.

    1 media

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    5883W/4

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  49. Résultat n°49
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  50. Résultat n°50

    Première partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W47

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Première partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  51. Résultat n°51

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  52. Résultat n°52
    Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

    1 media

    Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

    Date

    2005-2009

    Cote

    5096W/10

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Accueil de groupes et d'événements.
    • Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques...

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  53. Résultat n°53

    Conférences régionales, financement.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W49

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Conférences régionales, financement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  54. Résultat n°54
    Politique de gestion des déchets.

    1 media

    Politique de gestion des déchets.

    Date

    2003-2009

    Cote

    5529W/4

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Gestion des déchets.
    • Politique de gestion des déchets.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  55. Résultat n°55

    Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/25

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  56. Résultat n°56

    Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL, 1967-2007) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 230.1-3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
  57. Résultat n°57

    Comité pour l'information sur les risques industriels majeurs dans le département de l'Isère (CIRIMI).

    Date

    1997-2009

    Cote

    6294W42

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Comité pour l'information sur les risques industriels...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  58. Résultat n°58

    Deuxième partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W48

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  59. Résultat n°59

    Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/24

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  60. Résultat n°60

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  61. Résultat n°61
    Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

    1 media

    Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

    Date

    1939-2008

    Cote

    3631WM 1-3631WM971

    • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  62. Résultat n°62

    Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/20

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  63. Résultat n°63
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  64. Résultat n°64

    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    Date

    2008

    Cote

    6294W38

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  65. Résultat n°65
    Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

    1 media

    Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

    Date

    1946-2008

    Cote

    3630WM 1-3630WM267

    • Contexte : Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  66. Résultat n°66

    Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/21

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  67. Résultat n°67

    Vente directe de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/3

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Vente directe de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  68. Résultat n°68

    Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/17

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  69. Résultat n°69

    Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/18

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  70. Résultat n°70
    2007-2008.

    1 media

    2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5900W/9

    • Contexte : 5900W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Plaquettes annuelles du rapport pour communication.
    • 2007-2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71

    2005-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    6294W9

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Crédits, financement.
    • 2005-2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  72. Résultat n°72
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5883W/2

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  73. Résultat n°73

    Fiches établissements, périmètres d'information, groupe de travail Tricastin, réunions d'informations des industriels, consignes, réglementation, publications, guides d'information et de prévention par département.

    Date

    2008

    Cote

    6294W39

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Fiches établissements, périmètres d'information, groupe...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  74. Résultat n°74

    Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/22

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  75. Résultat n°75

    Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/19

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  76. Résultat n°76

    Environnement.

    Date

    1986-2008

    Cote

    6266W/10

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Environnement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  77. Résultat n°77

    Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/23

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  78. Résultat n°78
    Direction de l'eau, marchés publics.

    1 media

    Direction de l'eau, marchés publics.

    Date

    1970-2008

    Cote

    3627WM 1-3627WM38

    • Contexte : Direction de l'eau, marchés publics.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  79. Résultat n°79

    Livreurs de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/2

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Livreurs de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  80. Résultat n°80

    De Brullioles à Cublize.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/1

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Brullioles à Cublize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural