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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5955W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2
Cote
5955W/9
Date
2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2019.
Résultat n°3
Cote
5955W/4
Date
2016-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Espaces naturels sensibles (ENS).
Résultat n°4
Cote
5955W/2
Date
2016-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°5
Cote
5955W/8
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2018.
Résultat n°6
Cote
5955W/7
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Juin à décembre 2017.
Résultat n°7
Cote
5955W/6
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Janvier à mai 2017.
Résultat n°8
Cote
5517W 1-5517W32
Date
1994-2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Gestion des cours d'eau.

Résultat n°9
Cote
5955W/5
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2016.
Résultat n°10
Cote
5955W/1
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°11
Assemblées générales.

1 media

Cote
5509W/7
Date
1992-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Assemblées générales.
Résultat n°12
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Cote
5930W/1
Date
1981-2015
Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Résultat n°13
Actions.

1 media

Cote
5509W/12
Date
2003-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Communication.
  • Actions.
Résultat n°14
Cote
6140WM 1-6140WM189
Date
1975-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Région urbaine de Lyon, fonctionnement et actions.

Résultat n°15
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

1 media

Cote
5930W/3
Date
1986-2015
Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Résultat n°16
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

1 media

Cote
5930W/2
Date
1979-2015
Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...
Résultat n°17
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

1 media

Cote
5930W/4
Date
1979-2014
Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...
Résultat n°18
Organisation inter-associations.

1 media

Cote
5509W/8
Date
1994-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Organisation inter-associations.
Résultat n°19
Ressources humaines.

1 media

Cote
5509W/9
Date
1994-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Ressources humaines.
Résultat n°20
2008-2014.

1 media

Cote
5509W/11
Date
2008-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Rapports d'activité.
  • 2008-2014.
Résultat n°21
Police.

1 media

Cote
5096W/2
Date
1959-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Police.
Résultat n°22
Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

1 media

Cote
5529W/6
Date
1980-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

  • Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières...
Résultat n°23
Gestion foncière.

1 media

Cote
5096W/3
Date
1976-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Gestion foncière.
Résultat n°24
Cote
6138W/9
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°25
Cote
6138W/6
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°26
Cote
6138W/7
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Résultat n°27
Cote
6138W/8
Date
2008-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°28
Cote
6177W/29
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2012.
Résultat n°29
Cote
6294W4
Date
2000-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Généralités.
  • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...
Résultat n°30
Finances.

1 media

Cote
5096W/7
Date
1976-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Finances.
Résultat n°31
Cote
6177W/8
Date
2011.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°32
Cours d'eau, étude et gestion.

1 media

Cote
4728W 1-4728W8
Date
1990-2011
Lieu
TAPONAS
Type de document -
  • Contexte : Cours d'eau, étude et gestion.

Résultat n°33
Solidarité.

1 media

Cote
5096W/6
Date
1976-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Solidarité.
Résultat n°34
Statistiques.

1 media

Cote
5096W/4
Date
1976-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Statistiques.
Résultat n°35
Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

1 media

Cote
5096W/12
Date
2008-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Accueil de groupes et d'événements.
  • Usage du terrain de football éclairé, autorisation....
Résultat n°36
Cote
6177W/28
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2011.
Résultat n°37
Inventaire des végétaux en pépinière.

1 media

Cote
5096W/5
Date
1976-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Inventaire des végétaux en pépinière.
Résultat n°38
Presse.

1 media

Cote
5509W/13
Date
1991-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Communication.
  • Presse.
Résultat n°39
Cote
6177W/26
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°40
Cote
6177W/4
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2009.
Résultat n°41
Assainissement autonome.

1 media

Cote
5529W/5
Date
2001-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

  • Assainissement autonome.
Résultat n°42
Cote
6294W11
Date
2000-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Administration.
  • Site Internet et mails.
Résultat n°43
Cote
6177W/5
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2010.
Résultat n°44
Cote
6294W12
Date
1990-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Publications.
Résultat n°45
Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

1 media

Cote
5096W/11
Date
2004-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Accueil de groupes et d'événements.
  • Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.
Résultat n°46
Cote
6177W/27
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Résultat n°47
Candidature d'Annecy pour les Jeux Olympiques 2018.

1 media

Cote
5845W/3
Date
2009-2010
Lieu
ANNECY (HAUTE-SAVOIE, FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5845W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Candidature d'Annecy pour les Jeux Olympiques 2018.
Résultat n°48
2010.

1 media

Cote
5883W/4
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Diagnostics fin des PCB.
  • 2010.
Résultat n°49
2009.

1 media

Cote
5883W/3
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Diagnostics fin des PCB.
  • 2009.
Résultat n°50
Cote
6294W47
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Commissaires enquêteurs.
  • Listes d'aptitudes.
  • Première partie.
Résultat n°51
Cote
6294W23
Date
2005-2009
Lieu
TERNAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'eau.
  • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
  • Rapports mensuels.
  • 2005-2009.
Résultat n°52
Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

1 media

Cote
5096W/10
Date
2005-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Accueil de groupes et d'événements.
  • Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques...
Résultat n°53
Cote
6294W49
Date
2005-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Commissaires enquêteurs.
  • Conférences régionales, financement.
Résultat n°54
Politique de gestion des déchets.

1 media

Cote
5529W/4
Date
2003-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

  • Gestion des déchets.
  • Politique de gestion des déchets.
Résultat n°55
Cote
6177W/25
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Résultat n°56
Cote
INV 69 C 230.1-3
Date
2009
Lieu
COURZIEU, GREZIEU-LA-VARENNE, MESSIMY, POLLIONNAY, SAINTE-CONSORCE, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, THURINS, VAUGNERAY, YZERON, BRINDAS
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
Résultat n°57
Cote
6294W42
Date
1997-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Risques industriels.
  • Comité pour l'information sur les risques industriels...
Résultat n°58
Cote
6294W48
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Commissaires enquêteurs.
  • Listes d'aptitudes.
  • Deuxième partie.
Résultat n°59
Cote
6177W/24
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Résultat n°60
Cote
6177W/7
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2008.
Résultat n°61
Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

1 media

Cote
3631WM 1-3631WM971
Date
1939-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

Résultat n°62
Cote
6177W/20
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Résultat n°63
Rapports d'analyses de contamination des poissons.

1 media

Cote
5883W/1
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Rapports d'analyses de contamination des poissons.
Résultat n°64
Cote
6294W38
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Risques industriels.
  • Campagnes d'information.
  • 2008.
  • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...
Résultat n°65
Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

1 media

Cote
3630WM 1-3630WM267
Date
1946-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

Résultat n°66
Cote
6177W/21
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Résultat n°67
Cote
6177W/3
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Vente directe de lait.
Résultat n°68
Cote
6177W/17
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Résultat n°69
Cote
6177W/18
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Résultat n°70
2007-2008.

1 media

Cote
5900W/9
Date
2007-2008
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE
  • Contexte : 5900W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Plaquettes annuelles du rapport pour communication.
  • 2007-2008.
Résultat n°71
Cote
6294W9
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Administration.
  • Crédits, financement.
  • 2005-2008.
Résultat n°72
2008.

1 media

Cote
5883W/2
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

  • Diagnostics fin des PCB.
  • 2008.
Résultat n°73
Cote
6294W39
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Risques industriels.
  • Campagnes d'information.
  • 2008.
  • Fiches établissements, périmètres d'information, groupe...
Résultat n°74
Cote
6177W/22
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Résultat n°75
Cote
6177W/19
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Résultat n°76
Cote
6266W/10
Date
1986-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Environnement.
Résultat n°77
Cote
6177W/23
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Résultat n°78
Direction de l'eau, marchés publics.

1 media

Cote
3627WM 1-3627WM38
Date
1970-2008
Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Direction de l'eau, marchés publics.

Résultat n°79
Cote
6177W/2
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Livreurs de lait.
Résultat n°80
Cote
6138W/1
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Brullioles à Cublize.