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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches reliées des égouts et canalisations de la ville de Lyon.

2 lots 33 medias

Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches reliées des égouts et canalisations de la ville de Lyon.

Date

1936-1968

Cote

6594WM/1

Résultat n°2
Direction de l'eau, management et organisation informatique.

1 media

Direction de l'eau, management et organisation informatique.

Date

2001-2002

Cote

3611WM 1

Résultat n°3
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.

Date

1988

Cote

1416WM/17

Résultat n°4
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.

Date

1988

Cote

1416WM/16

Résultat n°5
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.

Date

1987

Cote

1416WM/15

Résultat n°6
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.

Date

1987

Cote

1416WM/14

Résultat n°7
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.

Date

1986

Cote

1416WM/13

Résultat n°8
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.

Date

1986

Cote

1416WM/12

Résultat n°9
Projet ICARE (dossier 2).

1 media

Projet ICARE (dossier 2).

Date

1987-1990

Cote

1416WM/11

Résultat n°10
Projet ICARE (dossier 1).

1 media

Projet ICARE (dossier 1).

Date

1978-1991

Cote

1416WM/10

Résultat n°11
Cimetières.

1 media

Cimetières.

Date

1963-1991

Cote

1416WM/9

Résultat n°12
Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

1 media

Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

Date

1985-1992

Cote

1416WM/8

Résultat n°13
Gestion des déchets.

1 media

Gestion des déchets.

Date

1985-1990

Cote

1416WM/7

Résultat n°14
Eau, assainissement.

2 lots 2 medias

Eau, assainissement.

Date

1984-1990

Cote

1416WM/6

Résultat n°15
Sécurité et aménagements voirie.

1 media

Sécurité et aménagements voirie.

Date

1966-1991

Cote

1416WM/5

Résultat n°16
Finances.

1 media

Finances.

Date

1977-1991

Cote

1416WM/4

Résultat n°17
Exécution comptable.

1 media

Exécution comptable.

Date

1992

Cote

1416WM/3

Résultat n°18
Gestion financière.

1 media

Gestion financière.

Date

1988-1993

Cote

1416WM/2

Résultat n°19
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1977-1981

Cote

1416WM/1

Résultat n°20

2005.

Date

2005

Cote

6293W5

Résultat n°21

2004.

Date

2004

Cote

6293W4

Résultat n°22

2003.

Date

2003

Cote

6293W3

Résultat n°23

2002.

Date

2002

Cote

6293W2

Résultat n°24

2001.

Date

2001

Cote

6293W1

Résultat n°25
Travaux d'élargissement du chemin.

1 media

Travaux d'élargissement du chemin.

Date

1973-1974

Cote

5645W/20

Résultat n°26
Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

1 media

Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

Date

1950

Cote

5645W/19

Résultat n°27
Travaux d'élargissement.

1 media

Travaux d'élargissement.

Date

1947-1963

Cote

5645W/18

Résultat n°28
Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

1 media

Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

Date

1953

Cote

5645W/17

Résultat n°29
Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur d'arrondissement.

1 media

Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur d'arrondissement.

Date

1947-1963

Cote

5645W/16

Résultat n°30
Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.

1 media

Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.

Date

1973-1980

Cote

5645W/15

Résultat n°31
Élargissement, cession de terrain entre la commune et le Département.

1 media

Élargissement, cession de terrain entre la commune et le Département.

Date

1971

Cote

5645W/14

Résultat n°32
Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.

1 media

Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.

Date

1940-1987

Cote

5645W/13

Résultat n°33
Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

1 media

Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

Date

1981-1984

Cote

5645W/12

Résultat n°34
Accès à la cité technique, élargissement du chemin.

1 media

Accès à la cité technique, élargissement du chemin.

Date

1981-1983

Cote

5645W/11

Résultat n°35
Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, projet de franchissement du chemin départemental.

1 media

Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, projet de franchissement du chemin départemental.

Date

1979-1980

Cote

5645W/10

Résultat n°36
Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6, cessions de terrains entre le Département et la SNCF.

1 media

Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6, cessions de terrains entre le Département et la SNCF.

Date

1963-1964

Cote

5645W/9

Résultat n°37
Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute n°6 (2ème phase de travaux).

1 media

Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute n°6 (2ème phase de travaux).

Date

1963-1965

Cote

5645W/8

Résultat n°38
Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et la rue Pierre Curie, enquête d'utilité publique.

1 media

Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et la rue Pierre Curie, enquête d'utilité publique.

Date

1963

Cote

5645W/7

Résultat n°39
Ouverture du chemin, acquisition de terrains.

1 media

Ouverture du chemin, acquisition de terrains.

Date

1950-1964

Cote

5645W/6

Résultat n°40
Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux, correspondance.

1 media

Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux, correspondance.

Date

1948-1956

Cote

5645W/5