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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches reliées des égouts et canalisations de la ville de Lyon.

2 lots 33 medias

Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches reliées des égouts et canalisations de la ville de Lyon.
Cote
6594WM/1
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6594WM - Ville de Lyon - Egouts et canalisations de...

  • Plan d'assemblage et plans généraux en 32 planches...
Résultat n°2
Direction de l'eau, management et organisation informatique.

1 media

Direction de l'eau, management et organisation informatique.
Cote
3611WM 1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction de l'eau, management et organisation informatique.
Résultat n°3
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°4
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/16
 Date
1988
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1988.
  • Budget primitif.
Résultat n°5
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/15
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°6
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/14
 Date
1987
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
Résultat n°7
Décisions modificatives.

1 media

Décisions modificatives.
Cote
1416WM/13
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Décisions modificatives.
Résultat n°8
Budget primitif.

1 media

Budget primitif.
Cote
1416WM/12
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
  • Exercice 1986.
  • Budget primitif.
Résultat n°9
Projet ICARE (dossier 2).

1 media

Projet ICARE (dossier 2).
Cote
1416WM/11
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 2).
Résultat n°10
Projet ICARE (dossier 1).

1 media

Projet ICARE (dossier 1).
Cote
1416WM/10
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Informatique.
  • Projet ICARE (dossier 1).
Résultat n°11
Cimetières.

1 media

Cimetières.
Cote
1416WM/9
 Date
1963-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Cimetières.
Résultat n°12
Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

1 media

Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.
Cote
1416WM/8
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...
Résultat n°13
Gestion des déchets.

1 media

Gestion des déchets.
Cote
1416WM/7
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion des déchets.
Résultat n°14
Eau, assainissement.

2 lots 2 medias

Eau, assainissement.
Cote
1416WM/6
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Eau, assainissement.
Résultat n°15
Sécurité et aménagements voirie.

1 media

Sécurité et aménagements voirie.
Cote
1416WM/5
 Date
1966-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Sécurité et aménagements voirie.
Résultat n°16
Finances.

1 media

Finances.
Cote
1416WM/4
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Finances.
Résultat n°17
Exécution comptable.

1 media

Exécution comptable.
Cote
1416WM/3
 Date
1992
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Exécution comptable.
Résultat n°18
Gestion financière.

1 media

Gestion financière.
Cote
1416WM/2
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Gestion financière.
Résultat n°19
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1416WM/1
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

  • Administration générale.
Résultat n°20

2005.
Cote
6293W5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

  • 2005.
Résultat n°21

2004.
Cote
6293W4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

  • 2004.
Résultat n°22

2003.
Cote
6293W3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

  • 2003.
Résultat n°23

2002.
Cote
6293W2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

  • 2002.
Résultat n°24

2001.
Cote
6293W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

  • 2001.
Résultat n°25
Travaux d'élargissement du chemin.

1 media

Travaux d'élargissement du chemin.
Cote
5645W/20
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°133, communes de Vaux-en-Beaujolais...
  • Travaux d'élargissement du chemin.
Résultat n°26
Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

1 media

Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement du chemin dans le réseau départemental.
Cote
5645W/19
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°133, communes de Vaux-en-Beaujolais...
  • Secteur entre Croix Montmain et Pierre Plate, classement...
Résultat n°27
Travaux d'élargissement.

1 media

Travaux d'élargissement.
Cote
5645W/18
 Date
1947-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemins départementaux n°88 et n°88E, communes de Vaux-en-Beaujolais...
  • Travaux d'élargissement.
Résultat n°28
Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement du chemin dans le réseau départemental.

1 media

Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement du chemin dans le réseau départemental.
Cote
5645W/17
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemins départementaux n°88 et n°88E, communes de Vaux-en-Beaujolais...
  • Secteur entre Croix Montmain et Pierre plate, classement...
Résultat n°29
Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur d'arrondissement.

1 media

Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur d'arrondissement.
Cote
5645W/16
 Date
1947-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemins départementaux n°88 et n°88E, communes de Vaux-en-Beaujolais...
  • Travaux d'entretien, suivi général par l'ingénieur...
Résultat n°30
Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.

1 media

Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.
Cote
5645W/15
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°49.
  • Commune du Perréon.
  • Carrefour au lieu-dit "La cochère", aménagement.
Résultat n°31
Élargissement, cession de terrain entre la commune et le Département.

1 media

Élargissement, cession de terrain entre la commune et le Département.
Cote
5645W/14
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°49.
  • Commune du Perréon.
  • Élargissement, cession de terrain entre la commune...
Résultat n°32
Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.

1 media

Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.
Cote
5645W/13
 Date
1940-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°49.
  • Commune de Vaux-en-Beaujolais, aménagement.
Résultat n°33
Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

1 media

Tapis d'enrobé, travaux de réfection.
Cote
5645W/12
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Tapis d'enrobé, travaux de réfection.
Résultat n°34
Accès à la cité technique, élargissement du chemin.

1 media

Accès à la cité technique, élargissement du chemin.
Cote
5645W/11
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Accès à la cité technique, élargissement du chemin.
Résultat n°35
Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, projet de franchissement du chemin départemental.

1 media

Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, projet de franchissement du chemin départemental.
Cote
5645W/10
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce...
Résultat n°36
Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6, cessions de terrains entre le Département et la SNCF.

1 media

Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6, cessions de terrains entre le Département et la SNCF.
Cote
5645W/9
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6,...
Résultat n°37
Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute n°6 (2ème phase de travaux).

1 media

Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute n°6 (2ème phase de travaux).
Cote
5645W/8
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Ouverture du chemin entre rue Burdeau et l'autoroute...
Résultat n°38
Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et la rue Pierre Curie, enquête d'utilité publique.

1 media

Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et la rue Pierre Curie, enquête d'utilité publique.
Cote
5645W/7
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Alignements, fixation entre le boulevard Burdeau et...
Résultat n°39
Ouverture du chemin, acquisition de terrains.

1 media

Ouverture du chemin, acquisition de terrains.
Cote
5645W/6
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Villefranche-sur-Saône.
  • Ouverture du chemin, acquisition de terrains.
Résultat n°40
Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux, correspondance.

1 media

Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux, correspondance.
Cote
5645W/5
 Date
1948-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chemin départemental n°44.
  • Commune de Vaux-en-Beaujolais.
  • Litiges et contentieux : rapports, procès-verbaux,...