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154 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Cote
6178W6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Résultat n°2

Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Cote
6178W5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Résultat n°3

Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Cote
6178W4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.
Résultat n°4

Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Cote
6178W3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2011.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.
Résultat n°5

Commune de 150 à 299.
Cote
6178W2
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 150 à 299.
Résultat n°6

Commune de 1 à 149.
Cote
6178W1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2010.
  • Commune de 1 à 149.
Résultat n°7

2012.
Cote
6177W/29
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2012.
Résultat n°8

2011.
Cote
6177W/28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2011.
Résultat n°9

Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Cote
6177W/27
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.
Résultat n°10

Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Cote
6177W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°11

Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Cote
6177W/25
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.
Résultat n°12

Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Cote
6177W/24
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2009.
  • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.
Résultat n°13

Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Cote
6177W/23
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.
Résultat n°14

Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Cote
6177W/22
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.
Résultat n°15

Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Cote
6177W/21
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.
Résultat n°16

Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Cote
6177W/20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.
Résultat n°17

Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Cote
6177W/19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.
Résultat n°18

Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Cote
6177W/18
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.
Résultat n°19

Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Cote
6177W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2008.
  • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.
Résultat n°20

Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.
Cote
6177W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.
Résultat n°21

Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.
Cote
6177W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.
Résultat n°22

Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.
Cote
6177W/14
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.
Résultat n°23

Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.
Cote
6177W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.
Résultat n°24

Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.
Cote
6177W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.
Résultat n°25

Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.
Cote
6177W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.
Résultat n°26

Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.
Cote
6177W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.
Résultat n°27

Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.
Cote
6177W/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2007.
  • Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.
Résultat n°28

2011.
Cote
6177W/8
 Date
2011.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°29

2008.
Cote
6177W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2008.
Résultat n°30

2007.
Cote
6177W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2007.
Résultat n°31

2010.
Cote
6177W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2010.
Résultat n°32

2009.
Cote
6177W/4
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2009.
Résultat n°33

Vente directe de lait.
Cote
6177W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Vente directe de lait.
Résultat n°34

Livreurs de lait.
Cote
6177W/2
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2008.
  • Livreurs de lait.
Résultat n°35

2006-2007.
Cote
6177W/1
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2006-2007.
Résultat n°36

Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Cote
6154W/7
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Résultat n°37

De Genay à Solaize.
Cote
6154W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Genay à Solaize.
Résultat n°38

De Pommiers à Genas.
Cote
6154W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Pommiers à Genas.
Résultat n°39

De Charentay à Ouroux.
Cote
6154W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Charentay à Ouroux.
Résultat n°40

D'Affoux à Brindas.
Cote
6154W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • D'Affoux à Brindas.
Résultat n°41

De Saint-Loup à Ternay.
Cote
6154W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • De Saint-Loup à Ternay.
Résultat n°42

D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.
Cote
6154W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2011.
  • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°43

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6138W/9
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°44

De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Cote
6138W/8
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°45

De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Cote
6138W/7
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Résultat n°46

D'Affoux à les Ardillats.
Cote
6138W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°47

De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.
Cote
6138W/5
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.
Résultat n°48

De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.
Cote
6138W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.
Résultat n°49

De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.
Cote
6138W/3
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.
Résultat n°50

De Montrottier à Sarcey.
Cote
6138W/2
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Montrottier à Sarcey.
Résultat n°51

De Brullioles à Cublize.
Cote
6138W/1
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2003 à 2007.
  • De Brullioles à Cublize.
Résultat n°52

N° 69225 à n° 69299.
Cote
6129W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69225 à n° 69299.
Résultat n°53

N° 69112 à n° 69224.
Cote
6129W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69112 à n° 69224.
Résultat n°54

N° 69026 à n° 69111.
Cote
6129W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69026 à n° 69111.
Résultat n°55

N° 69186 à n° 69219.
Cote
6129W/3
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69186 à n° 69219.
Résultat n°56

N° 69158 à n° 69185.
Cote
6129W/2
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69158 à n° 69185.
Résultat n°57

N° 69038 à n° 69157.
Cote
6129W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2011.
  • N° 69038 à n° 69157.
Résultat n°58
Département du Territoire de Belfort.

1 media

Département du Territoire de Belfort.
Cote
6004W61
 Date
1994-2002
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Territoire de Belfort.
Résultat n°59
Département des Vosges.

1 media

Département des Vosges.
Cote
6004W60
 Date
1994-2002
 Lieu
VOSGES (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département des Vosges.
Résultat n°60
Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.

1 media

Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.
Cote
6004W59
 Date
1994-2002
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de Saône-et-Loire.
  • Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.
Résultat n°61
Dossiers n°44256, 45591 et 44291.

1 media

Dossiers n°44256, 45591 et 44291.
Cote
6004W58
 Date
1994-2002
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de Saône-et-Loire.
  • Dossiers n°44256, 45591 et 44291.
Résultat n°62
Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

1 media

Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.
Cote
6004W57
 Date
1994-2002
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de Saône-et-Loire.
  • Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.
Résultat n°63
Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

1 media

Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.
Cote
6004W56
 Date
1994-2002
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de Saône-et-Loire.
  • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.
Résultat n°64
Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

1 media

Dossiers n°53542, 59155 et 53536.
Cote
6004W55
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°53542, 59155 et 53536.
Résultat n°65
Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

1 media

Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.
Cote
6004W54
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.
Résultat n°66
Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

1 media

Dossiers n°46366, 55145 et 59177.
Cote
6004W53
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°46366, 55145 et 59177.
Résultat n°67
Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.

1 media

Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.
Cote
6004W52
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.
Résultat n°68
Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

1 media

Dossiers n°60308, 54437 et 60473.
Cote
6004W51
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.
Résultat n°69
Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

1 media

Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.
Cote
6004W50
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.
Résultat n°70
Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

1 media

Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.
Cote
6004W49
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.
Résultat n°71
Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

1 media

Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.
Cote
6004W48
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.
Résultat n°72
Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

1 media

Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.
Cote
6004W47
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.
Résultat n°73
Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

1 media

Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.
Cote
6004W46
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.
Résultat n°74
Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

1 media

Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.
Cote
6004W45
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.
Résultat n°75
Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

1 media

Dossiers n°59128, 57888 et 44022.
Cote
6004W44
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-SAONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Saône.
  • Dossiers n°59128, 57888 et 44022.
Résultat n°76
Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

1 media

Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.
Cote
6004W43
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-MARNE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Marne.
  • Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.
Résultat n°77
Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

1 media

Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.
Cote
6004W42
 Date
1994-2002
 Lieu
HAUTE-MARNE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département de la Haute-Marne.
  • Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.
Résultat n°78
Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

1 media

Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.
Cote
6004W41
 Date
1994-2002
 Lieu
JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Jura.
  • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.
Résultat n°79
Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

1 media

Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.
Cote
6004W40
 Date
1994-2002
 Lieu
JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Jura.
  • Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.
Résultat n°80
Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

1 media

Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.
Cote
6004W39
 Date
1994-2002
 Lieu
JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Délégation de Besançon.
  • Département du Jura.
  • Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.