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154 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Date

    2012

    Cote

    6178W6

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  2. Résultat n°2

    Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Date

    2012

    Cote

    6178W5

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  3. Résultat n°3

    Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Date

    2011

    Cote

    6178W4

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069157804 à n° 069164000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  4. Résultat n°4

    Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Date

    2011

    Cote

    6178W3

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2011.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069157801.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  5. Résultat n°5

    Commune de 150 à 299.

    Date

    2010

    Cote

    6178W2

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2010.
    • Commune de 150 à 299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  6. Résultat n°6

    Commune de 1 à 149.

    Date

    2010

    Cote

    6178W1

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2010.
    • Commune de 1 à 149.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  7. Résultat n°7

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    6177W/29

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  8. Résultat n°8

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    6177W/28

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  9. Résultat n°9

    Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/27

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n° 069002878 au n° 069163035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  10. Résultat n°10

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  11. Résultat n°11

    Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/25

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069008520 au n° 069162967.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  12. Résultat n°12

    Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Date

    2009

    Cote

    6177W/24

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2009.
    • Du pacage n° 069000138 au n° 069008479.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  13. Résultat n°13

    Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/23

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069159249 au n° 069162260.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  14. Résultat n°14

    Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/22

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069155020 au n° 069159054.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  15. Résultat n°15

    Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/21

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  16. Résultat n°16

    Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/20

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  17. Résultat n°17

    Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/19

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069003150 au n° 069004944.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  18. Résultat n°18

    Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/18

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  19. Résultat n°19

    Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/17

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  20. Résultat n°20

    Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/16

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069159013 au n° 069161975.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  21. Résultat n°21

    Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/15

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  22. Résultat n°22

    Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/14

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069007625 au n° 069155893.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  23. Résultat n°23

    Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/13

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069004892 au n° 069007339.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  24. Résultat n°24

    Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/12

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069003688 au n° 069004880.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  25. Résultat n°25

    Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/11

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069002580 au n° 069003669.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  26. Résultat n°26

    Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/10

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069001005 au n° 069002563.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27

    Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/9

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069000040 au n° 069000958.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  28. Résultat n°28

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  29. Résultat n°29

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  30. Résultat n°30

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/6

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  31. Résultat n°31

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/5

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2010.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  32. Résultat n°32

    2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6177W/4

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  33. Résultat n°33

    Vente directe de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/3

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Vente directe de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  34. Résultat n°34

    Livreurs de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/2

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Livreurs de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  35. Résultat n°35

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6177W/1

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  36. Résultat n°36

    Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6154W/7

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  37. Résultat n°37

    De Genay à Solaize.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/6

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Genay à Solaize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  38. Résultat n°38

    De Pommiers à Genas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/5

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Pommiers à Genas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  39. Résultat n°39

    De Charentay à Ouroux.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/4

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Charentay à Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  40. Résultat n°40

    D'Affoux à Brindas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/3

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • D'Affoux à Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  41. Résultat n°41

    De Saint-Loup à Ternay.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/2

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • De Saint-Loup à Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  42. Résultat n°42

    D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/1

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  43. Résultat n°43

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  44. Résultat n°44

    De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/8

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  45. Résultat n°45

    De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/7

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  46. Résultat n°46

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  47. Résultat n°47

    De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/5

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  48. Résultat n°48

    De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/4

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  49. Résultat n°49

    De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/3

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  50. Résultat n°50

    De Montrottier à Sarcey.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/2

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Montrottier à Sarcey.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  51. Résultat n°51

    De Brullioles à Cublize.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/1

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Brullioles à Cublize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  52. Résultat n°52

    N° 69225 à n° 69299.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/6

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69225 à n° 69299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  53. Résultat n°53

    N° 69112 à n° 69224.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/5

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69112 à n° 69224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  54. Résultat n°54

    N° 69026 à n° 69111.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/4

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69026 à n° 69111.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  55. Résultat n°55

    N° 69186 à n° 69219.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/3

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69186 à n° 69219.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  56. Résultat n°56

    N° 69158 à n° 69185.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/2

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69158 à n° 69185.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  57. Résultat n°57

    N° 69038 à n° 69157.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/1

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69038 à n° 69157.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  58. Résultat n°58
    Département du Territoire de Belfort.

    1 media

    Département du Territoire de Belfort.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W61

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  59. Résultat n°59
    Département des Vosges.

    1 media

    Département des Vosges.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W60

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département des Vosges.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  60. Résultat n°60
    Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.

    1 media

    Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W59

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°57967, 24402, 46394, 60157 et 45592.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  61. Résultat n°61
    Dossiers n°44256, 45591 et 44291.

    1 media

    Dossiers n°44256, 45591 et 44291.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W58

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44256, 45591 et 44291.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  62. Résultat n°62
    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    1 media

    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W57

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  63. Résultat n°63
    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    1 media

    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W56

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  64. Résultat n°64
    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    1 media

    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W55

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  65. Résultat n°65
    Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    1 media

    Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W54

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  66. Résultat n°66
    Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    1 media

    Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W53

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  67. Résultat n°67
    Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.

    1 media

    Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W52

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  68. Résultat n°68
    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    1 media

    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W51

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  69. Résultat n°69
    Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    1 media

    Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W50

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  70. Résultat n°70
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  71. Résultat n°71
    Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    1 media

    Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W48

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  72. Résultat n°72
    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    1 media

    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W47

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  73. Résultat n°73
    Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    1 media

    Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W46

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  74. Résultat n°74
    Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    1 media

    Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W45

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  75. Résultat n°75
    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    1 media

    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W44

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  76. Résultat n°76
    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    1 media

    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W43

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  77. Résultat n°77
    Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    1 media

    Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W42

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  78. Résultat n°78
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  79. Résultat n°79
    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    1 media

    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W40

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  80. Résultat n°80
    Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    1 media

    Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W39

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse