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661 résultats

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  1. Résultat n°1
    N° 3613-4039.

    1 media

    N° 3613-4039.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/15

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3613-4039.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  2. Résultat n°2
    N° 22-569.

    1 media

    N° 22-569.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/8

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 22-569.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  3. Résultat n°3
    N° 3037-3586.

    1 media

    N° 3037-3586.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/14

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 3037-3586.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  4. Résultat n°4
    N° 1153-1650.

    1 media

    N° 1153-1650.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/10

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 1153-1650.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  5. Résultat n°5
    N° 599-1134.

    1 media

    N° 599-1134.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/9

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 599-1134.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  6. Résultat n°6
    N° 2122-2634.

    1 media

    N° 2122-2634.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/12

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 2122-2634.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  7. Résultat n°7
    N° 2667-3012.

    1 media

    N° 2667-3012.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/13

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 2667-3012.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  8. Résultat n°8
    N° 1673-2078.

    1 media

    N° 1673-2078.

    Date

    2014

    Cote

    5763W/11

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2014.
    • N° 1673-2078.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  9. Résultat n°9
    N° 2826-3261.

    1 media

    N° 2826-3261.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/7

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2826-3261.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  10. Résultat n°10
    N° 2351-2801.

    1 media

    N° 2351-2801.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/6

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 2351-2801.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  11. Résultat n°11
    N° 15-455.

    1 media

    N° 15-455.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/1

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 15-455.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  12. Résultat n°12
    N° 1834-2325.

    1 media

    N° 1834-2325.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/5

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 1834-2325.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  13. Résultat n°13
    N° 476-908.

    1 media

    N° 476-908.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/2

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 476-908.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  14. Résultat n°14
    N° 1358-1813.

    1 media

    N° 1358-1813.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/4

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 1358-1813.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  15. Résultat n°15
    N° 929-1329.

    1 media

    N° 929-1329.

    Date

    2013

    Cote

    5763W/3

    • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2013.
    • N° 929-1329.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  16. Résultat n°16
    Opérations immobilières. Hygiène.

    1 media

    Opérations immobilières. Hygiène.

    Date

    1974-1991

    Cote

    2903W 1-2903W21

    • Contexte : Opérations immobilières. Hygiène.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  17. Résultat n°17
    Travaux d'utilité publique.

    1 media

    Travaux d'utilité publique.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2076W 1-2076W13

    • Contexte : Travaux d'utilité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  18. Résultat n°18

    Transformation de locaux. Insalubrité. Dons et legs.

    Date

    1986

    Cote

    2225W 1-2225W15

    • Contexte : Transformation de locaux. Insalubrité. Dons et legs.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  19. Résultat n°19
    Commerce. Logement.

    1 media

    Commerce. Logement.

    Date

    1838-1985

    Cote

    1915W 1-1915W20

    • Contexte : Commerce. Logement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau

  20. Résultat n°20
    Résorption.

    1 media

    Résorption.

    Date

    1972-1982

    Cote

    496W505

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Cité de transit dite « SNCF » de Vénissieux.
    • Résorption.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    1 media

    Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1912W 1-1912W30

    • Contexte : Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  22. Résultat n°22
    Immeubles insalubres.

    1 media

    Immeubles insalubres.

    Date

    1966-1979

    Cote

    1098W 1-1098W8

    • Contexte : Immeubles insalubres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  23. Résultat n°23
    Aide au relogement par l’accession à la propriété.

    1 media

    Aide au relogement par l’accession à la propriété.

    Date

    1978-1979

    Cote

    496W506

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Cité de transit dite « SNCF » de Vénissieux.
    • Aide au relogement par l’accession à la propriété.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1964-1978

    Cote

    1059W 1-1059W8

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Direction de l'administration générale (DAG)/Secrétariat

  25. Résultat n°25
    Immeubles insalubres ou menaçant ruine.

    1 media

    Immeubles insalubres ou menaçant ruine.

    Date

    1965-1977

    Cote

    980W 1-980W46

    • Contexte : Immeubles insalubres ou menaçant ruine.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/2e bureau

  26. Résultat n°26
    Garnis signalés au bureau d’Hygiène et à la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales pour enquête de salubrité.

    1 media

    Garnis signalés au bureau d’Hygiène et à la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales pour enquête de salubrité.

    Date

    1966-1976

    Cote

    248W325

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Garnis.
    • Contrôle.
    • Garnis signalés au bureau d’Hygiène et à la direction...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  27. Résultat n°27
    Logement : Fonds national d'amélioration de l'habitat (FNAH) et Commission départementale de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).

    1 media

    Logement : Fonds national d'amélioration de l'habitat (FNAH) et Commission départementale de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).

    Date

    1973-1975

    Cote

    981W 1-981W3

    • Contexte : Logement : Fonds national d'amélioration de l'habitat...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  28. Résultat n°28
    Garnis agréés en 1974 et 1975.

    1 media

    Garnis agréés en 1974 et 1975.

    Date

    1968-1975

    Cote

    248W330

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Garnis.
    • Agrément.
    • Garnis agréés en 1974 et 1975.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  29. Résultat n°29
    Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement des occupants.

    1 media

    Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement des occupants.

    Date

    1969-1975

    Cote

    248W365

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Habitat insalubre.
    • Résorption.
    • Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  30. Résultat n°30
    Garnis collectifs.

    1 media

    Garnis collectifs.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1100W 1-1100W7

    • Contexte : Garnis collectifs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau/Service du logement

  31. Résultat n°31
    Département du Rhône.

    1 media

    Département du Rhône.

    Date

    1964-1973

    Cote

    248W276

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Demandes de logement.
    • Relogement des familles françaises musulmanes originaires...
    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  32. Résultat n°32
    1973.

    1 media

    1973.

    Date

    1973

    Cote

    248W272

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Demandes de logement.
    • Ressortissants étrangers, transmission des demandes...
    • 1973.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  33. Résultat n°33
    Garnis agréés en 1973.

    1 media

    Garnis agréés en 1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    248W329

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Garnis.
    • Agrément.
    • Garnis agréés en 1973.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  34. Résultat n°34
    Hameaux forestiers, admission et fonctionnement.

    1 media

    Hameaux forestiers, admission et fonctionnement.

    Date

    1965-1973

    Cote

    248W187

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Emploi, secours et assistance.
    • Rapatriés d'Afrique du Nord ou du Sud Vietnam.
    • Rapatriés musulmans d’Afrique du Nord, reclassement...
    • Hameaux forestiers, admission et fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  35. Résultat n°35
    SLPM de Lyon.

    1 media

    SLPM de Lyon.

    Date

    1966-1973

    Cote

    248W63

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Administration des Nord-Africains.
    • Service des affaires musulmanes et service de liaison...
    • Correspondance.
    • Ressortissants étrangers, instruction de requêtes individuelles.
    • SLPM de Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  36. Résultat n°36
    Garnis, contrôle.

    1 media

    Garnis, contrôle.

    Date

    1972-1973

    Cote

    248W326

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Garnis.
    • Contrôle.
    • Garnis, contrôle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  37. Résultat n°37
    Relogement aux foyers-hôtels sonacotra rue Vaillant à Villeurbanne et rue F. Roosevelt à Bron.

    1 media

    Relogement aux foyers-hôtels sonacotra rue Vaillant à Villeurbanne et rue F. Roosevelt à Bron.

    Date

    1970-1973

    Cote

    248W336

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Garnis.
    • Fermeture et relogement des occupants.
    • Dossiers classés par année de relogement puis par foyer...
    • 1972 et 1973.
    • Relogement aux foyers-hôtels sonacotra rue Vaillant...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  38. Résultat n°38
    Garnis fermés en 1970.

    1 media

    Garnis fermés en 1970.

    Date

    1968-1973

    Cote

    248W331

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
    • Garnis.
    • Fermeture et relogement des occupants.
    • Dossiers classés par année de fermeture et par garni.
    • Garnis fermés en 1970.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants

  39. Résultat n°39
    Logements.

    1 media

    Logements.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1101W 1-1101W2

    • Contexte : Logements.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau/Service du logement

  40. Résultat n°40
    Subventions allouées en 1969,1970 et 1973.

    1 media

    Subventions allouées en 1969,1970 et 1973.

    Date

    1969-1973

    Cote

    248W210

    • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

    • Associations et organismes HLM, subventions allouées.
    • Subventions allouées par le conseil général du Rhône.
    • Subventions allouées en 1969,1970 et 1973.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Service de liaison et de promotion des migrants