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661 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°2
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°3
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.
Cote
5763W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°4
N° 1153-1650.

1 media

N° 1153-1650.
Cote
5763W/10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°5
N° 599-1134.

1 media

N° 599-1134.
Cote
5763W/9
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 599-1134.
Résultat n°6
N° 2122-2634.

1 media

N° 2122-2634.
Cote
5763W/12
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2122-2634.
Résultat n°7
N° 2667-3012.

1 media

N° 2667-3012.
Cote
5763W/13
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2667-3012.
Résultat n°8
N° 1673-2078.

1 media

N° 1673-2078.
Cote
5763W/11
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1673-2078.
Résultat n°9
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.
Cote
5763W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°10
N° 2351-2801.

1 media

N° 2351-2801.
Cote
5763W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.
Résultat n°11
N° 15-455.

1 media

N° 15-455.
Cote
5763W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 15-455.
Résultat n°12
N° 1834-2325.

1 media

N° 1834-2325.
Cote
5763W/5
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 1834-2325.
Résultat n°13
N° 476-908.

1 media

N° 476-908.
Cote
5763W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 476-908.
Résultat n°14
N° 1358-1813.

1 media

N° 1358-1813.
Cote
5763W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 1358-1813.
Résultat n°15
N° 929-1329.

1 media

N° 929-1329.
Cote
5763W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 929-1329.
Résultat n°16
Opérations immobilières. Hygiène.

1 media

Opérations immobilières. Hygiène.
Cote
2903W 1-2903W21
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières. Hygiène.
Résultat n°17
Travaux d'utilité publique.

1 media

Travaux d'utilité publique.
Cote
2076W 1-2076W13
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Travaux d'utilité publique.
Résultat n°18

Transformation de locaux. Insalubrité. Dons et legs.
Cote
2225W 1-2225W15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Transformation de locaux. Insalubrité. Dons et legs.
Résultat n°19
Commerce. Logement.

1 media

Commerce. Logement.
Cote
1915W 1-1915W20
 Date
1838-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Commerce. Logement.
Résultat n°20
Résorption.

1 media

Résorption.
Cote
496W505
 Date
1972-1982
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Aide au logement.
  • Cité de transit dite « SNCF » de Vénissieux.
  • Résorption.
Résultat n°21
Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.

1 media

Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.
Cote
1912W 1-1912W30
 Date
1964-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Mutuelles. Oeuvres nationales. Logements insalubres.
Résultat n°22
Immeubles insalubres.

1 media

Immeubles insalubres.
Cote
1098W 1-1098W8
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Immeubles insalubres.
Résultat n°23
Aide au relogement par l’accession à la propriété.

1 media

Aide au relogement par l’accession à la propriété.
Cote
496W506
 Date
1978-1979
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
  • BIAC.
  • Prestations.
  • Aide au logement.
  • Cité de transit dite « SNCF » de Vénissieux.
  • Aide au relogement par l’accession à la propriété.
Résultat n°24
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.
Cote
1059W 1-1059W8
 Date
1964-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°25
Immeubles insalubres ou menaçant ruine.

1 media

Immeubles insalubres ou menaçant ruine.
Cote
980W 1-980W46
 Date
1965-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Immeubles insalubres ou menaçant ruine.
Résultat n°26
Garnis signalés au bureau d’Hygiène et à la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales pour enquête de salubrité.

1 media

Garnis signalés au bureau d’Hygiène et à la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales pour enquête de salubrité.
Cote
248W325
 Date
1966-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Garnis.
  • Contrôle.
  • Garnis signalés au bureau d’Hygiène et à la direction...
Résultat n°27
Logement : Fonds national d'amélioration de l'habitat (FNAH) et Commission départementale de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).

1 media

Logement : Fonds national d'amélioration de l'habitat (FNAH) et Commission départementale de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH).
Cote
981W 1-981W3
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document
COMPTE RENDU

  • Contexte : Logement : Fonds national d'amélioration de l'habitat...
Résultat n°28
Garnis agréés en 1974 et 1975.

1 media

Garnis agréés en 1974 et 1975.
Cote
248W330
 Date
1968-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Garnis.
  • Agrément.
  • Garnis agréés en 1974 et 1975.
Résultat n°29
Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement des occupants.

1 media

Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement des occupants.
Cote
248W365
 Date
1969-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Habitat insalubre.
  • Résorption.
  • Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement...
Résultat n°30
Garnis collectifs.

1 media

Garnis collectifs.
Cote
1100W 1-1100W7
 Date
1972-1974
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL

  • Contexte : Garnis collectifs.
Résultat n°31
Département du Rhône.

1 media

Département du Rhône.
Cote
248W276
 Date
1964-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Demandes de logement.
  • Relogement des familles françaises musulmanes originaires...
  • Département du Rhône.
Résultat n°32
1973.

1 media

1973.
Cote
248W272
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Demandes de logement.
  • Ressortissants étrangers, transmission des demandes...
  • 1973.
Résultat n°33
Garnis agréés en 1973.

1 media

Garnis agréés en 1973.
Cote
248W329
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Garnis.
  • Agrément.
  • Garnis agréés en 1973.
Résultat n°34
Hameaux forestiers, admission et fonctionnement.

1 media

Hameaux forestiers, admission et fonctionnement.
Cote
248W187
 Date
1965-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Emploi, secours et assistance.
  • Rapatriés d'Afrique du Nord ou du Sud Vietnam.
  • Rapatriés musulmans d’Afrique du Nord, reclassement...
  • Hameaux forestiers, admission et fonctionnement.
Résultat n°35
SLPM de Lyon.

1 media

SLPM de Lyon.
Cote
248W63
 Date
1966-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Administration des Nord-Africains.
  • Service des affaires musulmanes et service de liaison...
  • Correspondance.
  • Ressortissants étrangers, instruction de requêtes individuelles.
  • SLPM de Lyon.
Résultat n°36
Garnis, contrôle.

1 media

Garnis, contrôle.
Cote
248W326
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Garnis.
  • Contrôle.
  • Garnis, contrôle.
Résultat n°37
Relogement aux foyers-hôtels sonacotra rue Vaillant à Villeurbanne et rue F. Roosevelt à Bron.

1 media

Relogement aux foyers-hôtels sonacotra rue Vaillant à Villeurbanne et rue F. Roosevelt à Bron.
Cote
248W336
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Garnis.
  • Fermeture et relogement des occupants.
  • Dossiers classés par année de relogement puis par foyer...
  • 1972 et 1973.
  • Relogement aux foyers-hôtels sonacotra rue Vaillant...
Résultat n°38
Garnis fermés en 1970.

1 media

Garnis fermés en 1970.
Cote
248W331
 Date
1968-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Logement des travailleurs étrangers et de leurs familles.
  • Garnis.
  • Fermeture et relogement des occupants.
  • Dossiers classés par année de fermeture et par garni.
  • Garnis fermés en 1970.
Résultat n°39
Logements.

1 media

Logements.
Cote
1101W 1-1101W2
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Logements.
Résultat n°40
Subventions allouées en 1969,1970 et 1973.

1 media

Subventions allouées en 1969,1970 et 1973.
Cote
248W210
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W - Préfecture du Rhône - Immigration nord-africaine...

  • Associations et organismes HLM, subventions allouées.
  • Subventions allouées par le conseil général du Rhône.
  • Subventions allouées en 1969,1970 et 1973.