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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Création et évolution juridique.

1 media

Création et évolution juridique.
Cote
332J1
 Date
1993-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Création et évolution juridique.
Résultat n°2
Dissolution.

1 media

Dissolution.
Cote
332J2
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Vie de l'association.
  • Dissolution.
Résultat n°3
1986-2001.

1 media

1986-2001.
Cote
332J3
 Date
1986-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 1986-2001.
Résultat n°4
2002-2008.

1 media

2002-2008.
Cote
332J4
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2002-2008.
Résultat n°5
2009-2014.

1 media

2009-2014.
Cote
332J5
 Date
2009-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2009-2014.
Résultat n°6
2015-2020.

1 media

2015-2020.
Cote
332J6
 Date
2015-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Assemblée générale.
  • 2015-2020.
Résultat n°7
Conseil d'administration.

1 media

Conseil d'administration.
Cote
332J7
 Date
1997-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Conseil d'administration.
Résultat n°8
Bureau et bureau élargi.

1 media

Bureau et bureau élargi.
Cote
332J8
 Date
2005-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Gouvernance.
  • Bureau et bureau élargi.
Résultat n°9
Finances.

1 media

Finances.
Cote
332J9
 Date
1992-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Finances.
Résultat n°10
Associations adhérentes.

1 media

Associations adhérentes.
Cote
332J10
 Date
1986-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Associations adhérentes.
Résultat n°11
Gestion des salariés.

1 media

Gestion des salariés.
Cote
332J11
 Date
1983-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Gestion des salariés.
Résultat n°12
Temps de travail.

1 media

Temps de travail.
Cote
332J12
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Temps de travail.
Résultat n°13
Délégués du personnel.

1 media

Délégués du personnel.
Cote
332J13
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Personnel.
  • Délégués du personnel.
Résultat n°14
Locaux.

1 media

Locaux.
Cote
332J14
 Date
1994-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Administration
  • Locaux.
Résultat n°15
Communication.

1 media

Communication.
Cote
332J15
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Communication.
Résultat n°16
Organisation et suivi des dispositifs d'aide.

1 media

Organisation et suivi des dispositifs d'aide.
Cote
332J16
 Date
2000-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Organisation et suivi des dispositifs d'aide.
Résultat n°17
Fonds de solidarité pour le logement.

1 media

Fonds de solidarité pour le logement.
Cote
332J17
 Date
1990-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Fonds de solidarité pour le logement.
Résultat n°18
Commission de décisions.

1 media

Commission de décisions.
Cote
332J18
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Commission de décisions.
Résultat n°19
Dossiers des demandeurs.

1 media

Dossiers des demandeurs.
Cote
332J19
 Date
2006-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Dossiers des demandeurs.
Résultat n°20
Publications.

1 media

Publications.
Cote
332J20
 Date
1994-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Aide à l'accès au logement.
  • Publications.
Résultat n°21
Relations avec les partenaires.

1 media

Relations avec les partenaires.
Cote
332J21
 Date
1988-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332J - Association collective pour l'accès au logement...

  • Activités.
  • Relations avec les partenaires.
Résultat n°22
H à T

1 media

H à T
Cote
4957W/50
 Date
1974-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 1998
  • H à T
Résultat n°23
A à H.

1 media

A à H.
Cote
4957W51
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 1999.
  • A à H.
Résultat n°24
J à Z.

1 media

J à Z.
Cote
4957W52
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 1999.
  • J à Z.
Résultat n°25
A à C.

1 media

A à C.
Cote
4957W53
 Date
1974-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 2000.
  • A à C.
Résultat n°26
D à L.

1 media

D à L.
Cote
4957W54
 Date
1974-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 2000.
  • D à L.
Résultat n°27
M à Z.

1 media

M à Z.
Cote
4957W55
 Date
1974-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 2000.
  • M à Z.
Résultat n°28
A à M.

1 media

A à M.
Cote
4957W56
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 2001.
  • A à M.
Résultat n°29
N à V.

1 media

N à V.
Cote
4957W57
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 2001.
  • N à V.
Résultat n°30
A à L.

1 media

A à L.
Cote
4957W58
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 2002.
  • A à L.
Résultat n°31
M à Z et année 2003.

1 media

M à Z et année 2003.
Cote
4957W59
 Date
1974-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Suivi social
  • Dossiers de suivi par les assistants sociaux.
  • Clôture en 2002.
  • M à Z et année 2003.
Résultat n°32
Consultations enfants de 0 à 6 ans nés de 1986 à 1999 à la maison du Rhône Delandine.

1 media

Consultations enfants de 0 à 6 ans nés de 1986 à 1999 à la maison du Rhône Delandine.
Cote
4957W60
 Date
1986-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Protection maternelle et infantile.
  • Consultations enfants de 0 à 6 ans nés de 1986 à 1999...
Résultat n°33
Dossiers d'agrément des assistantes maternelles (patronymes commençant par les lettres B et T).

1 media

Dossiers d'agrément des assistantes maternelles (patronymes commençant par les lettres B et T).
Cote
4957W61
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Protection maternelle et infantile.
  • Dossiers d'agrément des assistantes maternelles (patronymes...
Résultat n°34
Dossiers de consultations périnatales.

1 media

Dossiers de consultations périnatales.
Cote
4957W62
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Protection maternelle et infantile.
  • Dossiers de consultations périnatales.
Résultat n°35
Enfance. Commission Enfance : procès-verbaux. Rapports d'activité d'une assistante sociale.

1 media

Enfance. Commission Enfance : procès-verbaux. Rapports d'activité d'une assistante sociale.
Cote
4957W63
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Enfance. Commission Enfance : procès-verbaux. Rapports...
Résultat n°36
1999-2002.

1 media

1999-2002.
Cote
5483W/1
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Statistiques.
  • 1999-2002.
Résultat n°37
1999-2003.

1 media

1999-2003.
Cote
5483W/2
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Statistiques.
  • 1999-2003.
Résultat n°38
2005-2009.

1 media

2005-2009.
Cote
5483W/3
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Instance technique territoriale.
  • 2005-2009.
Résultat n°39
2010-2013

1 media

2010-2013
Cote
5483W/4
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Instance technique territoriale.
  • 2010-2013
Résultat n°40
Instance de médiation, ordre du jour.

1 media

Instance de médiation, ordre du jour.
Cote
5483W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Revenu de solidarité active.
  • Instance de médiation, ordre du jour.
Résultat n°41
Commission plénière.

1 media

Commission plénière.
Cote
5483W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Commission plénière.
Résultat n°42
2005 (1).

1 media

2005 (1).
Cote
5483W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2005 (1).
Résultat n°43
2005 (2).

1 media

2005 (2).
Cote
5483W/8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2005 (2).
Résultat n°44
2006.

1 media

2006.
Cote
5483W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2006.
Résultat n°45
2007 (1).

1 media

2007 (1).
Cote
5483W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2007 (1).
Résultat n°46
2007 (2).

1 media

2007 (2).
Cote
5483W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2007 (2).
Résultat n°47
2008.

1 media

2008.
Cote
5483W/12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2008.
Résultat n°48
2009.

1 media

2009.
Cote
5483W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Commission locale d'insertion.
  • Bureau.
  • 2009.
Résultat n°49
2000-2001.

1 media

2000-2001.
Cote
5698W/1
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Commission locale d'insertion, fonctionnement.
  • 2000-2001.
Résultat n°50
2002.

1 media

2002.
Cote
5698W/2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Commission locale d'insertion, fonctionnement.
  • 2002.
Résultat n°51
2003.

1 media

2003.
Cote
5698W/3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Commission locale d'insertion, fonctionnement.
  • 2003.
Résultat n°52
2004.

1 media

2004.
Cote
5698W/4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Commission locale d'insertion, fonctionnement.
  • 2004.
Résultat n°53
2005.

1 media

2005.
Cote
5698W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Commission locale d'insertion, fonctionnement.
  • 2005.
Résultat n°54
2010.

1 media

2010.
Cote
5698W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2010.
Résultat n°55
2011.

1 media

2011.
Cote
5698W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2011.
Résultat n°56
2012.

1 media

2012.
Cote
5698W/8
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2012.
Résultat n°57
2013.

1 media

2013.
Cote
5698W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2013.
Résultat n°58

A - BEG.
Cote
6087W1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • A - BEG.
Résultat n°59

BEN - BELM.
Cote
6087W2
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • BEN - BELM.
Résultat n°60

BEU - BU.
Cote
6087W3
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • BEU - BU.
Résultat n°61

BRO - COT.
Cote
6087W4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • BRO - COT.
Résultat n°62

COSK - DE.
Cote
6087W5
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • COSK - DE.
Résultat n°63

DI - GAR.
Cote
6087W6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • DI - GAR.
Résultat n°64

GAY - GON.
Cote
6087W7
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • GAY - GON.
Résultat n°65

GOU - H.
Cote
6087W8
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • GOU - H.
Résultat n°66

I - KA.
Cote
6087W9
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • I - KA.
Résultat n°67

KE - LI.
Cote
6087W10
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • KE - LI.
Résultat n°68

CHA - MEN.
Cote
6087W11
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • CHA - MEN.
Résultat n°69

MER - NZU.
Cote
6087W12
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • MER - NZU.
Résultat n°70

OUC - PER.
Cote
6087W13
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • OUC - PER.
Résultat n°71

PI - SA.
Cote
6087W14
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • PI - SA.
Résultat n°72

SE - T.
Cote
6087W15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • SE - T.
Résultat n°73

V - Z.
Cote
6087W16
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2015.
  • V - Z.
Résultat n°74

A - AM.
Cote
6087W17
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2016.
  • A - AM.
Résultat n°75

AN - BEA.
Cote
6087W18
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2016.
  • AN - BEA.
Résultat n°76

BEL - BIS.
Cote
6087W19
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2016.
  • BEL - BIS.
Résultat n°77

BIT - CA.
Cote
6087W20
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2016.
  • BIT - CA.
Résultat n°78

CAN - DEL.
Cote
6087W21
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2016.
  • CAN - DEL.
Résultat n°79

DER - E.
Cote
6087W22
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2016.
  • DER - E.
Résultat n°80

F - GLO.
Cote
6087W23
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône...

  • Familles suivies par les assistantes sociales.
  • Dossiers clos en 2016.
  • F - GLO.