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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Cote
3Q
Date
1790-1969
Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE
  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

Résultat n°2
Offices publics de HLM.

1 media

Cote
1266W 1-1266W20
Date
1946-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Offices publics de HLM.

Résultat n°3
Répertoire du registre d'ordre.

1 media

Cote
2221W1
Date
1951-1962
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Répertoire du registre d'ordre.
Résultat n°4
Domaine de l'État.

1 media

Cote
2434W 1-2434W8
Date
1953-1987
Lieu - Type de document
CONVENTION
  • Contexte : Domaine de l'État.

Résultat n°5
Chapitres n° 1-0 à 134-0.

1 media

Cote
2221W12
Date
1963-1981
Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Ponts et Chaussées.
  • Comptabilité.
  • Comptabilité générale.
  • Chapitres n° 1-0 à 134-0.
Résultat n°6
48C Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/61
Date
1963-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 48C Charbonnier.
Résultat n°7
18 Max Barel.

1 media

Cote
5601W/55
Date
1972-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 18 Max Barel.
Résultat n°8
Allée 41.

1 media

Cote
5601W/38
Date
1975-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 41.
Résultat n°9
Allée 5.

1 media

Cote
5601W/34
Date
1975-2003
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 5.
Résultat n°10
Allée 19.

1 media

Cote
5601W/36
Date
1975-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 19.
Résultat n°11
Allées 53 et 55.

1 media

Cote
5601W/40
Date
1975-2011
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allées 53 et 55.
Résultat n°12
63 Allende.

1 media

Cote
5601W/46
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 63 Allende.
Résultat n°13
65C Allende.

1 media

Cote
5601W/48
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65C Allende.
Résultat n°14
67B Allende.

1 media

Cote
5601W/51
Date
1976-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 67B Allende.
Résultat n°15
23 Emile Zola.

1 media

Cote
5601W/44
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 23 Emile Zola.
Résultat n°16
20 Max Barel.

1 media

Cote
5601W/56
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 20 Max Barel.
Résultat n°17
33 Jules Ferry.

1 media

Cote
5601W/45
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 33 Jules Ferry.
Résultat n°18
Allées 17, 39, 57 et 59.

1 media

Cote
5601W/37
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allées 17, 39, 57 et 59.
Résultat n°19
44 Ambroise Croizat.

1 media

Cote
5601W/41
Date
1976-2004
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 44 Ambroise Croizat.
Résultat n°20
21 Emile Zola.

1 media

Cote
5601W/43
Date
1976-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 21 Emile Zola.
Résultat n°21
46D Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/59
Date
1977-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46D Charbonnier.
Résultat n°22
46A Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/57
Date
1977-2014
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46A Charbonnier.
Résultat n°23
8 Max Barel.

1 media

Cote
5601W/53
Date
1977-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 8 Max Barel.
Résultat n°24
48B Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/60
Date
1977-2009
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 48B Charbonnier.
Résultat n°25
46B Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/58
Date
1977-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46B Charbonnier.
Résultat n°26
16 Max Barel.

1 media

Cote
5601W/54
Date
1977-2004
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 16 Max Barel.
Résultat n°27
Allée 7.

1 media

Cote
5601W/35
Date
1978-2010
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 7.
Résultat n°28
48F Charbonnier.

1 media

Cote
5601W/62
Date
1978-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 48F Charbonnier.
Résultat n°29
67A Allende.

1 media

Cote
5601W/50
Date
1978-2003
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 67A Allende.
Résultat n°30
Action économique.

1 media

Cote
1595W 1-1595W4
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
CHRONO
  • Contexte : Action économique.

Résultat n°31
Allée 47.

1 media

Cote
5601W/39
Date
1980-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 47.
Résultat n°32
65D Allende.

1 media

Cote
5601W/49
Date
1980-2012
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65D Allende.
Résultat n°33
62-64 Ambroise Croizat.

1 media

Cote
5601W/42
Date
1980-2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 62-64 Ambroise Croizat.
Résultat n°34
65A Allende.

1 media

Cote
5601W/47
Date
1980-2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65A Allende.
Résultat n°35
Toutes résidences.

1 media

Cote
5601W/1
Date
1993-1997
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Toutes résidences.
Résultat n°36
71B Allende.

1 media

Cote
5601W/52
Date
1994-2008
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 71B Allende.
Résultat n°37
Toutes résidences.

1 media

Cote
5601W/2
Date
1998
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Toutes résidences.
Résultat n°38
Résidences Couloud et Tour du Mas.

1 media

Cote
5601W/5
Date
1999
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Couloud et Tour du Mas.
Résultat n°39
Résidences Max Barel et Jacques Duclos.

1 media

Cote
5601W/3
Date
1999
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Max Barel et Jacques Duclos.
Résultat n°40
1999.

1 media

Cote
5601W/25
Date
1999
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 1999.
Résultat n°41
1999.

1 media

Cote
5601W/31
Date
1999
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Monery.
  • 1999.
Résultat n°42
2000.

1 media

Cote
5601W/13
Date
2000
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2000.
Résultat n°43
2000.

1 media

Cote
5601W/12
Date
2000
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2000.
Résultat n°44
Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.

1 media

Cote
5601W/4
Date
2000
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Max Barel et Ambroise Croizat.
Résultat n°45
2001.

1 media

Cote
5601W/26
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2001.
Résultat n°46
2001.

1 media

Cote
5601W/14
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2001.
Résultat n°47
Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.

1 media

Cote
5601W/7
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Perelles, Jules Ferry et Jean Macé.
Résultat n°48
2001.

1 media

Cote
5601W/32
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Monery.
  • 2001.
Résultat n°49
2001.

1 media

Cote
5601W/20
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2001.
Résultat n°50
Résidences Jacques Duclos et La Paix.

1 media

Cote
5601W/6
Date
2001
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Jacques Duclos et La Paix.
Résultat n°51
Résidence Tour du Mas.

1 media

Cote
5601W/33
Date
2002
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Tour du Mas.
Résultat n°52
2002.

1 media

Cote
5601W/15
Date
2002
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2002.
Résultat n°53
2003.

1 media

Cote
5601W/27
Date
2003
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2003.
Résultat n°54
Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Perelles et Jules Ferry.

1 media

Cote
5601W/8
Date
2004
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Perelles...
Résultat n°55
2005.

1 media

Cote
5601W/28
Date
2005
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2005.
Résultat n°56
2005.

1 media

Cote
5601W/16
Date
2005
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2005.
Résultat n°57
2005.

1 media

Cote
5601W/21
Date
2005
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2005.
Résultat n°58
Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Pérelles et Rencontre.

1 media

Cote
5601W/9
Date
2005
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences Tour du Mas, La Paix, Hauts de Pérelles...
Résultat n°59
2006.

1 media

Cote
5601W/29
Date
2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2006.
Résultat n°60
2006.

1 media

Cote
5601W/22
Date
2006
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2006.
Résultat n°61
2007.

1 media

Cote
5601W/30
Date
2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 2007.
Résultat n°62
Septembre-Décembre.

1 media

Cote
5806W/3
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Septembre-Décembre.
Résultat n°63
Janvier-Avril.

1 media

Cote
5806W/1
Date
2007-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Janvier-Avril.
Résultat n°64
2007.

1 media

Cote
5601W/17
Date
2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2007.
Résultat n°65
Mai-Août.

1 media

Cote
5806W/2
Date
2007-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Mai-Août.
Résultat n°66
2007.

1 media

Cote
5601W/23
Date
2007
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2007.
Résultat n°67
N° 738-847.

1 media

Cote
5150W3
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°68
Novembre-Décembre.

1 media

Cote
5806W/7
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Novembre-Décembre.
Résultat n°69
N° 271-407.

1 media

Cote
5150W1
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°70
2008.

1 media

Cote
5601W/24
Date
2008
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Couloud.
  • 2008.
Résultat n°71
Janvier-Mai.

1 media

Cote
5806W/4
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Janvier-Mai.
Résultat n°72
Août-Octobre.

1 media

Cote
5806W/6
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Août-Octobre.
Résultat n°73
Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.

1 media

Cote
5601W/10
Date
2008
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidences La Paix, Hauts de Perelles et Gambetta.
Résultat n°74
N° 1248-1350.

1 media

Cote
5150W6
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 1248-1350.
Résultat n°75
N° 855-972.

1 media

Cote
5150W4
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 855-972.
Résultat n°76
2008-2011.

1 media

Cote
5894W/1
Date
2008-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008-2011.
Résultat n°77
N° 414-536.

1 media

Cote
5150W2
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 414-536.
Résultat n°78
Juin-Juillet.

1 media

Cote
5806W/5
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Juin-Juillet.
Résultat n°79
2008.

1 media

Cote
5601W/18
Date
2008
Lieu
VENISSIEUX
Type de document -
  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de locataires partis et soldés.
  • Résidence Max Barel.
  • 2008.
Résultat n°80
N° 1124-1240.

1 media

Cote
5150W5
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 1124-1240.