Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Résultat n°3
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Résultat n°4
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Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.
Date
2001-2008
Cote
5518W/6
Résultat n°5
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Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances avec les barreaux.
Date
2005-2007
Cote
5518W/5
Résultat n°6
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Résultat n°7
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Résultat n°8
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Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.
Date
2001-2008
Cote
5518W/2
Résultat n°9
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Résultat n°10
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Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur des conseils de l'Ordre. Contentieux liés à l'accès aux professions : dossiers individuels des avocats, huissiers, notaires.
Date
2000-2001
Cote
4899W/12
Résultat n°11
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Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison, huissiers, commissaires-priseurs, avoués, tribunaux de commerce.Thématiques ponctuelles : atteintes au secret professionnel, mouvement de grève.
Date
2000-2001
Cote
4899W/11
Résultat n°12
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Résultat n°13
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Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices : huissiers, commissaires-priseurs, mandataires judiciaires.
Date
1985-2002
Cote
4899W/7
Résultat n°14
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Résultat n°15
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Résultat n°16
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Résultat n°17
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Résultat n°18
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Résultat n°19
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Résultat n°20
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