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8 421 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pilotage de la structure.
Cote
6100W/1
 Date
1994-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Pilotage de la structure.
Résultat n°2

2017.
Cote
5932W8
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2017.
Résultat n°3

Dossiers 148 à 242.
Cote
5932W7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2016.
  • Dossiers 148 à 242.
Résultat n°4

Dossiers 25 à 135.
Cote
5932W6
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2016.
  • Dossiers 25 à 135.
Résultat n°5

Équipe de direction, organisation.
Cote
6200W/2
 Date
1994-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Équipe de direction, organisation.
Résultat n°6

Dossiers 3 à 124.
Cote
5932W4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2015.
  • Dossiers 3 à 124.
Résultat n°7

Dossiers 132 à 232.
Cote
5932W5
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2015.
  • Dossiers 132 à 232.
Résultat n°8

Santé des enfants.
Cote
6100W/4
 Date
1997-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
  • Santé des enfants.
Résultat n°9

Dossiers 8 à 163.
Cote
5932W2
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2014.
  • Dossiers 8 à 163.
Résultat n°10
2014.

1 media

2014.
Cote
5544W/9
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5544W - Département du Rhône - Maison départementale...

  • Conseil départemental consultatif des personnes handicapées...
  • 2014.
Résultat n°11
P-T.

1 media

P-T.
Cote
5535W/6
 Date
2009-2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

  • P-T.
Résultat n°12

Dossiers 178 à 263.
Cote
5932W3
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2014.
  • Dossiers 178 à 263.
Résultat n°13
M-O.

1 media

M-O.
Cote
5535W/5
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

  • M-O.
Résultat n°14
2013.

1 media

2013.
Cote
5698W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2013.
Résultat n°15

2013.
Cote
5932W1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

  • 2013.
Résultat n°16
2010-2013.

1 media

2010-2013.
Cote
5544W/8
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5544W - Département du Rhône - Maison départementale...

  • Conseil départemental consultatif des personnes handicapées...
  • 2010-2013.
Résultat n°17
2012.

1 media

2012.
Cote
5698W/8
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2012.
Résultat n°18

Actions sanitaires et sociales, documentation régionale et nationale.
Cote
6100W/8
 Date
1999-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
  • Actions sanitaires et sociales, documentation régionale...
Résultat n°19
K-L.

1 media

K-L.
Cote
5535W/4
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

  • K-L.
Résultat n°20
2010-2012.

1 media

2010-2012.
Cote
5544W/6
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5544W - Département du Rhône - Maison départementale...

  • Commission exécutive (COMEX).
  • Procès-verbaux.
  • 2010-2012.
Résultat n°21
Rapports d'activité de la MDPH.

1 media

Rapports d'activité de la MDPH.
Cote
5544W/7
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5544W - Département du Rhône - Maison départementale...

  • Rapports d'activité de la MDPH.
Résultat n°22
G-J.

1 media

G-J.
Cote
5535W/3
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

  • G-J.
Résultat n°23
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
5544W/1
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5544W - Département du Rhône - Maison départementale...

  • Commission exécutive (COMEX).
  • Organisation.
Résultat n°24
V-Z.

1 media

V-Z.
Cote
5535W/7
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

  • V-Z.
Résultat n°25
2011.

1 media

2011.
Cote
5698W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2011.
Résultat n°26

Actions sanitaires sur le canton.
Cote
6100W/3
 Date
1994-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
  • Actions sanitaires sur le canton.
Résultat n°27

du n8901535 au n8901363.
Cote
4972W/198
 Date
1989-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4972W - Département du Rhône - Dossiers de personnes...

  • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans au partir de...
  • du n8901535 au n8901363.
Résultat n°28
Aide sociale, suivi des familles par les assistants de service social et les conseillers en économie sociale et familiale.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les assistants de service social et les conseillers en économie sociale et familiale.
Cote
4730W 1-4730W14
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les assistants...
Résultat n°29
P à Q

1 media

P à Q
Cote
4957W/26
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • P à Q
Résultat n°30
FI à FU

1 media

FI à FU
Cote
4957W/13
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • FI à FU
Résultat n°31
I à J

1 media

I à J
Cote
4957W/18
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • I à J
Résultat n°32
LI à MAG

1 media

LI à MAG
Cote
4957W/21
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • LI à MAG
Résultat n°33
TO à TZ

1 media

TO à TZ
Cote
4957W/42
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • TO à TZ
Résultat n°34
MAS à MI

1 media

MAS à MI
Cote
4957W/23
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • MAS à MI
Résultat n°35
A à ALI

1 media

A à ALI
Cote
4957W/1
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • A à ALI
Résultat n°36
AL à AU

1 media

AL à AU
Cote
4957W/2
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • AL à AU
Résultat n°37
DEM à DR

1 media

DEM à DR
Cote
4957W/10
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • DEM à DR
Résultat n°38
Août-septembre.

1 media

Août-septembre.
Cote
5897W/23
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Août-septembre.
Résultat n°39
C-F.

1 media

C-F.
Cote
5535W/2
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

  • C-F.
Résultat n°40
RA à RI

1 media

RA à RI
Cote
4957W/27
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • RA à RI
Résultat n°41
BL à BO

1 media

BL à BO
Cote
4957W/5
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • BL à BO
Résultat n°42
2010.

1 media

2010.
Cote
5698W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

  • Instance technique territoriale, suivi : ordre du jour.
  • 2010.
Résultat n°43
Juillet.

1 media

Juillet.
Cote
5897W/22
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Juillet.
Résultat n°44
Statistiques mensuelles.

1 media

Statistiques mensuelles.
Cote
5897W/33
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Statistiques mensuelles.
Résultat n°45
LA à LE

1 media

LA à LE
Cote
4957W/20
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • LA à LE
Résultat n°46
A à C

1 media

A à C
Cote
4957W/34
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • A à C
Résultat n°47
RO à RU

1 media

RO à RU
Cote
4957W/28
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • RO à RU
Résultat n°48
HAN à HU

1 media

HAN à HU
Cote
4957W/17
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • HAN à HU
Résultat n°49
MAH à MAR

1 media

MAH à MAR
Cote
4957W/22
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • MAH à MAR
Résultat n°50
DU à DZ

1 media

DU à DZ
Cote
4957W/11
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • DU à DZ
Résultat n°51
Janvier.

1 media

Janvier.
Cote
5897W/19
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Janvier.
Résultat n°52
G à GH

1 media

G à GH
Cote
4957W/14
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • G à GH
Résultat n°53
CI à CR

1 media

CI à CR
Cote
4957W/8
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • CI à CR
Résultat n°54
DA à DEL

1 media

DA à DEL
Cote
4957W/9
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • DA à DEL
Résultat n°55
PI à PR

1 media

PI à PR
Cote
4957W/39
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • PI à PR
Résultat n°56
CH

1 media

CH
Cote
4957W/7
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • CH
Résultat n°57
S à THR

1 media

S à THR
Cote
4957W/41
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • S à THR
Résultat n°58
MK à MU

1 media

MK à MU
Cote
4957W/24
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • MK à MU
Résultat n°59
L

1 media

L
Cote
4957W/36
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • L
Résultat n°60
Dossiers individuels.

1 media

Dossiers individuels.
Cote
5897W/32
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Dossiers individuels.
Résultat n°61
A-B.

1 media

A-B.
Cote
5535W/1
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des...

  • A-B.
Résultat n°62
W à Z

1 media

W à Z
Cote
4957W/33
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • W à Z
Résultat n°63
Mai-juin.

1 media

Mai-juin.
Cote
5897W/21
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Mai-juin.
Résultat n°64
GUI à HAM

1 media

GUI à HAM
Cote
4957W/16
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • GUI à HAM
Résultat n°65
Juin-décembre.

1 media

Juin-décembre.
Cote
5897W/31
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2010.
  • Juin-décembre.
Résultat n°66
BEN à BI

1 media

BEN à BI
Cote
4957W/4
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • BEN à BI
Résultat n°67
E à FE

1 media

E à FE
Cote
4957W/12
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • E à FE
Résultat n°68
Janvier-mai.

1 media

Janvier-mai.
Cote
5897W/30
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2010.
  • Janvier-mai.
Résultat n°69
TE à U

1 media

TE à U
Cote
4957W/31
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • TE à U
Résultat n°70
V

1 media

V
Cote
4957W/32
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • V
Résultat n°71
Février-avril.

1 media

Février-avril.
Cote
5897W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Février-avril.
Résultat n°72
BR à CE

1 media

BR à CE
Cote
4957W/6
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • BR à CE
Résultat n°73
K

1 media

K
Cote
4957W/19
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • K
Résultat n°74
Octobre.

1 media

Octobre.
Cote
5897W/24
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Octobre.
Résultat n°75
R

1 media

R
Cote
4957W/40
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • R
Résultat n°76
D à J

1 media

D à J
Cote
4957W/35
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • D à J
Résultat n°77
Aide sociale à l'enfance, établissements.

1 media

Aide sociale à l'enfance, établissements.
Cote
4810W 1-4810W7
 Date
1960-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aide sociale à l'enfance, établissements.
Résultat n°78
M

1 media

M
Cote
4957W/37
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • M
Résultat n°79
SA à SE

1 media

SA à SE
Cote
4957W/29
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • SA à SE
Résultat n°80
N à PE

1 media

N à PE
Cote
4957W/38
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4957W - Département du Rhône - Insertion, suivi social...

  • Insertion
  • Dossiers de revenu minimum d'insertion ou de revenu...
  • N à PE