RAPATRIE - Recherche

Résultat n°1

1 media
Information aux rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W2
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation générale.
- Information aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2

1 media
Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

1962-1982

Cote

496W7
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°3

1 media
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

1960-1978

Cote

496W11
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

1963-1963

Cote

496W29
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Création du Service départemental et gestion du transfert...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Mars-août 1964.

Date

1964-1964

Cote

496W47
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Registres de réception du courrier.
- Mars-août 1964.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°10

1 media
Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
- Janvier 1966-septembre 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
Janvier-décembre 1966.

Date

1966-1966

Cote

496W80
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier-décembre 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
Mouvements sociaux.

Date

1964-1964

Cote

496W97
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Mouvements sociaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 3, place Meissonnier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 128, rue Créqui.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°15

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W109
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
13e à 18e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W137
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1963.
- 13e à 18e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
« Opération rapatriés ».

Date

1963-1963

Cote

496W163
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- « Opération rapatriés ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1-12405.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Enregistrement par numéros de dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°21

1 media
Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Organisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Administration.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
Gestion.

Date

1971-1975

Cote

496W389
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°26

1 media
Locaux.

Date

1967-1978

Cote

496W391
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°27

1 media
Ouverture.

Date

1972-1981

Cote

496W393
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Ouverture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Commission économique centrale de Bordeaux.

Date

1967-1968

Cote

496W404
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission économique centrale de Bordeaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°29

1 media
Transfert.

Date

1981-1985

Cote

496W410
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Transfert.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
Pré-commissions départementales.

Date

1978-1981

Cote

496W416
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Pré-commissions départementales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°31

1 media
Autres commissions.

Date

1970-1976

Cote

496W463
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
Informations aux rapatriés.

Date

1975-1987

Cote

496W480
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Informations aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
Associations partenaires.

Date

1974-1985

Cote

496W481
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Associations partenaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°34

1 media
Rapatriés isolés.

Date

1980-1983

Cote

496W482
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Rapatriés isolés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35

1 media
Organisation du service.

Date

1975-1979

Cote

496W483
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Organisation du service.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°36

1 media
Locaux.

Date

1975-1982

Cote

496W498
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
Formations professionnelles.

Date

1975-1981

Cote

496W509
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formations professionnelles.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
Notes au Délégué régional.

Date

1982-1986

Cote

496W523
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Instructions.
- Notes au Délégué régional.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

1985-1985

Cote

496W540
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°40

1 media
Claudine ROUX.

Date

1982-1983

Cote

496W558
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Rhône.
- Claudine ROUX.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°41

1 media
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

1985-1988

Cote

496W569
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Ecoles organisatrices de stages.
- Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
Secteurs prioritaires.

Date

1984-1984

Cote

496W576
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Secteurs prioritaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

1983-1983

Cote

496W578
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
« Mission Bioforce Développement ».

Date

1983-1986

Cote

496W579
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- « Mission Bioforce Développement ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
Session déconcentrée.

Date

1985-1985

Cote

496W586
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Centre National de Préparation à l'Emploi (CNPE).
- Session déconcentrée.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

1984-1986

Cote

496W590
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Isère.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°48

1 media
Projets particuliers.

Date

1981-1984

Cote

496W604
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Action culturelle.
- Projets particuliers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
Personnel d'Afrique du Nord.

Date

1961-1969

Cote

3716W201
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Personnel d'Afrique du Nord.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°50

1 media
Personnel d'Afrique du nord.

Date

1961-1969

Cote

3716W201
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Personnel d'Afrique du nord.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°51
Véhicules immatriculés dans le Rhône et mutés dans un autre département.

Date

Janvier 1981-décembre 1984

Cote

6252W1
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Véhicules immatriculés dans le Rhône et mutés dans...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°52
1964-1969.

Date

Janvier 1964-décembre 1969

Cote

6252W2
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1964-1969.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°53
1970-1975.

Date

1970-1975

Cote

6252W3
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1970-1975.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°54
1976-1983.

Date

1976-1983

Cote

6252W4
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1976-1983.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°55
1984-1987.

Date

1984-avril 1987

Cote

6252W5
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1984-1987.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°56
Exercice Gymont 84.

Date

2 mars 1984-23 mars 1984

Cote

6252W6
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Défense civile et militaire.
- Exercice Gymont 84.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°57
Exercice "Sud-Est" 85.

Date

mars 1985

Cote

6252W7
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Défense civile et militaire.
- Exercice "Sud-Est" 85.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°58
ORSECRAD, Plan d'Organisation des secours en cas d'accident impliquant un risque radiologique.

Date

23 avril 1985-22 mai 1985

Cote

6252W8
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Défense civile et militaire.
- ORSECRAD, Plan d'Organisation des secours en cas d'accident...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°59
Demandes de logement de fonctionnaires et de rapatriés.

Date

24 juillet 1953-20 août 1963

Cote

6252W9
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Demandes de logement de fonctionnaires et de rapatriés.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°60
Etrangers résidant en région Rhône-Alpes et dans le département du Rhône.

Date

1957-1984

Cote

6252W10
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Etrangers résidant en région Rhône-Alpes et dans le...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°61
Statuts et règlements du département du Rhône et de l'Association du ministère de l'Intérieur.

Date

Décembre 1966-décembre 1981

Cote

6252W11
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Statuts et règlements du département du Rhône et de...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°62
Préarchivage de la préfecture du Rhône.

Date

14 mai 1962-30 octobre 1963

Cote

6252W12
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Préarchivage de la préfecture du Rhône.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°63
Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

Date

10 février 1977-28 janvier 1980

Cote

6252W13
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°64
Revue de presse sur le procès de Klaus Barbie.

Date

11 mai-7 juillet 1987

Cote

6252W14
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Revue de presse sur le procès de Klaus Barbie.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°65

1 media
Personnel de l'ancienne délégation régionale des rapatriés.

Date

1962-1967

Cote

1322W 1-1322W95
- Contexte : Personnel de l'ancienne délégation régionale des rapatriés.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau des rapatriés/Commission paritaire départementale d'indemnisation
Résultat n°66

1 media
Administration générale du département.

Date

1964-1978

Cote

2313W 1-2313W9
- Contexte : Administration générale du département.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)
Résultat n°67

1 media
Décorations. Aide sociale.

Date

1944-1970

Cote

290W 1-290W85
- Contexte : Décorations. Aide sociale.
Producteur :

Préfecture du Rhône/3e division/3e bureau
Résultat n°68
Ressources humaines, communication et production.

Date

1901-1997

Cote

3882W 1-3882W145
- Contexte : Ressources humaines, communication et production.
Producteur :

LA POSTE/Direction départementale du Rhône
Résultat n°69

1 media
Affaires sanitaires et sociales.

Date

1962-1993

Cote

4856W 1-4856W13
- Contexte : Affaires sanitaires et sociales.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)
Résultat n°70

1 media
Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

Date

1960-1983

Cote

496W1
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation générale.
- Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles,...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°71

1 media
Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

Date

1962-1978

Cote

496W10
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°72

1 media
Reclassement.

Date

1966-1967

Cote

496W100
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Liquidation du Service départemental.
- Reclassement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°73

1 media
Enregistrement.

Date

1963-1964

Cote

496W103
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Enregistrement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°74

1 media
n° 1-300.

Date

1963-1963

Cote

496W104
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Fiches nominatives récapitulatives.
- n° 1-300.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°75

1 media
n° 301-600.

Date

1963-1963

Cote

496W105
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Fiches nominatives récapitulatives.
- n° 301-600.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°76

1 media
n° 3601-925.

Date

1963-1963

Cote

496W106
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Fiches nominatives récapitulatives.
- n° 3601-925.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°77

1 media
Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.

Date

1964-1964

Cote

496W107
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°78

1 media
1962.

Date

1962-1962

Cote

496W108
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1962.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°79

1 media
n° 1-38.

Date

1964-1964

Cote

496W110
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1964.
- n° 1-38.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°80

1 media
n° 39-73.

Date

1964-1964

Cote

496W111
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1964.
- n° 39-73.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

Résultats de la recherche

Information aux rapatriés.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Mars-août 1964.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Janvier 1966-septembre 1967.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Janvier-décembre 1966.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Mouvements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

3, place Meissonnier.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

128, rue Créqui.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

1963.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

13e à 18e allocation.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...