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Résultat n°1
Information aux rapatriés.

1 media

Information aux rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W2

Résultat n°2
Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

1 media

Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

1962-1982

Cote

496W7

Résultat n°3
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

1 media

Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

1960-1978

Cote

496W11

Résultat n°4
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

1 media

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

1963-1963

Cote

496W29

Résultat n°5
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

1 media

Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37

Résultat n°6
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39

Résultat n°7
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40

Résultat n°8
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41

Résultat n°9
Mars-août 1964.

1 media

Mars-août 1964.

Date

1964-1964

Cote

496W47

Résultat n°10
Janvier 1966-septembre 1967.

1 media

Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63

Résultat n°11
Janvier-décembre 1966.

1 media

Janvier-décembre 1966.

Date

1966-1966

Cote

496W80

Résultat n°12
Mouvements sociaux.

1 media

Mouvements sociaux.

Date

1964-1964

Cote

496W97

Résultat n°13
3, place Meissonnier.

1 media

3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101

Résultat n°14
128, rue Créqui.

1 media

128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102

Résultat n°15
1963.

1 media

1963.

Date

1963-1963

Cote

496W109

Résultat n°16
13e à 18e allocation.

1 media

13e à 18e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W137

Résultat n°17
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

1 media

Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162

Résultat n°18
« Opération rapatriés ».

1 media

« Opération rapatriés ».

Date

1963-1963

Cote

496W163

Résultat n°19
n° 1-12405.

1 media

n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165

Résultat n°20
Enregistrement par numéros de dossiers.

1 media

Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186

Résultat n°21
Organisation.

1 media

Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208

Résultat n°22
Autres commissions.

1 media

Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348

Résultat n°23
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349

Résultat n°24
Recherche de fonds.

1 media

Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361

Résultat n°25
Gestion.

1 media

Gestion.

Date

1971-1975

Cote

496W389

Résultat n°26
Locaux.

1 media

Locaux.

Date

1967-1978

Cote

496W391

Résultat n°27
Ouverture.

1 media

Ouverture.

Date

1972-1981

Cote

496W393

Résultat n°28
Commission économique centrale de Bordeaux.

1 media

Commission économique centrale de Bordeaux.

Date

1967-1968

Cote

496W404

Résultat n°29
Transfert.

1 media

Transfert.

Date

1981-1985

Cote

496W410

Résultat n°30
Pré-commissions départementales.

1 media

Pré-commissions départementales.

Date

1978-1981

Cote

496W416

Résultat n°31
Autres commissions.

1 media

Autres commissions.

Date

1970-1976

Cote

496W463

Résultat n°32
Informations aux rapatriés.

1 media

Informations aux rapatriés.

Date

1975-1987

Cote

496W480

Résultat n°33
Associations partenaires.

1 media

Associations partenaires.

Date

1974-1985

Cote

496W481

Résultat n°34
Rapatriés isolés.

1 media

Rapatriés isolés.

Date

1980-1983

Cote

496W482

Résultat n°35
Organisation du service.

1 media

Organisation du service.

Date

1975-1979

Cote

496W483

Résultat n°36
Locaux.

1 media

Locaux.

Date

1975-1982

Cote

496W498

Résultat n°37
Formations professionnelles.

1 media

Formations professionnelles.

Date

1975-1981

Cote

496W509

Résultat n°38
Notes au Délégué régional.

1 media

Notes au Délégué régional.

Date

1982-1986

Cote

496W523

Résultat n°39
Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

1 media

Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

1985-1985

Cote

496W540

Résultat n°40
Claudine ROUX.

1 media

Claudine ROUX.

Date

1982-1983

Cote

496W558

Résultat n°41
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

1 media

Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

1985-1988

Cote

496W569

Résultat n°42
Secteurs prioritaires.

1 media

Secteurs prioritaires.

Date

1984-1984

Cote

496W576

Résultat n°43
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

1 media

Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

1983-1983

Cote

496W578

Résultat n°44
« Mission Bioforce Développement ».

1 media

« Mission Bioforce Développement ».

Date

1983-1986

Cote

496W579

Résultat n°45
Session déconcentrée.

1 media

Session déconcentrée.

Date

1985-1985

Cote

496W586

Résultat n°46
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

1 media

Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

1984-1986

Cote

496W590

Résultat n°47
Isère.

1 media

Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600

Résultat n°48
Projets particuliers.

1 media

Projets particuliers.

Date

1981-1984

Cote

496W604

Résultat n°49
Personnel d'Afrique du Nord.

1 media

Personnel d'Afrique du Nord.

Date

1961-1969

Cote

3716W201

Résultat n°50
Personnel d'Afrique du nord.

1 media

Personnel d'Afrique du nord.

Date

1961-1969

Cote

3716W201

Résultat n°51

Véhicules immatriculés dans le Rhône et mutés dans un autre département.

Date

Janvier 1981-décembre 1984

Cote

6252W1

Résultat n°52

1964-1969.

Date

Janvier 1964-décembre 1969

Cote

6252W2

Résultat n°53

1970-1975.

Date

1970-1975

Cote

6252W3

Résultat n°54

1976-1983.

Date

1976-1983

Cote

6252W4

Résultat n°55

1984-1987.

Date

1984-avril 1987

Cote

6252W5

Résultat n°56

Exercice Gymont 84.

Date

2 mars 1984-23 mars 1984

Cote

6252W6

Résultat n°57

Exercice "Sud-Est" 85.

Date

mars 1985

Cote

6252W7

Résultat n°58

ORSECRAD, Plan d'Organisation des secours en cas d'accident impliquant un risque radiologique.

Date

23 avril 1985-22 mai 1985

Cote

6252W8

Résultat n°59

Demandes de logement de fonctionnaires et de rapatriés.

Date

24 juillet 1953-20 août 1963

Cote

6252W9

Résultat n°60

Etrangers résidant en région Rhône-Alpes et dans le département du Rhône.

Date

1957-1984

Cote

6252W10

Résultat n°61

Statuts et règlements du département du Rhône et de l'Association du ministère de l'Intérieur.

Date

Décembre 1966-décembre 1981

Cote

6252W11

Résultat n°62

Préarchivage de la préfecture du Rhône.

Date

14 mai 1962-30 octobre 1963

Cote

6252W12

Résultat n°63

Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

Date

10 février 1977-28 janvier 1980

Cote

6252W13

Résultat n°64

Revue de presse sur le procès de Klaus Barbie.

Date

11 mai-7 juillet 1987

Cote

6252W14

Résultat n°65
Personnel de l'ancienne délégation régionale des rapatriés.

1 media

Personnel de l'ancienne délégation régionale des rapatriés.

Date

1962-1967

Cote

1322W 1-1322W95

Résultat n°66
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.

Date

1964-1978

Cote

2313W 1-2313W9

Résultat n°67
Décorations. Aide sociale.

1 media

Décorations. Aide sociale.

Date

1944-1970

Cote

290W 1-290W85

Résultat n°68

Ressources humaines, communication et production.

Date

1901-1997

Cote

3882W 1-3882W145

Résultat n°69
Affaires sanitaires et sociales.

1 media

Affaires sanitaires et sociales.

Date

1962-1993

Cote

4856W 1-4856W13

Résultat n°70
Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

1 media

Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

Date

1960-1983

Cote

496W1

Résultat n°71
Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

1 media

Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

Date

1962-1978

Cote

496W10

Résultat n°72
Reclassement.

1 media

Reclassement.

Date

1966-1967

Cote

496W100

Résultat n°73
Enregistrement.

1 media

Enregistrement.

Date

1963-1964

Cote

496W103

Résultat n°74
n° 1-300.

1 media

n° 1-300.

Date

1963-1963

Cote

496W104

Résultat n°75
n° 301-600.

1 media

n° 301-600.

Date

1963-1963

Cote

496W105

Résultat n°76
n° 3601-925.

1 media

n° 3601-925.

Date

1963-1963

Cote

496W106

Résultat n°77
Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.

1 media

Transfert des dossiers vers d'autres préfectures.

Date

1964-1964

Cote

496W107

Résultat n°78
1962.

1 media

1962.

Date

1962-1962

Cote

496W108

Résultat n°79
n° 1-38.

1 media

n° 1-38.

Date

1964-1964

Cote

496W110

Résultat n°80
n° 39-73.

1 media

n° 39-73.

Date

1964-1964

Cote

496W111