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1 001 résultats

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  1. Résultat n°1
    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    1 media

    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Date

    1862-2004

    Cote

    4298W 1-4298W10

    • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Conservations régionales des monuments historiques (CRMH)

  2. Résultat n°2
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1869-2004

    Cote

    4406W 1-4406W743

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  3. Résultat n°3
    Affaires criminelles.

    1 media

    Affaires criminelles.

    Date

    1938-2001

    Cote

    4266W 1-4266W147

    • Contexte : Affaires criminelles.

    Producteur :

    DIRECTION INTERREGIONALE DE LA POLICE JUDICIAIRE (DIPJ) DE LYON/Division de police technique/Service régional de documentation criminelle (SRDC)

  4. Résultat n°4
    Chrono courrier départ (année 1997).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1997).

    Date

    1997-1997

    Cote

    4296W357-361

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1997).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  5. Résultat n°5
    Chrono courrier départ (année 1996).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1996).

    Date

    1996-1996

    Cote

    4296W350-356

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1996).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  6. Résultat n°6
    Chrono courrier départ (année 1995).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1995).

    Date

    1995-1995

    Cote

    4296W344-349

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1995).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  7. Résultat n°7
    Chrono courrier départ (année 1994).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    4296W341-343

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1994).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  8. Résultat n°8
    Associations déclarées à la Préfecture après 1940.

    1 media

    Associations déclarées à la Préfecture après 1940.

    Date

    1940-1993

    Cote

    975W 1-975W89

    • Contexte : Associations déclarées à la Préfecture après 1940.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/2e bureau

  9. Résultat n°9
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1972-1993

    Cote

    3194W 1-3194W66

    • Contexte : Police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la sécurité et la défense

  10. Résultat n°10
    Chrono courrier départ (année 1993).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1993).

    Date

    1993-1993

    Cote

    4296W339-340

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1993).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  11. Résultat n°11
    Chrono courrier départ (année 1992).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1992).

    Date

    1992-1992

    Cote

    4296W338

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1992).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  12. Résultat n°12
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1973-1991

    Cote

    3157W 1-3157W29

    • Contexte : Police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la sécurité et la défense

  13. Résultat n°13
    Chrono courrier départ (année 1991).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1991).

    Date

    1991-1991

    Cote

    4296W333-337

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1991).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  14. Résultat n°14
    Chrono courrier départ (année 1990).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1990).

    Date

    1990-1990

    Cote

    4296W329-332

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1990).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  15. Résultat n°15
    Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    1 media

    Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    Date

    1974-1990

    Cote

    2920W 1-2920W22

    • Contexte : Affaires culturelles, environnement, anciens combattants.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau

  16. Résultat n°16
    Formation professionnelle.

    1 media

    Formation professionnelle.

    Date

    1982-1989

    Cote

    2684W 1-2684W20

    • Contexte : Formation professionnelle.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)/Délégation régionale à la formation professionnelle (DRFP)

  17. Résultat n°17
    Affaires générales. Revues de presse.

    1 media

    Affaires générales. Revues de presse.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2971W 1-2971W44

    • Contexte : Affaires générales. Revues de presse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet/Service des relations publiques

  18. Résultat n°18
    Chrono courrier départ (année 1989).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1989).

    Date

    1989-1989

    Cote

    4296W322-328

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1989).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  19. Résultat n°19
    Affaires culturelles.

    1 media

    Affaires culturelles.

    Date

    1981-1989

    Cote

    2603W 1-2603W95

    • Contexte : Affaires culturelles.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine et des affaires culturelles/Bureau des affaires culturelles

  20. Résultat n°20
    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    1 media

    Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Date

    1985-1988

    Cote

    496W569

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Affaires criminelles : dossiers de procédures.

    1 media

    Affaires criminelles : dossiers de procédures.

    Date

    1987-1988

    Cote

    4458W 1-4458W180

    • Contexte : Affaires criminelles : dossiers de procédures.

    Producteur :

    COUR D'ASSISES DU RHONE

  22. Résultat n°22
    Information aux rapatriés.

    1 media

    Information aux rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W2

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation générale.
    • Information aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Affaires réservées.

    1 media

    Affaires réservées.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2511W 1-2511W54

    • Contexte : Affaires réservées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la police

  24. Résultat n°24
    Sécurité publique.

    1 media

    Sécurité publique.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2542W 1-2542W79

    • Contexte : Sécurité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet délégué pour la police

  25. Résultat n°25
    Police Nationale.

    1 media

    Police Nationale.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W591

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Police Nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W541

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Communication.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Application du dispositif.

    1 media

    Application du dispositif.

    Date

    1983-1987

    Cote

    496W597

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Application du dispositif.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Informations aux rapatriés.

    1 media

    Informations aux rapatriés.

    Date

    1975-1987

    Cote

    496W480

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Informations aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

    1 media

    Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National des Anciens Combattants (ONAC).

    Date

    1983-1987

    Cote

    496W570

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles de rééducation professionnelle de l’Office National...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.

    1 media

    Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens Combattants Français de Confession Islamique (ONACFCI), suppléments au bulletin trimestriel Rhône Alpes.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W533

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Informations.
    • Revues.
    • Français Musulmans de l’Union Nationale des Anciens...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Candidatures.

    1 media

    Candidatures.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W568

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles militaires techniques.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Communication avec les rapatriés.

    1 media

    Communication avec les rapatriés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    496W385

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Administration générale.
    • Activités.
    • Communication avec les rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Relations avec les demandeurs.

    1 media

    Relations avec les demandeurs.

    Date

    1987-1987

    Cote

    496W582

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Relations avec les demandeurs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Stages de préparation.

    1 media

    Stages de préparation.

    Date

    1982-1987

    Cote

    496W567

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Ecoles organisatrices de stages.
    • Ecoles militaires techniques.
    • Stages de préparation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Administration générale de la région.

    1 media

    Administration générale de la région.

    Date

    1973-1987

    Cote

    2519W 4/bis-2519W41

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre

  36. Résultat n°36
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    496W543

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Drôme (Valence).

    1 media

    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Instruction.

    1 media

    Instruction.

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W409

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    1 media

    Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W590

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Travaux d'Utilité Collective (TUC).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    1 media

    Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin, Jean-François BERT (1985-1986) ; Luc BODET (1983-1984) ; Alain LAPORTE (1982-1983).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W602

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Grigny, Patrick MIGNOT (1985-1986). Vaulx-en-Velin,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  41. Résultat n°41
    Loire (Saint-Etienne).

    1 media

    Loire (Saint-Etienne).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W601

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Loire (Saint-Etienne).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42
    Permis de poids-lourds.

    1 media

    Permis de poids-lourds.

    Date

    1986-1986

    Cote

    496W577

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • Permis de poids-lourds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Pompes funèbres et cimetières.

    1 media

    Pompes funèbres et cimetières.

    Date

    1954-1986

    Cote

    2110W 72-2110W82

    • Contexte : Pompes funèbres et cimetières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  44. Résultat n°44
    Immigration. Décentralisation et déconcentration. Affaires générales.

    1 media

    Immigration. Décentralisation et déconcentration. Affaires générales.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1900W 1-1900W2

    • Contexte : Immigration. Décentralisation et déconcentration. Affaires...

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Secrétariat

  45. Résultat n°45
    Elections législatives de 1986.

    1 media

    Elections législatives de 1986.

    Date

    1986-1986

    Cote

    4296W53-55

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections législatives de 1986.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  46. Résultat n°46
    Délégués de l’administration.

    1 media

    Délégués de l’administration.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W412

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Assermentations des membres.
    • Délégués de l’administration.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    Juin-décembre 1984.

    1 media

    Juin-décembre 1984.

    Cote

    496W553

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Loire.
    • Juin-décembre 1984.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  48. Résultat n°48
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W596

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Loire.

    1 media

    Loire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    496W588

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
    • Agents de coordination.
    • Loire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste FELDMANN (1984-1985) ; Dominique MANIEZ (1985-1986) ; Jacques PICHON (1983-1984).

    1 media

    Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste FELDMANN (1984-1985) ; Dominique MANIEZ (1985-1986) ; Jacques PICHON (1983-1984).

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W603

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Vénissieux, Jean-Pierre CAPONY (1982-1983) ; Jean-Baptiste...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    Composition.

    1 media

    Composition.

    Date

    1978-1986

    Cote

    496W411

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Composition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  52. Résultat n°52
    Janvier 1985-mars 1986.

    1 media

    Janvier 1985-mars 1986.

    Cote

    496W554

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Loire.
    • Janvier 1985-mars 1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    Protection du patrimoine.

    1 media

    Protection du patrimoine.

    Date

    1970-1986

    Cote

    2407W 1-2407W47

    • Contexte : Protection du patrimoine.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Conservations régionales des monuments historiques (CRMH)

  54. Résultat n°54
    Délégués des Rapatriés.

    1 media

    Délégués des Rapatriés.

    Date

    1985-1986

    Cote

    496W413

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Assermentations des membres.
    • Délégués des Rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Affaires criminelles.

    1 media

    Affaires criminelles.

    Date

    1985-1986

    Cote

    4295W 1-4295W154

    • Contexte : Affaires criminelles.

    Producteur :

    COUR D'ASSISES DU RHONE

  56. Résultat n°56
    3 février 1986.

    1 media

    3 février 1986.

    Date

    1986-1986

    Cote

    496W435

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 3 février 1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  57. Résultat n°57
    « Mission Bioforce Développement ».

    1 media

    « Mission Bioforce Développement ».

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W579

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Formations particulières.
    • « Mission Bioforce Développement ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1975-1986

    Cote

    2073W 1-2073W4

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  59. Résultat n°59
    Mise en place.

    1 media

    Mise en place.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W565

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Formation professionnelle.
    • Mise en place.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1980-1986

    Cote

    496W407

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    Janvier 1983-mai 1984.

    1 media

    Janvier 1983-mai 1984.

    Cote

    496W552

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Loire.
    • Janvier 1983-mai 1984.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    Notes au Délégué régional.

    1 media

    Notes au Délégué régional.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W523

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Instructions.
    • Notes au Délégué régional.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    1981-1986.

    1 media

    1981-1986.

    Date

    1981-1986

    Cote

    496W542

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • 1981-1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    Voyage officiel de Jean-Paul II (octobre 1986).

    1 media

    Voyage officiel de Jean-Paul II (octobre 1986).

    Date

    1986-1986

    Cote

    4296W251

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Voyage officiel de Jean-Paul II (octobre 1986).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  65. Résultat n°65
    Rhône.

    1 media

    Rhône.

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W589

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
    • Agents de coordination.
    • Rhône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1982-1986

    Cote

    496W408

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986-1986

    Cote

    496W479

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1986.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  68. Résultat n°68
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Nomination.

    1 media

    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1983-1985

    Cote

    496W587

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à l'emploi.
    • Aide à la recherche d'emploi.
    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE).
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1968-1985

    Cote

    1801W 1-1801W41

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  75. Résultat n°75
    N° 120-138 (juillet-novembre).

    1 media

    N° 120-138 (juillet-novembre).

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W529

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Informations.
    • Bulletins de liaison.
    • 1985.
    • N° 120-138 (juillet-novembre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    1 media

    Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W540

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Drôme.

    1 media

    Drôme.

    Date

    1983-1985

    Cote

    496W548

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Drôme.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    Chrono courrier départ (année 1985).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1985).

    Date

    1985-1985

    Cote

    4296W321

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1985).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  79. Résultat n°79
    Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès FORGES (1982-1985).

    1 media

    Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès FORGES (1982-1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W555

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Rhône.
    • Myriam BELHADJIN (1983). Haroun BOUGUERRA (1982). Agnès...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    Affaires culturelles.

    1 media

    Affaires culturelles.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1865W 1-1865W45

    • Contexte : Affaires culturelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau