AUXILIAIRE DE JUSTICE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Dossiers suivis par le Parquet général.	Cote 4583W 1-4583W16	Date 1991-1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°2	1 media	Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.	Cote 5016W/3	Date 1994-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers. Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de...
Résultat n°3	1 media	Justices de paix.	Cote 7Up 1-7Up2958	Date 1798-1958	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°4	1 media	Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).	Cote 5016W/10	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers. Notaires. Démission. Demande de suppression de l'office de Saint...
Résultat n°5	1 media	Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.	Cote 5430W/1	Date 2009-2010	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°6	1 media	Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités des cabinets pour le barreau de Lyon (2001). Inspection comptabilité des avocats du ressort (2002). Inspection annuelle de la comptabilité des avocats de Lyon (2002). Dossier global sur la vérification de la comptabilité des avocats extérieurs au Barreau de Lyon (St Etienne, Villefranche, Belley) pour 2001.	Cote 5016W/1	Date 1995-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Professions réglementées, avocats : dossiers disciplinaires. Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités...
Résultat n°7	1 media	2006-2007.	Cote 5648W/8	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées... Notaires. 2006-2007.
Résultat n°8	1 media	Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires : Inspections périodiques des greffes des tribunaux de commerce (2001). Constitution d'une SCP de greffiers du tribunal de commerce de Roanne. Réforme des tribunaux de commerce. Modifications de la répartition des parts d'une SCP. Liquidation judiciaire. Circulaire relative à l'entrée en vigueur de la loi n°2003-7 du 03.01.2003 modifiant le livre VIII du Code de Commerce. Commission nationale d'inscription des administrateurs judiciaires. Suspension provisoire d'un mandataire judiciaire.	Cote 5016W/12	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires...
Résultat n°9	1 media	Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.	Cote 5430W/8	Date 2004 - 2005	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....
Résultat n°10	1 media	Dossiers suivis par le Parquet général.	Cote 4594W 1-4594W32	Date 1997-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°11	1 media	3ème partie.	Cote 6008W/4	Date 2010	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires... 2010. 3ème partie.
Résultat n°12	1 media	Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.	Cote 5016W/7	Date 1996-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers. Notaires. Comportement. Cession de parts. Cession d'un office....
Résultat n°13	1 media	2005-2007.	Cote 5648W/5	Date 2005-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées... Avocats. 2005-2007.
Résultat n°14	1 media	2009.	Cote 6008W/1	Date 2009	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires... 2009.
Résultat n°15	1 media	Dossiers suivis par le Parquet général.	Cote 4591W 1-4591W26	Date 1996-1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°16	1 media	Huissiers de justice et commissaires-priseurs : Plainte. Comportement. Cession d'office. Nomination et retrait. Demandes d'honorariat. Cession de parts. Vérification de la comptabilité des commissaires-priseurs (années 2001 et 2002). Organisation et réalisation de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques par les notaires et les huissiers. Candidature.	Cote 5016W/6	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers. Huissiers de justice et commissaires-priseurs : Plainte....
Résultat n°17	1 media	Tome 3.	Cote 5016W/15	Date 2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Politique d'action publique du ressort : contrats locaux... Tome 3.
Résultat n°18	1 media	Loire et Rhône.	Cote 5648W/13	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées... Notaires : inspection de comptabilité. Loire et Rhône.
Résultat n°19	1 media	Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.	Cote 5648W/6	Date 2004-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées... Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°20	1 media	Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.	Cote 5430W/3	Date 2007-2012	Lieu -	Type de document STATISTIQUE
		Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat... Développement des nouvelles technologies. Logement...

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Dossiers suivis par le Parquet général.

Justices de paix.

Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

2006-2007.

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

Dossiers suivis par le Parquet général.

3ème partie.

Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

2005-2007.

2009.

Dossiers suivis par le Parquet général.

Tome 3.

Loire et Rhône.

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.