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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4583W 1-4583W16
 Date
1991-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°2
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.
Cote
7Up 1-7Up2958
 Date
1798-1958
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°3
Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.

1 media

Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques mensuelles et trimestrielles.
Cote
5430W/1
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Direction inter-régionale la police judiciaire : statistiques...
Résultat n°4
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°5
Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.

1 media

Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise. Action sociale.
Cote
5430W/8
 Date
2004 - 2005
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Politique de la ville. Plateforme européenne lyonnaise....
Résultat n°6
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4594W 1-4594W32
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°7
3ème partie.

1 media

3ème partie.
Cote
6008W/4
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2010.
  • 3ème partie.
Résultat n°8
2005-2007.

1 media

2005-2007.
Cote
5648W/5
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°9
2009.

1 media

2009.
Cote
6008W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6008W - Tribunal de grande instance de Lyon - Mandataires...

  • 2009.
Résultat n°10
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4591W 1-4591W26
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°11
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.
Cote
5648W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Loire et Rhône.
Résultat n°12
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Cote
5648W/6
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°13
Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.

1 media

Développement des nouvelles technologies. Logement de fonction. Palais de Justice, historique : acte récognitif de propriété.
Cote
5430W/3
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Développement des nouvelles technologies. Logement...
Résultat n°14
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°15
Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.

1 media

Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Cote
5430W/4
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5430W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers du secrétariat...

  • Statistiques annuelles demandées par la chancellerie.
Résultat n°16
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5648W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°17
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Cote
5648W/2
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°18
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4582W 1-4582W25
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°19
2001-2011.

1 media

2001-2011.
Cote
5362W/2
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 5362W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers d'affaires...

  • Affaires diverses.
  • 2001-2011.
Résultat n°20
Rhône.

1 media

Rhône.
Cote
5648W/15
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.