DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

Résultat n°1

1 media
Port à Deluz.

Date

1990-2001

Cote

5524W1
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Aménagements portuaires.
- Port à Deluz.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°2

1 media
Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

Date

1978-1999

Cote

5524W2
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Aménagements portuaires.
- Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian,...
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°3

1 media
Conseil épaves.

Date

1974-2007

Cote

5524W4
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Conseils.
- Conseil épaves.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°4

1 media
Rénovation des portes.

Date

1999-2000

Cote

5524W20
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Écluses de Couzon et Rochetaillée.
- Écluse de Couzon.
- Rénovation des portes.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°5

1 media
Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

Date

2006-2007

Cote

5524W15
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°6

1 media
Commissions communautaires et groupes de travail.

Date

2001-2008

Cote

3540WM 1-3540WM43
- Contexte : Commissions communautaires et groupes de travail.
Producteur :

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Résultat n°7

1 media
Pré-contentieux.

Date

2010

Cote

5524W8
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Pré-contentieux.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°8

1 media
« La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).

Date

1853-2010

Cote

5524W6
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Conseils.
- Conseils digues.
- « La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique...
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°9

1 media
Conseil Environnement.

Date

2002-2010

Cote

5524W9
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Conseils.
- Conseil Environnement.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°10

1 media
Domaine public fluvial.

Date

1941-2003

Cote

5711W9
- Contexte : 5711W - Voies navigables de France - Gestion du domaine...
- Gestion fluviale.
- Domaine public fluvial.
Producteur :

Voies navigables de France / Direction territoriale Rhône-Saône / Subdivision de Lyon
Résultat n°11

1 media
Quai saint Vincent.

Date

2008

Cote

5524W25
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Quai saint Vincent.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°12

1 media
Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

Date

s.d.

Cote

1160W 40-1160W51
- Contexte : Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau
Résultat n°13

1 media
Schéma portuaire.

Date

2009

Cote

5524W7
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Aménagements portuaires.
- Schéma portuaire.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°14

1 media
Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

Date

1965-2005

Cote

5524W16
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Écluses de Couzon et Rochetaillée.
- Rénovation et amélioration des portes, études et plans.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°15

1 media
Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.

Date

1990-2002

Cote

5524W17
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Écluses de Couzon et Rochetaillée.
- Écluse de Couzon.
- Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement...
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°16

1 media
Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

Date

2008

Cote

5524W26
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône...
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°17

1 media
Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).

Date

2006-2008

Cote

5524W12
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Barrage d'Auxonne et Tillenay sur la Saône.
- Rapport d'analyse des offres, études préliminaires...
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°18

1 media
Avant-projet définitif.

Date

2007

Cote

5524W13
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Barrage d'Auxonne et Tillenay sur la Saône.
- Avant-projet définitif.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°19

1 media
Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007), réglementation (1962-2007), inondations Arles (2004), comité de pilotage inondations (2005), programme décennal de restauration hydrologique et écologique du Rhône, optimisation gestion ZEC (2007), comité d'information PCB, zones inondables (2007).

Date

1962-2007

Cote

5524W5
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Conseils.
- Conseils digues.
- Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007),...
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°20

1 media
Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

Date

2008

Cote

5524W24
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°21

1 media
Étude redéploiement entre Loire-sur-Rhône et Givors.

Date

2008

Cote

5524W3
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Étude redéploiement entre Loire-sur-Rhône et Givors.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°22

1 media
Conseil Domaine.

Date

2002-2010

Cote

5524W10
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction du développement.
- Conseils.
- Conseil Domaine.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°23

1 media
Portes de secours des deux écluses.

Date

1998-2008

Cote

5524W21
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Écluses de Couzon et Rochetaillée.
- Portes de secours des deux écluses.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°24

1 media
Restauration des portes.

Date

2004-2007

Cote

5524W18
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Écluses de Couzon et Rochetaillée.
- Restauration des portes.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°25

1 media
Restauration de la porte amont.

Date

2006-2008

Cote

5524W19
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Écluses de Couzon et Rochetaillée.
- Restauration de la porte amont.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°26

1 media
Appontement sur le Petit Rhône.

Date

2007-2008

Cote

5524W23
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Appontement sur le Petit Rhône.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°27

1 media
Travaux au port Rambaud.

Date

2007

Cote

5524W22
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Travaux au port Rambaud.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°28

1 media
Concours de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

5524W11
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Barrage d'Auxonne et Tillenay sur la Saône.
- Concours de maîtrise d'œuvre.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon
Résultat n°29

1 media
Heuilley-sur-Saône, Pontailler-sur-Saône et Savoyeux.

Date

2006-2008

Cote

5524W14
- Contexte : 5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion...
- Direction de l'ingénierie.
- Heuilley-sur-Saône, Pontailler-sur-Saône et Savoyeux.
Producteur :

Voies navigables de France. Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

Résultats de la recherche

Port à Deluz.

Date

Cote

Producteur :

Ports de Haute, de Rives à Thonon, Les Mouettes Évian, d'Yvoire et de Seyssel.

Date

Cote

Producteur :

Conseil épaves.

Date

Cote

Producteur :

Rénovation des portes.

Date

Cote

Producteur :

Canal du Rhône au Rhin et rivière du Doubs.

Date

Cote

Producteur :

Commissions communautaires et groupes de travail.

Date

Cote

Producteur :

Pré-contentieux.

Date

Cote

Producteur :

« La sécurité des digues du Delta du Rhône. Politique de constructibilité derrière les digues » (2004), remblais RFF Arles-Tarascon (2009), documentation (2002-2010), domanialité des digues du Rhône/Camargue (1853-1996).

Date

Cote

Producteur :

Conseil Environnement.

Date

Cote

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Domaine public fluvial.

Date

Cote

Producteur :

Quai saint Vincent.

Date

Cote

Producteur :

Etablissements publics et cours d'eau, expropriations.

Date

Cote

Producteur :

Schéma portuaire.

Date

Cote

Producteur :

Rénovation et amélioration des portes, études et plans.

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'urgence sur la porte aval et remplacement de la port amont.

Date

Cote

Producteur :

Restauration et entretien de la ripisylve de la Saône entre Braye et Ray-sur-Saône.

Date

Cote

Producteur :

Rapport d'analyse des offres, études préliminaires (2006), études d'impacts (2007-2008).

Date

Cote

Producteur :

Avant-projet définitif.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'agrandissement du slipway du port de Chalon-sur-Saône.

Date

Cote

Producteur :