Filtrer les résultats
Multimédias
  • 108
  • 50
Nom de l'inventaire
  • 88
  • 42
  • 14
  • 8
  • 3
Afficher plus
Producteurs
  • 158
Sujets
  • 116
  • 108
  • 108
  • 42
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 45
  • 148
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

158 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 5.

    Date

    2003-2010

    Cote

    5834W13

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)...
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  2. Résultat n°2
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/22

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  3. Résultat n°3
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  4. Résultat n°4

    Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive professionnelle « Olympique Lyonnais » (69), Commune de Bonneville (74) (partie 1).

    Date

    2002-2006

    Cote

    5555W/1

    • Contexte : 5555W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Département de l'Ain (01), Société anonyme sportive...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  5. Résultat n°5

    Partie 3.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W37

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  6. Résultat n°6

    Partie 7.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W41

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  7. Résultat n°7

    Partie 3.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W22

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  8. Résultat n°8
    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    1 media

    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/42

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  9. Résultat n°9

    Partie 1.

    Date

    2006-2013

    Cote

    6095W65

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-137 - Commune de Monistrol-sur-Loire – Examen...
    • Partie 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  10. Résultat n°10
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/40

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  11. Résultat n°11

    Boite 2.

    Cote

    6095W68

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  12. Résultat n°12

    Partie 2.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W21

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  13. Résultat n°13

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W36

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  14. Résultat n°14

    Partie 2.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W13

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-289 - SMTC Grenoble.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  15. Résultat n°15

    N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des anciens » Divonne les Bains – Juridictionnel.

    Date

    2010

    Cote

    6095W63

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-298 - Maison de retraite « la résidence des...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  16. Résultat n°16

    Examen de la gestion des organismes publics : rapports apostillés (RA).

    Date

    1986-2010

    Cote

    5841W 1-5841W62

    • Contexte : Examen de la gestion des organismes publics : rapports...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/9

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  18. Résultat n°18

    Partie 6.

    Date

    2005-2010

    Cote

    6095W40

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-249 - Commune de Meylan – Examen de la gestion.
    • Partie 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19

    Partie 5.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W46

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-374 - Agglomération de Valence.
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  20. Résultat n°20
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/19

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/4

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Troisième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  22. Résultat n°22
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/5

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  23. Résultat n°23

    Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon ; commune de Val d'Isère (Haute-Savoie, partie 1).

    Date

    2003

    Cote

    5834W2

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Centre régional de documentation pédagogique de l'académie...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  24. Résultat n°24

    Partie 5.

    Date

    2005-2011

    Cote

    6095W24

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2012.
    • N°2012-124 - Paierie départementale du Puy de Dôme...
    • Partie 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  25. Résultat n°25

    Partie 3.

    Date

    2003-2009

    Cote

    6095W11

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-282/284 - Parc des expositions de Lyon Eurexpo.
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  26. Résultat n°26

    Partie 2.

    Date

    2007-2013

    Cote

    6095W61

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2013.
    • N°2013-253 - Hôpital de Montgelas à Givors – Examen...
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  27. Résultat n°27

    N°2015-196 - Syndicat intercommunal des sites alpins de Saint Pierre de Chartreuse – Budgétaire.

    Date

    2015

    Cote

    6095W80

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2015.
    • N°2015-196 - Syndicat intercommunal des sites alpins...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  28. Résultat n°28

    Paierie départementale du Rhône.

    Date

    2002

    Cote

    5834W1

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Paierie départementale du Rhône.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  29. Résultat n°29
    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    1 media

    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2004-2011

    Cote

    5424W/1

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  30. Résultat n°30

    Partie 2.

    Date

    2003-2009

    Cote

    6095W10

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-282/284 - Parc des expositions de Lyon Eurexpo.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  31. Résultat n°31
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/28

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  32. Résultat n°32

    Partie 2.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6095W4

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2011.
    • N° 2011-128 – Crous de Lyon et de St Etienne.
    • Partie 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  33. Résultat n°33
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/4

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  34. Résultat n°34

    N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère – Budgétaire.

    Date

    2018

    Cote

    6095W87

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2018.
    • N°2018-281 - Communauté d'agglomération Arlysère –...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  35. Résultat n°35

    Partie 3.

    Date

    2003

    Cote

    5834W4

    • Contexte : 5834W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Commune de Val d'Isère (Haute-Savoie).
    • Partie 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36

    Boite 3.

    Cote

    6095W69

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-153 - Commune de Lyon Examen de la gestion.
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  37. Résultat n°37
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/34

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  38. Résultat n°38
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/18

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  39. Résultat n°39

    N°2014-061 - Centre hospitalier de Roanne – Budgétaire.

    Date

    2014

    Cote

    6095W64

    • Contexte : 6095W - Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes...

    • 2014.
    • N°2014-061 - Centre hospitalier de Roanne – Budgétaire.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  40. Résultat n°40
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/31

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)