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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    14 février 1767-31 janvier 1771.

    2 lots 55 medias

    14 février 1767-31 janvier 1771.

    Date

    1767-1771

    Cote

    01973, 10C1813

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 février 1767-31 janvier 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    2 lots 53 medias

    5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Date

    1758-1763

    Cote

    00376, 10C341

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 5 décembre 1758-16 juin 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    2 lots 129 medias

    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Date

    1779-1785

    Cote

    01832, 10C1687

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    2 lots 65 medias

    15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Date

    1738-1749

    Cote

    00472, 10C428

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 octobre 1738-3 octobre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    21 juin 1763-9 février 1768.

    2 lots 54 medias

    21 juin 1763-9 février 1768.

    Date

    1763-1768

    Cote

    00377, 10C342

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 juin 1763-9 février 1768.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    2 lots 105 medias

    28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    Date

    1767-1775

    Cote

    00764, 10C693

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    2 lots 53 medias

    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Date

    1754-1760

    Cote

    01535, 10C1420

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 102 medias

    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01834, 10C1689

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    2 lots 53 medias

    27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    Date

    1749-1757

    Cote

    00761, 10C690

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 septembre 1749-26 septembre 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    10 novembre 1772-20 février 1779.

    2 lots 105 medias

    10 novembre 1772-20 février 1779.

    Date

    1772-1779

    Cote

    00868, 10C784

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1772-20 février 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    2 lots 53 medias

    12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Date

    1759-1764

    Cote

    02472, 10C2259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 12 septembre 1759-8 mars 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er février 1790-11 février 1791.

    2 lots 25 medias

    1er février 1790-11 février 1791.

    Date

    1790-1791

    Cote

    00769, 10C698

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er février 1790-11 février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    1er août 1774-14 juillet 1779.

    2 lots 106 medias

    1er août 1774-14 juillet 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    01831, 10C1686

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er août 1774-14 juillet 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    2 lots 118 medias

    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Date

    1722-1731

    Cote

    01456, 10C1347

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    15 avril 1716-6 janvier 1719.

    2 lots 10 medias

    15 avril 1716-6 janvier 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    00946, 10C851

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Longes et Trèves.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 avril 1716-6 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    4 mai 1763-13 février 1767.

    2 lots 55 medias

    4 mai 1763-13 février 1767.

    Date

    1763-1767

    Cote

    01972, 10C1812

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 mai 1763-13 février 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    23 avril 1720-18 juin 1725.

    2 lots 17 medias

    23 avril 1720-18 juin 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00861, 10C778

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 avril 1720-18 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    27 août 1714-12 avril 1715.

    2 lots 14 medias

    27 août 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00752, 10C682

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 27 août 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    1er mai 1780-8 février 1785.

    2 lots 108 medias

    1er mai 1780-8 février 1785.

    Date

    1780-1785

    Cote

    01469, 10C1360

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1780-8 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    24 décembre 1752-26 avril 1765.

    2 lots 54 medias

    24 décembre 1752-26 avril 1765.

    Date

    1752-1765

    Cote

    02050, 10C1877

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 décembre 1752-26 avril 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    25 juin 1722-10 août 1724.

    2 lots 4 medias

    25 juin 1722-10 août 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00288, 10C257

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Bagnols. Insinuation suivant le tarif.
    • 25 juin 1722-10 août 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    7 avril 1726-30 mai 1734.

    2 lots 59 medias

    7 avril 1726-30 mai 1734.

    Date

    1726-1734

    Cote

    02091, 10C1910

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 7 avril 1726-30 mai 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    2 lots 55 medias

    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    01531, 10C1416

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    16 octobre 1745-22 avril 1749.

    2 lots 55 medias

    16 octobre 1745-22 avril 1749.

    Date

    1745-1749

    Cote

    01657, 10C1530

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 octobre 1745-22 avril 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    1er mars 1717-30 juin 1720.

    2 lots 41 medias

    1er mars 1717-30 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00755, 10C685

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 1er mars 1717-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    2 lots 56 medias

    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Date

    1734-1750

    Cote

    02356, 10C2149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    17 juillet 1759-28 février 1763.

    2 lots 53 medias

    17 juillet 1759-28 février 1763.

    Date

    1759-1763

    Cote

    01707, 10C1575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 juillet 1759-28 février 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    2 lots 116 medias

    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Date

    1770-1777

    Cote

    01467, 10C1358

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    22 avril 1749-16 janvier 1753.

    2 lots 54 medias

    22 avril 1749-16 janvier 1753.

    Date

    1749-1753

    Cote

    01658, 10C1531

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 avril 1749-16 janvier 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 27 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    2 août 1752-1er avril 1788

    Cote

    01835, 10C1690

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    2 lots 15 medias

    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00212, 10C193

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    11 avril 1725-28 janvier 1746.

    2 lots 53 medias

    11 avril 1725-28 janvier 1746.

    Date

    1725-1746

    Cote

    02174, 10C1985

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 11 avril 1725-28 janvier 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes