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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Cote
3644W 1-3644W265
Date
1799-1962
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
Type de document
CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE
  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Résultat n°2
Fouilles archéologiques.

1 media

Cote
4869W 1-4869W17
Date
1984-2010
Lieu - Type de document
RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Fouilles archéologiques.

Résultat n°3
Tribunal de commerce de Tarare.

1 media

Cote
6UP3/ 1-6UP3/168
Date
1883-1965
Lieu
TARARE
Type de document
ACTE DE SOCIETE, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.

Résultat n°4
Justice commerciale.

1 media

Cote
3520W 1-3520W624
Date
1940-1993
Lieu - Type de document
RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice commerciale.

Résultat n°5
Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Cote
6UP2/ 1-6UP2/212
Date
1798-1974
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE, MARQUE DE FABRIQUE
  • Contexte : Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

Résultat n°6
Justice civile.

1 media

Cote
3479W 1-3479W305
Date
1958-1986
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°7
Réseau routier.

1 media

Cote
4406W 1-4406W743
Date
1869-2004
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE RENDU, ETUDE, PLAN D'ALIGNEMENT, PROCES-VERBAL DE REUNION, QUESTIONNAIRE D'ENQUETE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Réseau routier.

Résultat n°8
Justice civile.

1 media

Cote
UCIV 1-UCIV1766
Date
1800-1950
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°9
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Cote
3645W 1-3645W239
Date
1928-1994
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
Type de document
MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REPERTOIRE
  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

Résultat n°10
Cote
324J195
Date
1947-1968
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, RAPPORT D'EXPERTISE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Logements.
  • Immeubles.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 7e.
  • Immeuble 8 avenue Berthelot (angle rue Raulin).
  • Dossier de conception et d'exécution.
Résultat n°11
Dossier de conception et d'exécution.

1 media

Cote
324J195
Date
1947-1968
Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, RAPPORT D'EXPERTISE, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Félix Brachet, architecte.
  • Réalisations architecturales.
  • Logements.
  • Immeubles.
  • Rhône.
  • Lyon.
  • Lyon 7e.
  • Immeuble 8 avenue Berthelot (angle rue Raulin).
  • Dossier de conception et d'exécution.
Résultat n°12
Police des aliénés.

1 media

Cote
433W 1-433W262
Date
1891-1989
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT D'EXPERTISE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Police des aliénés.

Résultat n°13
Justice commerciale.

1 media

Cote
3519W 1-3519W17
Date
1934-1939
Lieu - Type de document
RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice commerciale.