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Résultat n°1
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

2 lots 2 medias

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

Date

dimanche 11 mars 1792

Cote

404J143

Résultat n°2
Comité local d'action sociale (CLAS).

1 media

Comité local d'action sociale (CLAS).

Date

1987-1991

Cote

5869W/6

Résultat n°3
Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

Date

1991-1999

Cote

5869W/7

Résultat n°4

Arrêtés du préfet.

Date

1991-1992

Cote

3227W 1-3227W13

Résultat n°5
Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

1 media

Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

Date

1830

Cote

1J1810

Résultat n°6
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

2 lots 2 medias

Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

Date

jeudi 25 octobre 1792

Cote

404J107

Résultat n°7
Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

1 media

Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

Date

1984-1994

Cote

5869W/1

Résultat n°8
Logement. Transport. Enseignement.

1 media

Logement. Transport. Enseignement.

Date

1970-1988

Cote

2613W 17-2613W19

Résultat n°9

Commune de Meyzieu.

Date

1649-1820

Cote

EDEPOT282 / 1-EDEPOT282/2

Résultat n°10
Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

1 media

Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

Date

1991-1994

Cote

5869W/2

Résultat n°11

Commune de Belleville.

Date

1458-1779

Cote

EDEPOT19 / 1-EDEPOT19/25

Résultat n°12

Commune de Feyzin.

Date

1595-1875

Cote

EDEPOT276 / 1-EDEPOT276/28

Résultat n°13

Documentation et revues.

Date

1971-1981

Cote

1423W 1-1423W18

Résultat n°14
Personnel handicapé et reclassement.

1 media

Personnel handicapé et reclassement.

Date

1957-1989

Cote

5869W/5

Résultat n°15

Voirie départementale.

Date

2002-2007

Cote

4405W 1-4405W88

Résultat n°16
Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

1 media

Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

Date

2007-2009

Cote

5869W/3

Résultat n°17
Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

Date

1991-2000

Cote

5869W/4

Résultat n°18
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1966-1982

Cote

1461W 1-1461W15

Résultat n°19
Arrêtés du préfet.

1 media

Arrêtés du préfet.

Date

1944-1996

Cote

4875W 1-4875W122

Résultat n°20
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1969-1984

Cote

1680W 1-1680W15