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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

1 media

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.
Cote
404J143
 Date
dimanche 11 mars 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°2
Comité local d'action sociale (CLAS).

1 media

Comité local d'action sociale (CLAS).
Cote
5869W/6
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Comité local d'action sociale (CLAS).
Résultat n°3
Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.
Cote
5869W/7
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commissions administratives paritaires (CAP) nationales...
Résultat n°4

Arrêtés du préfet.
Cote
3227W 1-3227W13
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°5
Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

1 media

Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.
Cote
1J1810
 Date
1830
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.
Résultat n°6
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

1 media

Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.
Cote
404J107
 Date
jeudi 25 octobre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...
Résultat n°7
Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

1 media

Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.
Cote
5869W/1
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers...
Résultat n°8
Logement. Transport. Enseignement.

1 media

Logement. Transport. Enseignement.
Cote
2613W 17-2613W19
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.
Résultat n°9
Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

1 media

Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.
Cote
5869W/2
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission administrative paritaire (CAP) des agents...
Résultat n°10

Documentation et revues.
Cote
1423W 1-1423W18
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION

  • Contexte : Documentation et revues.
Résultat n°11
Personnel handicapé et reclassement.

1 media

Personnel handicapé et reclassement.
Cote
5869W/5
 Date
1957-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Personnel handicapé et reclassement.
Résultat n°12

Voirie départementale.
Cote
4405W 1-4405W88
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Voirie départementale.
Résultat n°13
Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

1 media

Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.
Cote
5869W/3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.
Résultat n°14
Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.
Cote
5869W/4
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints...
Résultat n°15
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1461W 1-1461W15
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°16
Arrêtés du préfet.

1 media

Arrêtés du préfet.
Cote
4875W 1-4875W122
 Date
1944-1996
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTE DE SERVICE, REGISTRE

  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°17
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1680W 1-1680W15
 Date
1969-1984
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, PARILLY (PARC), L'ISLE-D'ABEAU
 Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°18
Administration régionale.

1 media

Administration régionale.
Cote
4909W 1-4909W24
 Date
1948-1964
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, REGISTRE DU COURRIER

  • Contexte : Administration régionale.