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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

2 lots 2 medias

Cote
404J143
Date
dimanche 11 mars 1792
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives
  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°2
Comité local d'action sociale (CLAS).

1 media

Cote
5869W/6
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • Comité local d'action sociale (CLAS).
Résultat n°3
Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Cote
5869W/7
Date
1991-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • Commissions administratives paritaires (CAP) nationales...
Résultat n°4
Cote
3227W 1-3227W13
Date
1991-1992
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°5
Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

1 media

Cote
1J1810
Date
1830
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
  • 1J 1-1J1950
  • Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.
Résultat n°6
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

2 lots 2 medias

Cote
404J107
Date
jeudi 25 octobre 1792
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives
  • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...
Résultat n°7
Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

1 media

Cote
5869W/1
Date
1984-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers...
Résultat n°8
Logement. Transport. Enseignement.

1 media

Cote
2613W 17-2613W19
Date
1970-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.
Résultat n°9
Cote
EDEPOT282 / 1-EDEPOT282/2
Date
1649-1820
Lieu
MEYZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : Commune de Meyzieu.
Résultat n°10
Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

1 media

Cote
5869W/2
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • Commission administrative paritaire (CAP) des agents...
Résultat n°11
Cote
EDEPOT19 / 1-EDEPOT19/25
Date
1458-1779
Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), ILE-BARBE (ABBAYE)
Type de document
DELIBERATION, DOSSIER DE PROCEDURE, ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : Commune de Belleville.
Résultat n°12
Cote
EDEPOT276 / 1-EDEPOT276/28
Date
1595-1875
Lieu
FEYZIN (RHONE, FRANCE)
Type de document
PIECE COMPTABLE, ROLE D'IMPOSITION, TEXTE OFFICIEL, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE, TERRIER
  • Contexte : Commune de Feyzin.
Résultat n°13
Cote
1423W 1-1423W18
Date
1971-1981
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION
  • Contexte : Documentation et revues.
Résultat n°14
Personnel handicapé et reclassement.

1 media

Cote
5869W/5
Date
1957-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • Personnel handicapé et reclassement.
Résultat n°15
Cote
4405W 1-4405W88
Date
2002-2007
Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Voirie départementale.
Résultat n°16
Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

1 media

Cote
5869W/3
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.
Résultat n°17
Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Cote
5869W/4
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints...
Résultat n°18
Administration générale.

1 media

Cote
1461W 1-1461W15
Date
1966-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°19
Arrêtés du préfet.

1 media

Cote
4875W 1-4875W122
Date
1944-1996
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTE DE SERVICE, REGISTRE
  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°20
Administration générale.

1 media

Cote
1680W 1-1680W15
Date
1969-1984
Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, PARILLY (PARC), L'ISLE-D'ABEAU
Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT
  • Contexte : Administration générale.