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  1. Résultat n°1
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    1 media

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Comité local d'action sociale (CLAS).

    1 media

    Comité local d'action sociale (CLAS).

    Date

    1987-1991

    Cote

    5869W/6

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Comité local d'action sociale (CLAS).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-1999

    Cote

    5869W/7

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commissions administratives paritaires (CAP) nationales...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4

    Arrêtés du préfet.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3227W 1-3227W13

    • Contexte : Arrêtés du préfet.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  5. Résultat n°5
    Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

    1 media

    Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

    Date

    1830

    Cote

    1J1810

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.
  6. Résultat n°6
    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    1 media

    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    jeudi 25 octobre 1792

    Cote

    404J107

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  7. Résultat n°7
    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    1 media

    Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

    Date

    1984-1994

    Cote

    5869W/1

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Logement. Transport. Enseignement.

    1 media

    Logement. Transport. Enseignement.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2613W 17-2613W19

    • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  9. Résultat n°9
    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

    Date

    1991-1994

    Cote

    5869W/2

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des agents...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Documentation et revues.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1423W 1-1423W18

    • Contexte : Documentation et revues.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale/Délégation régionale à la recherche et à la technologie (DRRT)

  11. Résultat n°11
    Personnel handicapé et reclassement.

    1 media

    Personnel handicapé et reclassement.

    Date

    1957-1989

    Cote

    5869W/5

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Personnel handicapé et reclassement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Voirie départementale.

    Date

    2002-2007

    Cote

    4405W 1-4405W88

    • Contexte : Voirie départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  13. Résultat n°13
    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    1 media

    Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5869W/3

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    1 media

    Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

    Date

    1991-2000

    Cote

    5869W/4

    • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1461W 1-1461W15

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  16. Résultat n°16
    Arrêtés du préfet.

    1 media

    Arrêtés du préfet.

    Date

    1944-1996

    Cote

    4875W 1-4875W122

    • Contexte : Arrêtés du préfet.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  17. Résultat n°17
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1969-1984

    Cote

    1680W 1-1680W15

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général

  18. Résultat n°18
    Administration régionale.

    1 media

    Administration régionale.

    Date

    1948-1964

    Cote

    4909W 1-4909W24

    • Contexte : Administration régionale.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Inspecteur général de l'administration en mission extraordinaire (IGAME)